31 Janvier 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gilbert Carrère
directeur général de l'administration
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000709030(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Jack Thioulon
inspecteur général de la police nationale, fonctionnaire de sécurité de défense
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
30 janvier 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000709029(source JORF)
habilitation
31 Janvier 199131/01/1991
De: Charles Griffith
administrateur civil, chef du service du haut fonctionnaire de défense
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense civile, à l'exclusion des décrets
Groupe:
30 janvier 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000709029(source JORF)
habilitation
31 Janvier 199131/01/1991
De: Jean Riolacci
haut fonctionnaire chargé des mesures de défense auprès du ministre de l'intérieur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense civile, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000709029(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Badrone (Claude)
administrateur civil
Objet:
rapporteur auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Remplace:M. Osmont D'Amilly (Henri)
Groupe:
Comité consultatif pour la répression des abus de droit
JORFTEXT000000708993(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Marie-Claude Chauve
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
à
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000708846(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Chenet (Jacques)
président honoraire de tribunal administratif
Objet:
président à la commission des recours des réfugiés et apatrides, constituée par la loi du
25 juillet 1952
portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
president
JORFTEXT000000708843(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Vassal (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Trompette (Gilbert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Sedan
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Tollemer (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Taupin (Roger)
ancien membre du conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Ruy (Serge)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Puymoyen (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Angoulême
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Laurant (Jean-Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Sedan
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Lambert (Marc)
ancien président du conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Hazebrouck (Robert)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Fourmies
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Guiol (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Gobert (Gérard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Fourmies
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Faure (Guy)
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Angoulême
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Dizy (Bernard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Rethel
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Desoutter (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Fourmies
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Bouyssou (Jean-Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Bordeaux
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Baron (Pierre)
ancien président du conseil de prud'hommes de Rethel
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Abraham (Edmond)
ancien président du conseil de prud'hommes du Havre
Objet:
à
Groupe:
Membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000708842(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Clotilde Valter
inspecteur adjoint de l'administration, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
JORFTEXT000000526898(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Jean-Marc Erbes
chef de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000526898(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Treilhou (Michel)
Objet:
après concours chef de travaux à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole
date_debut="1990-12-01"
ecole
JORFTEXT000000526711(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Benoist (Daniel)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
president
JORFTEXT000000526710(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Tenenbaum (Daniel)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer et
Remplace:M. Sajus (Pierre)
Groupe:
Aéroport de Bâle-Mulhouse
conseil_administration
JORFTEXT000000526709(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Guizard (Claude)
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Remplace:M. Pommies (Pierre)
Groupe:
Aéroport de Bâle-Mulhouse
conseil_administration
JORFTEXT000000526709(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Nard (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Hucher (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Valere (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Tetard (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Schwach (Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Sandrin (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Rostagnat (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Romon (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Roche (Pierre-Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Rioufol (Régis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Picon (Antoine)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Petelot (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Moulinier (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Menager (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Massa (Aldo)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Marendet (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Leyrit (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Levy (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Lelarge (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Lardic (Jean-Charles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Landouer (Pierre-Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Lalin (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Lagarrigue (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Laffargue (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Kretz (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Koch (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Kahan (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Jean-François (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Hirsch (Denis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Franck de Preaumont (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Flourens (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Florence (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Eymard (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Descombes (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Crombe (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Crocherie (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Cohen-Aknine (José)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Charon (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Causse (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Caullier (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Caplain (Gilbert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Bouvelot (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Boutot (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Bienvenu (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Bayle (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Bauchot (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Ayoun (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Audige (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Izabel (Cécile)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Florette (Anne)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Cyna (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1990 est fixé
JORFTEXT000000526708(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: François Roussely
directeur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, concernant l'organisation et le fonctionnement de tous les services de police, ainsi que les personnels et les moyens matériels mis à la disposition de ces services
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000526707(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Nicole Angles
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du cabinet du ministre
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000526706(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Guilmain (Georges)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
president
JORFTEXT000000526705(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Jean-Marc Sauvé
