17 Août 2017


De: Marie MSAIDIE
(MOHAMED)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Guéret
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724354A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: Sandra PIEDFORT
(MEYER)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pontoise
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JUSB1724352A(source BOMJ)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Valérie SAGNIER
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724352A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: Sandra PIEDFORT
(MEYER)
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724352A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: Fabrice Daumas
direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Normandie, titulaire
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Vandais
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035428021(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Jean Louis SERRE
Objet:
président du Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité d'expertise pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
president
JORFTEXT000035428018(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Youssef HAIKEL
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Bernard GIUMELLI
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Jacques DEJOU
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Assem SOUEIDAN
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Louis MAMAN
université de Paris Descartes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Benoît LEFEVRE
université de Reims Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Philippe GIBERT
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Jean-Christophe FARGES
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Frédéric CUISINIER
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Olivier SOREL
université Rennes-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Louis-Frédéric JACQUELIN
université de Reims Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Bruno JACQUOT
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Jean CHAMPION
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Éric BONTE
université de Paris Descartes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Kazutoyo YASUKAWA
université de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Thomas FORTIN
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Julien BRAUX
université de Reims Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Thomas TRENTESAUX
université de Lille II
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Stéphane RENAUDIN
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Catherine STRAZIELLE
université de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Sylvie MONTAL
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Martine HENNEQUIN
université de Clermont Auvergne
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Armelle MANIERE-EZVAN
université de Nice-Sophia Antipolis
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Marie-Cécile MANIERE
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Marie-Christine GOLDSMITH
université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Marie-José BOILEAU
université de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Marion LUCCHINI
université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Hélène CITTERIO
université de Paris Diderot
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Céline BODERE
université de Bretagne-Occidentale
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 58-01 : Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Noélie THEBAUD
université de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Sylvie BRUNET
université de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Catherine BISSON
université de Lorraine
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 57-01 : Chirurgie orale, parodontologie, biologie orale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Claire PERNIER
université de Lyon I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Javotte NANCY
université de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Elvire LE NORCY
université de Paris Descartes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Muriel AUJAY DE LA DURE-MOLLA
université de Paris Diderot
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES ODONTOLOGIQUES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 56-01 : Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428015(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Bruno RIOU
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-05 : Médecine d'urgence
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428012(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Dominique PATERON
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-05 : Médecine d'urgence
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428012(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Pierre-Yves GUEUGNIAUD
université de Lyon
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-05 : Médecine d'urgence
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428012(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Jean-Emmanuel DE LA COUSSAYE
université de Montpellier-Nîmes
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-05 : Médecine d'urgence
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428012(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Pierre CARLI
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-05 : Médecine d'urgence
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428012(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Thierry PELLACCIA
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-05 : Médecine d'urgence
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428012(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Maxime MAIGNAN
université de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-05 : Médecine d'urgence
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428012(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Sandrine CHARPENTIER
université de Toulouse
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 48-05 : Médecine d'urgence
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428012(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Florence DUMAS
université Paris-V
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 6 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
DEUXIÈME COLLÈGE
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Sous-section 48-05 : Médecine d'urgence
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035428012(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Jean GRACZYK
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès du commissariat aux ventes de Toulouse, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2017-09-01"
suppleant
JORFTEXT000035428009(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Catherine LAFOND
agente administrative principale des finances publiques
Objet:
régisseurs de recettes suppléants auprès du commissariat aux ventes de Toulouse, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2017-09-01"
suppleant
JORFTEXT000035428009(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Thibaut BAVIERE
Objet:
régisseur de recettes suppléant auprès du commissariat aux ventes de Toulouse, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000035428009(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: Marie-Noëlle CASIER
agente administrative principale des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès des commissariats aux ventes de Saint-Maurice, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:M. Claude MONFORT
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2017-09-01"
suppleant
