25 Novembre 1997

JORFTEXT000000752357 (source JORF)

De:	Claudel (Jacques)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="1997-09-01"
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000752356 (source JORF)

De:	Rossi (Joël)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000752355 (source JORF)

De:	Laforcade (Michel) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Landes
Objet:	directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Aquitaine
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Aquitaine

date_debut="1997-10-27"

nomination

JORFTEXT000000752354 (source JORF)

De:	Lemare (Gilbert) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Morbihan
Objet:	directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="1997-10-13"

nomination

JORFTEXT000000751843 (source JORF)

De:	Garcia (Marie-Louise)
Objet:	attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 3e échelon
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1997-10-01"

nomination

JORFTEXT000000751842 (source JORF)

De:	Magnes (Georges, Léon)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef d'agronomie en fonction au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:	Agronomie en fonction au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Toulouse (Haute-Garonne)

date_debut="1998-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

date_debut="1998-01-05"
a_sa_demande
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux agricoles, à Bordeaux"
depart_retraite

De:	Decombe (Philippe, Nisier, Lucien, François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonction à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles, à Bordeaux
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux agricoles, à Bordeaux

JORFTEXT000000751841 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000751840 (source JORF)

De:	Coutiere (Pierre, Yves, Jean-Claude)
Objet:	d'office, à l'issue de la période de congé de fin d'activité à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des travaux agricoles

date_debut="1998-01-01"
depart_retraite

admission

De:	Savignac (Xavier) Association nationale des formateurs de moniteurs d'éducation routière
Objet:	membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après 3. Personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)

désignation

De:	L'Hoste (Jean) Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:	membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après 3. Personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)

désignation

De:	Foucteau (Jacky) Association nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:	membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après 3. Personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)

désignation

De:	Gillot (Louis) Union nationale intersyndicale des enseignants de la conduite
Objet:	membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après 2 Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:	Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)

désignation

De:	Gaudioso (Christian) Conseil national des professions de l'automobile
Objet:	membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après 2 Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:	Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)

désignation

De:	Baptiste (Philippe) Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière affilié à la Fédération de l'éducation nationale
Objet:	membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après 2 Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:	Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)

désignation

De:	Gasquet (Gérard) chef du bureau de l'organisation des concours de l'agrégation et du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement secondaire
Objet:	membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après 1. A titre permanent Au titre du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)

désignation

De:	Chatenet (Françoise) Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:	membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après 3. Personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)

désignation

De:	Montagne (Marie-Françoise) Association de défense de l'enseignement de la conduite automobile
Objet:	membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après 2 Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:	Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)

désignation

De:	Mennessier (Jacqueline) conseiller technique auprès du délégué interministériel à la sécurité routière représentant le ministère de l'éducation nationale
Objet:	membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session de 1997 les personnes ci-après 1. A titre permanent Au titre du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:	Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)

désignation

JORFTEXT000000751838 (source JORF)

De:	de Bernières (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers suppléant
Remplace:	M. de Carné (Emmanuel)
Groupe:	Conseil national de la consommation

suppleant

nomination

JORFTEXT000000751838 (source JORF)

De:	de Carné (Emmanuel)
Objet:	membres du Conseil national de la consommation au titre du collège des consommateurs et usagers titulaire
Remplace:	Mme de Viguerie (Brigitte)
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

JORFTEXT000000569659 (source JORF)

De:	Fayolle (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite chef d'unité technique, 5e échelon
Groupe:	Chef d'unité technique

date_debut="1998-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000569658 (source JORF)

De:	Gastaud (André) administrateur civil, adjoint au chef de la mission des transports des matières dangereuses à la direction des transports terrestres
Objet:	au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement, commissaire du Gouvernement auprès de la Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR)
Remplace:	M. Barthélémy (François)
Groupe:	Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR)

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Raymond (Gilles)
Objet:	attaché d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 1er septembre 1997)

JORFTEXT000000569657 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000569656 (source JORF)

De:	Michèle Aucouturier
Objet:	secrétaire général du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Remplace:	Mme Agnès Claret de Fleurieu
Groupe:	Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

nomination

De:	Juteau (Pierrette)
Objet:	attaché stagiaire de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:	Caisse nationale de crédit agricole

JORFTEXT000000569655 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000569654 (source JORF)

De:	Bizien (Yvon) inspecteur du Trésor public hors métropole
Objet:	auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées pour une durée maximale de six mois
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="1997-08-04"

détachement

De:	Coulon (Claude) directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'Ecole normale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux
Objet:	dans ledit corps

JORFTEXT000000569653 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000569510 (source JORF)

De:	Osselaere (Jean-Pierre) de nationalité belge
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) à l'université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II

date_debut="1997-10-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000568513 (source JORF)

De:	Thomes (Gisèle)
Objet:	directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Gironde
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Gironde

date_debut="1997-10-17"

nomination

De:	Bourdoncle (Michel) directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Aveyron
Objet:	directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Poitou-Charentes
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Poitou-Charentes

JORFTEXT000000568512 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000386919 (source JORF)

De:	Deutscher (Yvon, Jacques, Guillemette)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite proviseur de 1re catégorie du lycée d'enseignement général et technologique agricole de Crézancy (Aisne) ingénieur en chef d'agronomie, détaché depuis le 1er janvier 1991
Groupe:	Agronomie

date_debut="1997-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000386918 (source JORF)

De:	Collas (André, Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonction à l'Office national des forêts, direction régionale de Lyon
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="1998-01-12"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000386916 (source JORF)

