27 Octobre 1992

Vous cherchez un électricien sur Nantes et Saint-Herblin?

Appelez Cyrille Lof de Lyd'Elec 44.

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Maigron (Yann)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Session de 1992
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000726211(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Lerouge (Christophe)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Session de 1992
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000726211(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Couraud (Marc)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Session de 1992
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000726211(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Cherbonnier (Frédéric)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Session de 1992
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000726211(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Martel (Yannick)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Session de 1991
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000726211(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Schwartzbrod (Anne)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Session de 1992
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000726211(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Dubarry (Cécile)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Session de 1992
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000726211(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Coussemaeker (Cécile)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Session de 1992
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000726211(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Lacourrege (Bernard)
inspecteur central des impôts
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000725472(source JORF)
habilitation
27 Octobre 199227/10/1992
De: Fouquet (Michel)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture de l'Ardèche
Groupe:
Préfecture d'Ardèche
date_debut="1992-10-24"
JORFTEXT000000725418(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Couturaud (Bernard)
directeur divisionnaire
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération et développement)
conseiller technique du directeur général des impôts de la République de Côte-d'Ivoire
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-09-16"
duree="un an"
JORFTEXT000000725373(source JORF)
détachement
27 Octobre 199227/10/1992
De: Prevel (Denis)
attaché de préfecture de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, en instance de détachement auprès des services déconcentrés du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
délégué de classe normale
chargé des fonctions de directeur interdépartemental à Caen
Groupe:
Direction interdépartemental à Caen
date_debut="1992-10-15"
JORFTEXT000000725372(source JORF)
affectation
27 Octobre 199227/10/1992
De: Ruel (Pierre)
trésorier principal de 2e classe
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Remplace:M. Thooris (Pierre)
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000542738(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Laffargue (Catherine, Marie, R.)
Objet:
dans le corps et nommé pharmacien chimiste des armées selon les dispositions de l'article 24 du décret no 74-515 du
17 mai 1974
modifié
sous réserve de présenter l'aptitude médicale requise et de remplir les conditions fixées par l'article 37 de la loi no 72-662 du
13 juillet 1972
modifiée par la loi no 75-1000 du
30 octobre 1975
, portant statut général des militaires.
JORFTEXT000000542737(source JORF)
admission
27 Octobre 199227/10/1992
De: Laffargue (Catherine, Marie, R.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1992 pour le recrutement dans le corps des pharmaciens chimistes des armées
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
JORFTEXT000000542737(source JORF)
admission
27 Octobre 199227/10/1992
De: Léorat (Jean, François, G.)
Objet:
dans le corps et nommé vétérinaire biologiste des armées selon les dispositions de l'article 30-5 du décret no 74-515 du
17 mai 1974
modifié
sous réserve de présenter l'aptitude médicale requise et de remplir les conditions fixées par l'article 37 de la loi no 72-662 du
13 juillet 1972
modifiée par la loi no 75-1000 du
30 octobre 1975
, portant statut général des militaires.
JORFTEXT000000542736(source JORF)
admission
27 Octobre 199227/10/1992
De: Léorat (Jean, François, G.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1992 pour le recrutement dans le corps des vétérinaires biologistes des armées
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
JORFTEXT000000542736(source JORF)
admission
27 Octobre 199227/10/1992
De: Lugez (Jean)
Objet:
sur proposition du conseil d'administration du centre scientifique et technique du bâtiment, à la commission de la sécurité des consommateurs
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000542692(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Audibert (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ambassadeur de France
date_debut="1992-12-29"
ambassadeur
ambassadeur_thematique
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000541794(source JORF)
admission
27 Octobre 199227/10/1992
De: M.Pech (Jean-Pierre)
Objet:
premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
cour_appel="Aix-en-Provence, Nommé Membre du Conseil D'administration de L'ecole Nationale de la Magistrature"
conseil_administration
JORFTEXT000000541793(source JORF)
renouvellement
27 Octobre 199227/10/1992
De: Christian Oquet
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse centrale de coopération économique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
b)
membres suppléants
Remplace:M. Jean-Michel Sévérino
Groupe:
Caisse centrale de coopération économique
suppleant
JORFTEXT000000541792(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Dominique Galouzeau de Villepin
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse centrale de coopération économique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
b)
membres suppléants
Remplace:M. Jean-Paul Taix
Groupe:
Caisse centrale de coopération économique
suppleant
JORFTEXT000000541792(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Louise Avon
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse centrale de coopération économique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
b)
membres suppléants
Remplace:M. Jean Nemo
Groupe:
Caisse centrale de coopération économique
suppleant
JORFTEXT000000541792(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Jean-Michel Sévérino
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse centrale de coopération économique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
a)
membres titulaires
Remplace:M. Michel André
Groupe:
Caisse centrale de coopération économique
JORFTEXT000000541792(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Jean-Marc Rochereau de la Sablière
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse centrale de coopération économique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
a)
membres titulaires
Remplace:M. Paul Dijoud
Groupe:
Caisse centrale de coopération économique
JORFTEXT000000541792(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Michèle Audeoud
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation qu'exerçait
date_debut="1992-09-30"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000541787(source JORF)
cessation de fonction
27 Octobre 199227/10/1992
De: Simonin (Jacques)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000541785(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Dieutegard (Stéphane-Joël)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000541785(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Chaput (Jean-Philippe)
inspecteurs principaux des services d'études techniques
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000541785(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Calendini (Solange)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000541785(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Franetich (Robert)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000360720(source JORF)
admission
27 Octobre 199227/10/1992
De: Zinniger (Monique)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I,1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1993-07-05"
JORFTEXT000000360719(source JORF)
admission
27 Octobre 199227/10/1992
De: Perrin (Louis)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Sauloup (Louis)
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000360663(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Nicolas Jachiet
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil de surveillance de la Société d'édition de programmes de télévision
Remplace:Mme Ariane Obolensky
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société d'édition de programmes de télévision
JORFTEXT000000360580(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Bauffe (Guy)
inspecteur central des douanes