JORFTEXT000035428007(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Jean-Philippe TEBERNE
agent administratif principal des finances publiques
Objet:
régisseur de recettes auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:Mme Sophie BEAUNES
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
date_debut="2017-10-01"
JORFTEXT000035428005(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Sendrous (Daniel)
à Conilhac (Aude)
Objet:
membre du comité régional des vins et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Languedoc-Roussillon
représentant du secteur de production
Remplace:M. de Volontat (Xavier)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000035428002(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Dominique PIRON
Objet:
membre du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
représentant du conseil de bassin viticole Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura et
Remplace:M. Bruno MALLET
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
JORFTEXT000035427998(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Zattara-Gros (Anne-Françoise)
maître de conférences, vice-présidente déléguée en charge des relations internationales et de la coopération régionale à l'université de La Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:Mme Bassire (Nathalie)
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Montpellier
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000035427995(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Steffen-Prat (Isabelle)
vice-présidente déléguée à la politique de site et à la contractualisation à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membre du conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'architecture de Versailles
personnalité extérieure à l'établissement
Remplace:Mme Bathez (Anne-Sophie)
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000035427993(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Dominique CAUSSE
conseiller économique hors classe du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge
date_debut="2017-11-02"
JORFTEXT000035427990(source JORF)
admission
17 Août 201717/08/2017
De: Hoarau (Gautier, Théodore)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine à titre européen
JORFTEXT000035427987(source JORF)
admission
17 Août 201717/08/2017
De: Dubois (Emilie, Alice, Hélène), épouse Didier
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine à titre européen
JORFTEXT000035427987(source JORF)
admission
17 Août 201717/08/2017
De: Lestin (Lauriane)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine à titre européen
JORFTEXT000035427987(source JORF)
admission
17 Août 201717/08/2017
De: GOMES RAMOS (Maria, Auxilia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine du travail »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine du travail"
JORFTEXT000035427983(source JORF)
autorisation
17 Août 201717/08/2017
De: BEZBORODOVA (Anna)
à Velsk (Russie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine du travail »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine du travail"
JORFTEXT000035427983(source JORF)
autorisation
17 Août 201717/08/2017
De: LABRE (Alain)
Objet:
membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs et
sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Remplace:Mme ROY (Geneviève)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000035427981(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Thibaud (Denis)
attaché d'administration de l'État stagiaire
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'État
au grade d'attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2017-05-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
JORFTEXT000035427978(source JORF)
titularisation
17 Août 201717/08/2017
De: BOUCHEZ (Fanny)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Didier BOUCHEZ et Mathilde BOUCHEZ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bouchain (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000035427975(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: BOUCHEZ (Fanny)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier BOUCHEZ et Mathilde BOUCHEZ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bouchain (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000035427975(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: MONTAZEAU (Maxime, Pierre, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Salies-du-Salat (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000035427973(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: DORÉ (Damien, Dominique)
Objet:
notaire
Remplace:M. MORENO (Patrick, Louis)
notaire
notaire_residence="Marennes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000035427971(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: RICHARD (Gautier, Pierre, Jean)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000035427969(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: BERLY de BUIGNE (Agathe, Marie, Sylvie), épouse CORRE
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000035427969(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: ARAUX (Emmanuelle, Sandrine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Benoit GUR, notaire associé
notaire
notaire_residence="Plessis-Trévise (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000035427967(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: BRANELLEC (Olivier, Pol, Marie, Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Vitré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000035427965(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: VIALATTE (Germain, Marius, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Catherine GIRAUD-DIMEGLIO et Vincent VIALATTE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000035427963(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: DOS SANTOS (Gabrielle), épouse FRANÇOISE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée LEVEQUE et Associés
notaire
notaire_residence="La Ferté-Bernard (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000035427961(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: LE BLAY (Alexandra, Hélène, Sophie), épouse PAPILLON
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand RYSSEN, Jean-François RYSSEN, Bruno DELABRE et Brigitte BERTIN-VERSTRAETE, notaires associés
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000035427959(source JORF)
reprise de fonctions
17 Août 201717/08/2017
De: LE BLAY (Alexandra, Hélène, Sophie), épouse PAPILLON
Objet:
notaire associée
notaire
JORFTEXT000035427959(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: LE BLAY (Alexandra, Hélène, Sophie), épouse PAPILLON
Objet:
notaire salariée
au sein de l'office de notaire
notaire
JORFTEXT000035427959(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: CHAUTY (Pierre, Jean, Robert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Bassée (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000035427959(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: COMPERE (Mélanie, Georgette, Lucienne) épouse BLED
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Vaast-la-Hougue (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000035427957(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: TARDIVAUD (Tony)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Châteaumeillant (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000035427955(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: POUX (Valentine, Marguerite, Monique, Madeleine)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000035427953(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: COATMELLEC (Aude, Alice, Marie), épouse OLIVIER
