27 Janvier 2009 - JORFSearch

27 Janvier 2009

De:	Bernadette Petit conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détachée
Objet:	secrétaire général de la chancellerie des universités de Paris pour une première période de quatre ans directeur du centre régional des ouvres universitaires et scolaires de Paris
Groupe:	Chancellerie des universités de Paris

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2012-12-31"

MEND0900056A (source BOESR)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Marie-Pierre Luigi conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détachée
Objet:	secrétaire général de l'académie de Versailles pour une première période de quatre ans secrétaire général d'administration scolaire et universitaire, adjoint au secrétaire général, de l'académie de Créteil
Groupe:	Académie de Versailles Académie de Créteil

date_debut="2009-01-01"
date_fin="2012-12-31"

MEND0900055A (source BOESR)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Sébastien Proto
Objet:	directeur du cabinet du secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000020150937 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Philippe Caïla
Objet:	directeur du cabinet du secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000020150932 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Sébastien Proto
Objet:	directeur adjoint du cabinet, chargé de la fonction publique et de la modernisation de l'Etat

cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000020150927 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Philippe Caïla
Objet:	directeur adjoint du cabinet du ministre

cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000020150922 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Serge Brentrup architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:	chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Bas-Rhin
Groupe:	Service départemental de l'architecture et du patrimoine du Bas-Rhin

date_debut="2008-04-01"

JORFTEXT000020150919 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Marie-Astrid RAVON administratrice de l'INSEE, chargée de la huitième sous-direction à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:	membre du conseil d'administration de la société Radio France internationale et de la société Audiovisuel extérieur de la France représentant de l'Etat
Remplace:	M. Vincent BERJOT
Groupe:	Radio France

conseil_administration

JORFTEXT000020150916 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Dominique Bertrand Professeur
Objet:	président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

désignation

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Alain Beaupin
Objet:	président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

désignation

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Bernard Ortolan
Objet:	président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

désignation

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Marc Raucoules-Aimé Professeur (unités de formation et de recherche médicales)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Bernard Pellat Professeur (unités de formation et de recherche odontologiques)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-Luc Debru Professeur (unités de formation et de recherche médicales)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jacques Barrier Professeur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organismes de formation Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Roland Rymer Professeur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	André Elhadad Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Claude-François Degos Professeur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Philippe Cabaret Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux, et établissements de soins privés à but non lucratif
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Norbert Skurnik Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Pierre Sado Professeur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Bruno Mangola Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Georges Pinon Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier Confédération des hôpitaux généraux (CHG)

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Gilbert Eschemann Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier Confédération des hôpitaux généraux (CHG)

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Michel Rince Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Richard Domergue Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le professeur Hugues Robert (Conseil national de l'ordre des pharmaciens)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le professeur Henry Zattara (Conseil national de l'ordre des médecins)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Eric Gérard (Conseil national des chirurgiens-dentistes)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-François Lanoy Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Philippe Bachet Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Gilles Etienne Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Michel Bussone Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Alain Destée Professeur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Robert Cohendy Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Charles Alezrah Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-Claude Renard Médecin-chef
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour le service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-Louis San Marco Professeur (université de Marseille)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-Paul Kleisbauer Professeur (université de Marseille)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-Paul Francke Professeur (université Lille-II)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-Noël Beis Professeur (université de Dijon)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Dominique De Korwin Professeur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organismes de formation Au titre de FMC universités
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Marc Angebault (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Jean-Paul Zerbib (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Gérard Lucas (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Dominique Renoult (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Alain Beaupin (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-Luc Perret Médecin-chef des services
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour le service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Denis Saint-Paul Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jackie Ahr Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Bernard Nemitz Professeur (université d'Amiens)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jacques Lagarrigue Professeur (université Toulouse-I)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Serge Gilberg Professeur (université Paris-V)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Bernard Gay Professeur (université Bordeaux-II)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	François Blanc Professeur (université Montpellier-I)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Eric Drahi Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organismes de formation Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Philippe Bonet Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organismes de formation Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Hervé Pegliasco Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organismes de formation Au titre de l'Association nationale de coordination des actions de formation continue et d'évaluation en médecine spécialisée
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-Louis Bensoussan Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organismes de formation Au titre de l'Association de formation des médecins généralistes
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Patrick Disdier Professeur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organismes de formation Au titre de FMC université
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	France) Docteur Jean-Claude Regi (Fédération des médecins de
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Jean-François Thébaut (Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Christian Jeambrun (Syndicat des médecins libéraux)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Gérard Alexandre (Alliance) Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur François Gimmig (Syndicat des médecins libéraux)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	le docteur Bernard Ortolan (Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Michel Legmann Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Xavier Deau Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Sylvette Huichard Professeure (unités de formation et de recherche pharmaceutiques)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Nicole Garret-Gloanec Docteure
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier Confédération des hôpitaux généraux (CHG)

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Rachel Bocher Docteure
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Marie-France Frutoso Docteure
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Catherine Cothereau Docteure
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organismes de formation Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	la docteure Anne Viallat (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	la docteure Elisabeth Rousselot Marche (Confédération des syndicats médicaux français)
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Marie-Hélène Certain (MG France) Docteure
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Christian Saout
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Philippe Rouleau Professeur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Dominique Bertrand Professeur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier 1° Siègent avec voix délibérative Pour les personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Pierre Atlan Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Yves Grillet Docteur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Nicolas Brun
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Marc Brodin Professeur
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux 1° Siègent avec voix délibérative Pour les personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Brigitte Sandrin-Berthon Docteure
Objet:	nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers 1° Siègent avec voix délibérative Pour les personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020150901 (source JORF)

composition

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Olivier (Frédéric, Daniel)
Objet:	sur la liste d'admission, au concours de recrutement au grade d'ingénieur de 2e classe des études et techniques d'armement