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000360531(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Homobono (Nathalie)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000360531(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Valérian (François)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360531(source JORF)
cessation de fonction
27 Octobre 199227/10/1992
De: de Rocca (Edouard)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Souche (Thierry)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Simon (Philippe)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Signes (Julien)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Seligmann (Julien)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Schmidt (Thomas)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Roverato (Raoul)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Parisot (Vincent)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Orsini (Thomas)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Naturel (Philippe)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Mitanchez (Thibaut)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Martin (Edouard)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Majid (Fazal)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Guisnet (Bertrand)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Grezes-Besset (Bertrand)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Gouleau (Christophe)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Gacon (Christian)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Fraval (Yann)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Fournier (Paul-François)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Dunglas (Stéphane)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Derville (Frank)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Billes (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Besset (Jean-Benoît)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Barnaud (Luc)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Baril (Hugues)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Artaud (Gilles)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Renaud (Nathalie)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Leboucher (Caroline)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Le Blay, née Marchand (Blandine)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Hermelin (Anne)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
Télécom ParisTech
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000360529(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Vaucoret (Cyril)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Tréanton (Basile)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Trochon (Eric, Patrick, Alexis)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Touin (Pascal)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Tellier (Laurent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Soler (Yannick)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Schmitt (Olivier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Sallandre (Stéphane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Sacoun (Alexis)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Rumeau (Damien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Raballand (Franck)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Pouzol (Vincent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Pechier (Marc)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Paya Arnaud (Thierry)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Paugam (Frédéric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Nicolet (Serge)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Loiseau (Xavier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Lecat (Frédéric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Le Fablec (Yann)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Lardy (Sébastien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: L'Hote (Arnaud)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Jablonski (Laurent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Ilunze (Robert)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Iannone (Florent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Hiberty (Marc)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Hennion (Cyril)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Gérard (David)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Gruffaz (Frédéric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Gotteland (Jean-Baptiste)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Gely (Jean-Renaud)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Gelenne (Fabien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Gaudière (Gervais)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Gaubert (Gérald)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Gaitinha (Pascal)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Dutfoy (Olivier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Dupront (Aymeric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Destrez (Bruno)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Desgreys (Julien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Desbordes (Damien)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Denoual (Stéphane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Delattre (Jérôme)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Debus (Stéphane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Courbatieu (Grégory)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Cornuaille (Eric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Coatanlem (Guillaume)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Chapuis (Didier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Cayrol (Arnaud)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Cariou (Gilles)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Capra (Laurent)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Cantarano (Franz)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Campagnac (Frédéric)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Brelay (Harry)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Bratu (Stéphane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Bovet (Michel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Bosser (Tristan)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Bijou (Paul)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Bauer (Jérôme)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Baudoin (Olivier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Adam (Guillaume)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Vincent (Hortense)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Serradeil (Valérie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Renucci (Maroussia)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Pilas (Sylvie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Nevers (Anne, Céline)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Le Hénaff (Sophie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Le Duc (Anne)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Fruhling (Marianne)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Combelles (Hélène)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Chabois (Stéphanie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Cabane (Laurence)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Baranes (Sophie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: Auguste (Sophie)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 296 candidats suivants
sous réserve de la justification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000360527(source JORF)
inscription
27 Octobre 199227/10/1992
De: M.Errera (Roger)
Objet:
conseiller d'Etat, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000360495(source JORF)
renouvellement
27 Octobre 199227/10/1992
De: Garnier (Marie)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble
Groupe:
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble
date_debut="1992-06-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000177913(source JORF)
reconduction
27 Octobre 199227/10/1992
De: Pejouan (Bernard)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:M. Magdelaine (Daniel)
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
suppleant
JORFTEXT000000177912(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Jean-François Burth
Objet:
au cabinet du ministre délégué au commerce et à l'artisanat
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000177910(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: M.Lancelot (Alain)
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris, nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000177909(source JORF)
renouvellement
27 Octobre 199227/10/1992
De: Christian Noyer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie nationale des usines Renault (S.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Thierry Aulagnon
Groupe:
Régie nationale des usines Renault (S.A.)
