Tribunal d'instance du 10e arrondissement de Paris


De: Thierry BOUDIN
agent contractuel affecté au tribunal d'instance de Paris 15e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 10e
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 10e arrondissement"
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Anna RENAUD
(BRUN)
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 10ème arrondissement
Groupe:
date_debut="2014-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Paris 10e arrondissement"
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Laurent BERTHIER
adjoint administratif de 1ère classe, au tribunal d'instance de Paris 6ème arrondissement, délégué
Objet:
à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 10ème arrondissement
Groupe:
date_debut="2013-10-18"
date_fin="2014-04-17"
tribunal
tribunal_instance="Paris 10e arrondissement"
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Laurent BERTHIER
adjoint administratif de 1ère classe, au tribunal d'instance de Paris 6ème arrondissement, délégué
Objet:
à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 10ème arrondissement
pour une période maximale de 6 mois
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 10e arrondissement"
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Vannessa GODIN
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 10ème
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 10e arrondissement"
nomination
22 Mars 201222/03/2012
De: BOYER Chantal
greffière du deuxième grade, est
à compter de la date de passation des comptes, et
pour une durée maximale de six mois, nommée régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Paris 10ème
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
Mademoiselle PERRIER Audrey, greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Paris 10ème
Article 2
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 10e arrondissement"
cessation de fonction
08 Juin 201108/06/2011
De: GORGET Brigitte, épouse CARPENTIER
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 10ème arrondissement de PARIS
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="10e arrondissement de Paris"
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: Faure (Josette), épouse Fussy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 10e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Chabrier
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="10e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Chabrier (Anne-Marie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance du 10e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Delabesse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="10e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
18 Février 199918/02/1999
De: Agoutin (Mauricette), épouse Delabesse
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 10e arrondissement de Paris
Remplace:M. Dubois
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="10e arrondissement de Paris"
nomination
18 Février 199918/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.