JORFTEXT000020150898 (source JORF)

inscription

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Muller (Laurent, Daniel, Marie) Général de brigade nommé chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux Au grade de général de division

date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000020150884 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Soubelet (Bertrand, Jean, Marie) Colonel maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000020150884 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Renaud (Hervé, Gérard, Alain) Colonel maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000020150884 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Lauzun (Charles, Robert, Marie) Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000020150884 (source JORF)

promotion

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Castelbajac (Bruno, René, Théodore, Marie, Roger) Colonel de l'arme blindée cavalerie de
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2009-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000020150884 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Ragon (Paul, Louis, Philippe) Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="2009-02-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000020150884 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Sainjon (Bruno, René, André) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	directeur des systèmes d'armes et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:	Direction des systèmes d'armes et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe

conseil_des_ministres

JORFTEXT000020150884 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Debord (Thiery, Guy) Médecin chef des services hors classe nommé inspecteur technique des services médicaux des armées
Objet:	Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2009-03-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000020150884 (source JORF)

conférés

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Lauzun (Charles, Robert, Marie) Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux du coprs des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2009 Au grade d'ingénieur général de 2e classe

conseil_des_ministres

JORFTEXT000020150884 (source JORF)

admission

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Marie-Claire MARGUIER inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, chef du service des affaires régionales à la direction départementale des services vétérinaires des Bouches-du-Rhône
Objet:	directrice départementale des services vétérinaires du Var
Remplace:	Mme Annie SIMON
Groupe:	Direction départementale des services vétérinaires du Var

date_debut="2009-02-02"

JORFTEXT000020150881 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Yves LAMBERT inspecteur de la santé publique vétérinaire, chef du service santé et protection animale à la direction départementale des services vétérinaires de Meurthe-et-Moselle
Objet:	des fonctions de directeur départemental des services vétérinaires de l'Allier
Remplace:	M. Bernard FORM
Groupe:	Direction départementale des services vétérinaires de l'Allier

date_debut="2009-01-19"

JORFTEXT000020150879 (source JORF)

charge

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Christophe Soulis
Objet:	membre du conseil de direction spécialisé « filières laitières » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:	M. Bruno Ledru
Groupe:	Conseil de direction spécialisé « filières laitières » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions

JORFTEXT000020150877 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-Bernard Sallat
Objet:	membre du conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:	M. Samuel Gaborit
Groupe:	Conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions

JORFTEXT000020150877 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Samuel Maillard
Objet:	membre du conseil de direction spécialisé « filières de l'élevage hors sol » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:	M. Hervé Coupeau
Groupe:	Conseil de direction spécialisé « filières de l'élevage hors sol » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions

JORFTEXT000020150877 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Anne Caron
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="2009-04-06"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

JORFTEXT000020150874 (source JORF)

admission

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	BOUBAKER (David, Sylvain)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Catherine BONNAFE, Claude LAURENT, Xavier DECROIX-DARUT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"

JORFTEXT000020150872 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	GALOYER (Béatrice, Marie-Thérèse, Raymonde)
Objet:	notaire office créé

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"

JORFTEXT000020150870 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jacques Kerfriden
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Finistère
Groupe:	Direction du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Finistère

date_debut="2009-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000020150867 (source JORF)

radiation

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Joseph LEFEUVRE
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Groupe:	Direction du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne

date_debut="2009-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000020150865 (source JORF)

radiation

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Marc Leray directeur du travail, précédemment détaché auprès de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis

date_debut="2009-01-19"

JORFTEXT000020150863 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Franck Isaïa attaché principal d'administration centrale
Objet:	régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement

cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000020150860 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Grégory Brousseaud
Objet:	régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement

cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000020150860 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Franck Isaïa attaché principal d'administration centrale
Objet:	régisseur d'avances auprès du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000020150858 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Grégory Brousseaud
Objet:	régisseur d'avances auprès du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000020150858 (source JORF)

cessation de fonction

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	André CASANOVA
Objet:	d'office à faire valoir ses droits à la retraite attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

date_debut="2009-04-18"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000020150856 (source JORF)

admission

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Jean-Michel Le Dain
Objet:
Remplace:	Mme Cécile Longé
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

JORFTEXT000020150853 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Christiane BARRET préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:	au comité de sélection prévu à l'article 8 du décret du 12 mars 1981 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Remplace:	Mme Michèle MERLI
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

inspecteur_general="Administration"

JORFTEXT000020150849 (source JORF)

nomination

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Stefani (Christian)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des ponts et chaussées

date_debut="2009-06-01"
depart_retraite

JORFTEXT000020150846 (source JORF)

admission

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Guérin (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des ponts et chaussées

date_debut="2008-12-01"
depart_retraite

JORFTEXT000020150844 (source JORF)

admission

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Sébastien Proto directeur du cabinet
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"

JORFTEXT000020150820 (source JORF)

délégation de signature

27 Janvier 2009 27/01/2009

De:	Anthony Objois a déclaré dans son témoignage devant le CNESER que le déféré n'a plus communiqué avec la direction de l'I.U.T. depuis 2006
Objet:	qu'en outre le chef de ce département
Groupe:	Ce département

ESRS0900318S (source BOESR)

affectation

27 Janvier 2009 27/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.