conseil_administration
JORFTEXT000000177908(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Dubois (Jean-Pierre)
inspecteur principal
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (coopération et développement)
conseiller technique du directeur général des impôts de la République du Sénégal
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-09-27"
duree="un an"
JORFTEXT000000177300(source JORF)
détachement
27 Octobre 199227/10/1992
De: M.Carles (Jean)
administrateur de 2e classe du Conseil économique et social, 7e échelon
Objet:
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté de deux ans dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000177299(source JORF)
promotion
27 Octobre 199227/10/1992
De: Toublanc (Monique)
ingénieur des travaux agricoles, détachée dans le corps des chefs de travaux de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Objet:
dans l'intérêt du service à l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Groupe:
École nationale supérieure du paysage (ENSP)
date_debut="1992-10-01"
ecole
JORFTEXT000000177298(source JORF)
mutation
27 Octobre 199227/10/1992
De:
Aurousseau
directeur du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Objet:
membre du Comité de règlement des contestations en douane
Le ministre de la défense
Vu l'arrêté du
2 octobre 1992
relatif à la procédure d'importation et d'exportation des matériels de guerre, armes et munitions et des matériels assimilés, et notamment les articles 22, 23 et 24
Arrête
Art. 1er. - La composition du Comité de règlement des contestations en douane est fixée
Représentant du ministre de la défense
M. le contrôleur général des armées chargé de la réglementation et du contrôle des matériels de guerre, armes et munitions, président
Etablissement de la défense chargé des fonctions d'expert: établissement technique de Bourges, de la direction des armements terrestres
Armuriers chargés des fonctions d'expert
Groupe:
Comité de règlement des contestations en douane
JORFTEXT000000177297(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Salle (Lionel)
président de la Chambre syndicale nationale des armuriers et des commerçants détaillants en armes et munitions
Objet:
membre du Comité de règlement des contestations en douane
Le ministre de la défense
Vu l'arrêté du
2 octobre 1992
relatif à la procédure d'importation et d'exportation des matériels de guerre, armes et munitions et des matériels assimilés, et notamment les articles 22, 23 et 24
Arrête
Art. 1er. - La composition du Comité de règlement des contestations en douane est fixée
Représentant du ministre de la défense
M. le contrôleur général des armées chargé de la réglementation et du contrôle des matériels de guerre, armes et munitions, président
Etablissement de la défense chargé des fonctions d'expert: établissement technique de Bourges, de la direction des armements terrestres
Armuriers chargés des fonctions d'expert
Groupe:
Comité de règlement des contestations en douane
JORFTEXT000000177297(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Salle (Bernard)
président de la Compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel
Objet:
membre du Comité de règlement des contestations en douane
Le ministre de la défense
Vu l'arrêté du
2 octobre 1992
relatif à la procédure d'importation et d'exportation des matériels de guerre, armes et munitions et des matériels assimilés, et notamment les articles 22, 23 et 24
Arrête
Art. 1er. - La composition du Comité de règlement des contestations en douane est fixée
Représentant du ministre de la défense
M. le contrôleur général des armées chargé de la réglementation et du contrôle des matériels de guerre, armes et munitions, président
Etablissement de la défense chargé des fonctions d'expert: établissement technique de Bourges, de la direction des armements terrestres
Armuriers chargés des fonctions d'expert
Groupe:
Comité de règlement des contestations en douane
JORFTEXT000000177297(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Leclercq (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de la commission de l'informatique du ministère de la justice
Groupe:
Commission de l'informatique du ministère de la justice
president
JORFTEXT000000177252(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Mangion (Camille)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Rouen
Groupe:
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Rouen
date_debut="1992-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000177110(source JORF)
reconduction
27 Octobre 199227/10/1992
De: Buche (Patrice)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en informatique à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000177109(source JORF)
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Buche (Patrice)
assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
)
son grade
duree="son stage (un an"
JORFTEXT000000177109(source JORF)
détachement
27 Octobre 199227/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.