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000035427951(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: SOUPLET (Annaïg, Alexandra, Christine)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Landerneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000035427949(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: MIGNUCCI (Laetitia, Hélène, Sandrine), épouse FAVIER
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Tullins (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000035427947(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: DUJARDIN (Bruno, Philippe, Maurice)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Marck (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000035427945(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: DEDISE (Raphaël, Philippe)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000035427943(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: DEDISE (Raphaël, Philippe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Baptiste PANTOU et Maxime CARRION, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000035427943(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: FOMBELLE (Géraldine, Véronique, Élisabeth)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Cherbourg-en-Cotentin (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000035427941(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: LEQUERTIER (Lucie, Clémence, Marie, Mireille) épouse HUB
É
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Cherbourg-en-Cotentin (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000035427939(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: LASCROUX (Francis)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. BUISINE (Denis)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000035427936(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: HYVERT (Denis)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. REUCHET (Jacques)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000035427936(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: DE MATHAN (Nicolas)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. CHAMPIGNY (François)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000035427936(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: CIPIERE (Marie-France)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:Mme DE BUTTET (Anne)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000035427936(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: BOUSQUET (Sophie)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. LAMBS (Roland)
Groupe:
Sous-commission permanente des appareils à pression
JORFTEXT000035427936(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Frédéric VISEUR
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration des ressources humaines à la direction des ressources et des compétences de la police nationale relevant de la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
duree="un an"
JORFTEXT000035427933(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Frédéric VISEUR
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000035427931(source JORF)
réintégration
17 Août 201717/08/2017
De: Frédéric VISEUR
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Mantes-la-Jolie
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture de Mantes-la-Jolie
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mantes-la-Jolie"
sous-prefecture_departement_code="78"
JORFTEXT000035427931(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: Hélène DEBIEVE
administratrice territoriale
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Largentière
Groupe:
Sous-préfecture de Largentière
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
JORFTEXT000035427929(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Didier FRANÇOIS
administrateur général
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Carpentras
Groupe:
Sous-préfecture - Carpentras
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Carpentras"
sous-prefecture_departement_code="84"
JORFTEXT000035427927(source JORF)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Jean-François MONIOTTE
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet de Carpentras
Groupe:
Sous-préfecture - Carpentras
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Carpentras"
sous-prefecture_departement_code="84"
JORFTEXT000035427925(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: Jacques WADRAWANE
sous-préfet
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000035427923(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 201717/08/2017
De: Jean-Philippe TREBILLON
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau des opérateurs de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des opérateurs de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Gilles MAURICE-AUDEBRAND
ingénieur de recherche de première classe, adjoint au sous-directeur de l'expertise statutaire, de la masse salariale, des emplois et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'expertise statutaire, de la masse salariale, des emplois et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Anthony LEGENDRE
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'expertise statutaire et indemnitaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'expertise statutaire et indemnitaire
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Yamin HORCH
attaché principal d'administration de l'Etat, valideur Chorus du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Nicolas FOUTRIER
administrateur civil, chef du bureau du budget de la mission interministérielle « recherche et enseignement supérieur »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du budget de la mission interministérielle « recherche et enseignement supérieur »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Philippe CARBONI
attaché d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Michel BIBAL
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la masse salariale et du suivi du plafond d'emplois
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la masse salariale et du suivi du plafond d'emplois
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Stéphanie SOURDILLE D'HONDT
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Catherine RIOU
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département des retraites
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des retraites
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Angélique PHUNG
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la masse salariale et du suivi du plafond d'emplois
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la masse salariale et du suivi du plafond d'emplois
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Rima PETIT
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Véronique PESSON
attachée d'administration de l'Etat, valideur Chorus du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Vanessa LOMBARDI
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la masse salariale et du suivi du plafond d'emplois
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la masse salariale et du suivi du plafond d'emplois
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Séverine IMOBERDORF
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Claudine IDOT
attachée d'administration de l'Etat, chef de section du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Michèle CHANLIAU
attachée d'administration de l'Etat, chef de section au département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Déborah BE
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département du contrôle interne et des systèmes d'information financiers
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du contrôle interne et des systèmes d'information financiers
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Anne-Claire BAXA
attachée d'administration de l'Etat, chef de section au département des retraites