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant la réglementation, la police administrative et le contentieux général
JORFTEXT000000526704(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Ducloux (Jean)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1990-11-01"
JORFTEXT000000526544(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Yves Soyeux
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
à
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000343618(source JORF)
conférés
31 Janvier 199131/01/1991
De: Michel Dubos
directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services de la direction des transmissions et de l'informatique
JORFTEXT000000343617(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Gilles Carrez
administrateur civil hors classe, secrétaire général du groupe central des villes nouvelles
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous contrats, marchés, conventions et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000343575(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Vernozy (Catherine)
Objet:
maître-assistant associée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
École nationale vétérinaire de Lyon
date_debut="1990-10-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
JORFTEXT000000343572(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Paintendre (Pascal, Maurice, Emile)
gendarme; 14 ans 9 mois de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="14"
JORFTEXT000000343569(source JORF)
décoration
31 Janvier 199131/01/1991
De: Lewandowski (Guy, Henri)
commandant, matériel; 25 ans de services. Décédé le 27 novembre 1990
au cours d'un exercice
Objet:
le militaire n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
30 novembre 1990
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343418(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Baruch (Marc-Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
JORFTEXT000000343415(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Bono (Claude)
du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Marcus (Claude, Jean, Bernard)
de la frégate Prairial
Objet:
aux commandements suivants
Capitaine de frégate inscrit au tableau d'avancement
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Wilmot-Roussel (Richard, Charles, Robert)
de la cinquième division d'avisos et de l'aviso Commandant de Pimodan
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Grosjean (Francis, Henri)
de la vingt-cinquième division de chasseurs de mines et du chasseur de mines Eridan
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Collonnier (Jean-Christophe, Pierre, Marie)
du pétrolier-ravitailleur Durance
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Alquier (Philippe, René, Christian)
du bâtiment de soutien mobile Rhône
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de frégate
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Raffaelli (Loïc, Jean-Noël)
de l'aviso Détroyat
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Le Rouzic (Michel, Elie, François)
du dragueur océanique Ouistreham
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Le Coroller (Guénaël, Joseph, Félix, Henri)
du bâtiment d'expérimentations et d'essais Thétis
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Langlois (Eric, Robert)
du chasseur de mines Orion
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Lamy (Bruno)
du chasseur de mines Persée
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Fremin du Sartel (Frédéric, Philippe, Marie, François)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
Capitaines de corvette
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Bouchez (Philippe, Pierre, Prosper, Eugène, Jean-Louis)
du sous-marin nucléaire d'attaque Perle
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARIN
OFFICIER DE MARINE
Capitaine de corvette
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Jevardat de Fombelle (Bertrand, Marie)
de la frégate Primauguet
Objet:
aux commandements suivants
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Durand (Bernard, Marie)
de la frégate La Motte-Picquet
Objet:
aux commandements suivants
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Denavit (Jérôme, Marie, Emile)
de la frégate Duguay-Trouin
Objet:
aux commandements suivants
JORFTEXT000000343414(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Jean-François Carrez
directeur général de l'Institut géographique national
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, tous arrêtés, actes ou décisions se rapportant à la gestion des personnels de l'établissement relevant du statut général des fonctionnaires, à l'exclusion des décrets, des arrêtés interministériels et des arrêtés ou des décisions ayant un caractère réglementaire
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000161345(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Christian Vigouroux
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000161344(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Daniel Cadoux
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000161344(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991
De: Viguier (Robert, Etienne)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société dissoute
huissier
huissier_residence="Embrun (Hautes-Alpes)"
huissier_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000000161343(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Viguier (Robert, Etienne)
Objet:
membre de la société civile professionnelle “Pierre Viguier et Robert Viguier, huissiers de justice associés”, titulaire d'un office d'huissier de justice
Embrun (Hautes-Alpes)
Groupe:
Société civile professionnelle “Pierre Viguier et Robert Viguier, huissiers de justice associés”, titulaire d'un office d'huissier de justice
JORFTEXT000000161343(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 199131/01/1991
De: Amisse (Frédéric, Noël, Marcel)
lieutenant; 12 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 décembre 1990
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Avec effet du
8 décembre 1990
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="12"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000161342(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Lebrun (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale d'accès au corps des ingénieurs d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000161341(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Guillou (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale d'accès au corps des ingénieurs d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000161341(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Delaunay (Frédéric)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale d'accès au corps des ingénieurs d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000161341(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Cabrieres (Rémi)
professeur certifié de l'enseignement agricole
Objet:
sur la liste d'aptitude spéciale d'accès au corps des ingénieurs d'agronomie
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000161341(source JORF)
inscription
31 Janvier 199131/01/1991
De: Rouet (Pascal)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000160045(source JORF)
promotion
31 Janvier 199131/01/1991
De: Plazanet (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social
au titre de l'année 1990
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000160045(source JORF)
promotion
31 Janvier 199131/01/1991
De: Plazanet (Philippe)
attaché du Conseil économique et social
Objet:
attaché principal du Conseil économique et social, 1er échelon, avec une ancienneté de 1 an 3 mois 10 jours dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique et social, 1er échelon, avec une ancienneté de 1 an 3 mois 10 jours dans l'échelon
date_debut="1990-11-01"
JORFTEXT000000160045(source JORF)
promotion
31 Janvier 199131/01/1991
De: Rouet (Pascal)
attaché du Conseil économique et social
Objet:
attaché principal du Conseil économique et social, 1er échelon, avec une ancienneté de 1 an 4 mois dans l'échelon
Groupe:
Conseil économique et social, 1er échelon, avec une ancienneté de 1 an 4 mois dans l'échelon
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000160045(source JORF)
promotion
31 Janvier 199131/01/1991
De: Christian Vigouroux
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000160044(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Daniel Cadoux
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000160044(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Rameil (Jean-Christophe, François, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle “Jacques Simon et Bernard Reze, huissiers de justice associés”, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bonnières-sur-Seine (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000160043(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Pierre-Alain Douay
chef du service de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000160040(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 199131/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.