De:	Bonnissent (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 7e échelon

date_debut="1998-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000386915 (source JORF)

De:	Bornet (Jean-Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe

date_debut="1997-12-01"
depart_retraite

admission

De:	Chout (Frantz)
Objet:	attaché d'administration de l'aviation civile, 3e échelon (ancienneté au 1er septembre 1997)

JORFTEXT000000386914 (source JORF)

nomination

De:	Santoni (Philippe)
Objet:	attaché d'administration de l'aviation civile, 2e échelon (ancienneté au 1er septembre 1997)

JORFTEXT000000386913 (source JORF)

nomination

De:	Julien Prieur
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe

titularisation

De:	Gilles Perbost
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe

titularisation

De:	Denis Huet
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe

titularisation

De:	Pierre Huerre
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe

titularisation

De:	Florian Guillermet
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe

titularisation

De:	Jean-Renaud Gely
Objet:	ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe

titularisation

JORFTEXT000000386911 (source JORF)

De:	Fouldrin (Philippe) attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:	pour compter du 1er juillet 1997 attaché d'administration centrale

réintégration

corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"

De:	Fouldrin (Philippe) attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:	des contrôles du corps administratif supérieur suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense attaché d'administration centrale

JORFTEXT000000386911 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000386213 (source JORF)

De:	Lachaux (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité en application des dispositions de la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1997-11-26"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000386212 (source JORF)

De:	Pierre Fernandez ingénieur en chef des mines
Objet:	du corps des mines

date_debut="1996-11-01"
corps="Mines"

radiation

JORFTEXT000000386211 (source JORF)

De:	Guyard (Jacques) maître de conférences
Objet:	directeur de l'Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine (université Nancy-I)
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="1997-11-01"
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure d'informatique et applications de Lorraine"

nomination

JORFTEXT000000386210 (source JORF)

De:	Maherzi (Lotfi) de nationalité algérienne
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (IUT de Vélizy)
Groupe:	Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines (IUT de Vélizy)

date_debut="1997-09-01"
duree="vingt-quatre mois"

nomination

JORFTEXT000000386209 (source JORF)

De:	Lequime (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole normale supérieure de physique de Marseille
Groupe:	École normale supérieure

date_debut="1997-10-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École normale supérieure de physique de Marseille"

nomination

JORFTEXT000000386208 (source JORF)

De:	Plion (Pierre)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national supérieur des sciences appliquées de Rouen
Groupe:	Institut national supérieur des sciences appliquées de Rouen

date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

president
conseil_administration

De:	Jean-François Lacronique professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:	président du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Groupe:	Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)

JORFTEXT000000386207 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000386206 (source JORF)

De:	Masson (Henry) administrateur civil hors classe, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	dans le corps des administrateurs civils radié de ce corps

date_debut="1996-01-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000385416 (source JORF)

De:	Bernard (Yves)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité en application des dispositions de la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1997-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000203425 (source JORF)

De:	Kanoui (Henry)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'université de la Méditerranée
Groupe:	Université de la Méditerranée

date_debut="1997-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000203424 (source JORF)

De:	Barre-Sinoussi (Françoise) professeur et directeur de l'unité de biologie des rétrovirus à l'Institut Pasteur de Paris
Objet:	membre du conseil scientifique de l'Agence française du sang
Remplace:	M. Montagnier (Luc)
Groupe:	Agence française du sang

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000203423 (source JORF)

De:	Majesté-Larrouy (Lionel) secrétaire des affaires étrangères
Objet:	membre suppléant de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:	M. Asselin de Williencourt (Luc)
Groupe:	Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche

suppleant

nomination

JORFTEXT000000203421 (source JORF)

De:	Durrleman (Sophie) administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:	pour ordre dans le corps des administrateurs civils du ministère de la défense
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="1997-10-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, secrétaire d'Etat à la coopération"

De:	Charles Josselin
Objet:	secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie secrétaire d'Etat à la coopération

JORFTEXT000000202992 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000202991 (source JORF)

De:	Binet (Eric) agent contractuel
Objet:	directeur régional de l'environnement de la région Pays de la Loire
Remplace:	M. Brun (Patrick)
Groupe:	Direction régionale de l'environnement de la région Pays de la Loire

date_debut="1997-11-15"

nomination

De:	Lapeyre (Jacques) à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:	comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou personnalités qualifiées pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

reconduction

De:	Goguely (Yves) à Villeneuve-d'Amont (Doubs)
Objet:	comme membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou personnalités qualifiées pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

reconduction

De:	Brohier (Pierre) à Neuilly-la-Forêt (Calvados)
Objet:	membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou personnalités qualifiées pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Remplace:	M. Chincholle (Roger)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

nomination

De:	Blay (Bernard) à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:	membres du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine représentants de la production, de la transformation ou du négoce ou personnalités qualifiées pour la durée de leur mandat au sein du Comité national des produits laitiers
Remplace:	M. Ranc (Francis)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

nomination

De:	Gauthier (Alain) ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement
Objet:	au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe

JORFTEXT000000202950 (source JORF)

promotion

De:	Gradot (Alain)
Objet:	attaché d'administration de l'aviation civile, 4e échelon (ancienneté au 11 août 1996)

JORFTEXT000000202949 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000202948 (source JORF)

De:	Christine Moro sous-directeur de l'Europe centrale et du Sud
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:	M. Pierre Levy
Groupe:	Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)

conseil_administration

nomination