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des retraites
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Laure BATALLA
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Dominique BARTAUX
attachée d'administration de l'Etat, valideur Chorus du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Guillaume du Breil de Pontbriand
Colonel
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations aéroterrestres »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035427365(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: François Thiefin
Général de brigade
adjoint « soutien logistique » au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035427365(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Jérôme Lockhart
Général de brigade
chef du pôle « relations internationales »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035427365(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Patrick Gournay
Général de brigade
adjoint « synthèse » au sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035427365(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: François-Olivier Dal
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
adjoint « plans et programmes » au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035427365(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Eric Chaffard-Luçon
Commissaire général de 2e classe
adjoint « performance des soutiens » au sous-chef d'état-major « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035427365(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Vincent NICOUD
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Tours, au nom des ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Tours
autorite_delegation="Ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Jean-Paul MARX
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur du centre de valorisation des ressources humaines d'Aix-en-Provence
Objet:
au nom des ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines d'Aix-en-Provence
autorite_delegation="Ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Benoît HUÉ
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Mâcon
Objet:
au nom des ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Mâcon
autorite_delegation="Ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Eric CHAMBRIARD
attaché d'administration hors classe de l'Etat, directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Clermont-Ferrand
Objet:
au nom des ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Clermont-Ferrand
autorite_delegation="Ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Didier BACH
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Toulouse
Objet:
au nom des ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Toulouse
autorite_delegation="Ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Laure PANICHI
attachée d'administration hors classe de l'Etat, directrice du centre de valorisation des ressources humaines de Rouen
Objet:
au nom des ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Rouen
autorite_delegation="Ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Anne-Lorraine LATTRAYE
architecte urbaniste de l'Etat en chef, directrice du centre de valorisation des ressources humaines d'Arras
Objet:
au nom des ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines d'Arras
autorite_delegation="Ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Pascale DELIBES
attachée d'administration hors classe de l'Etat, directrice du centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques
Objet:
au nom des ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques
autorite_delegation="Ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Martine BOURY
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directrice du centre de valorisation des ressources humaines de Nancy
Objet:
au nom des ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Nancy
autorite_delegation="Ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Patrice ROUPPERT
agent contractuel CETE détaché sur emploi de niveau 3, directeur du centre de valorisation des ressources humaines de Nantes
Objet:
au nom des ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Nantes
autorite_delegation="Ministres chargés de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires l'environnement"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Aline CHERTON-SAUNIER
attachée d'administration hors classe de l'Etat, directrice du centre de valorisation des ressources humaines de Paris
Objet:
au nom des ministres chargés de de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre de valorisation des ressources humaines de Paris
autorite_delegation="Ministres chargés de de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035427278(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Benoît Lecoq
conservateur général des bibliothèques chargé de missions d'inspection
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires, ouverts
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires
president
ESRH1700132A(source BOESR)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Thierry Grognet
conservateur général des bibliothèques chargé de missions d'inspection
Objet:
président du jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale, ouverts
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury du concours externe, du concours interne et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe normale
president
ESRH1700132A(source BOESR)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Thierry Grognet
conservateur général des bibliothèques chargé de missions d'inspection
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe exceptionnelle, ouvert
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
ESRH1700132A(source BOESR)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Olivier Caudron
conservateur général des bibliothèques chargé de missions d'inspection
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure, ouvert
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
ESRH1700132A(source BOESR)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Carole Letrouit
conservatrice générale des bibliothèques chargée de missions d'inspection
Objet:
présidente du jury du concours externe, du concours interne, du concours externe spécial et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques, ouverts
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury du concours externe, du concours interne, du concours externe spécial et de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques
president
ESRH1700132A(source BOESR)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Isabelle Duquenne
conservatrice générale des bibliothèques chargée de missions d'inspection
Objet:
présidente du jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure, ouverts
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury du concours externe et du concours interne pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure
president
ESRH1700132A(source BOESR)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Joëlle Claud
conservatrice générale des bibliothèques chargée de missions d'inspection
Objet:
présidente du jury de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe, ouvert
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury de l'examen professionnalisé réservé pour le recrutement de magasiniers des bibliothèques principaux de 2e classe
president
ESRH1700132A(source BOESR)
nomination
17 Août 201717/08/2017
De: Marie Message
Objet:
directrice générale déléguée du Centre national des œuvres universitaires et scolaires pour une seconde période de cinq ans
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
date_debut="2017-09-17"
date_fin="2022-09-16"
ESRH1700130A(source BOESR)
renouvellement
17 Août 201717/08/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.