Tribunal d'instance de Figeac


De: Michaël TOUCHE
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Tribunal d'instance de Figeac
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Figeac"
JORFTEXT000034945033(source JORF)
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Josiane ESTEBAN-FERNANDEZ
(ESPINASSE)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
Tribunal d'instance de Figeac
tribunal
tribunal_instance="Figeac"
JUSB1509686A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Martine ARNAUDY-MAZOYER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Tribunal d'instance de Figeac
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Figeac"
JORFTEXT000027731576(source JORF)
nomination
21 Juillet 201321/07/2013
De: Martine ARNAUDY-MAZOYER
avouée
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Tribunal d'instance de Figeac
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Figeac"
JORFTEXT000027731576(source JORF)
nomination
21 Juillet 201321/07/2013
De: Josiane MONTMEJA épouse LACOMBRADE
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
Tribunal d'instance de Figeac
tribunal
tribunal_instance="Figeac"
JUSB1238821A(source BOMJ)
nomination
05 Novembre 201205/11/2012
De: Jacqueline OLIVIER, épouse MIQUEL
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
Tribunal d'instance de Figeac
tribunal
tribunal_instance="Figeac"
JORFTEXT000021879134(source JORF)
nomination
27 Février 201027/02/2010
De: François BEHMOIRAS
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Tribunal d'instance de Figeac
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Figeac"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: MONTMEJA (Josiane), épouse LACOMBRADE
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Figeac
Remplace:Mme BOULPIQUANTE (Marie-Rose), épouse ROUSSON
Groupe:
Tribunal d'instance de Figeac
tribunal
tribunal_instance="Figeac"
suppleant
JORFTEXT000020337734(source JORF)
nomination
04 Mars 200904/03/2009
De: Tatiana Pacteau, épouse Guillet
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Figeac
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Figeac"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Yves Ravallec
juge au tribunal de grande instance d'Argentan, chargé du service du tribunal d'instance de Domfront
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Figeac
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Tribunal d'instance de Figeac
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Figeac"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Boulpiquante (Marie-Rose), épouse Rousson
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Figeac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Figeac
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Figeac"
suppleant
JORFTEXT000000563845(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Jourdan (Jane)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Figeac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Figeac
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Figeac"
JORFTEXT000000563845(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Jean-Pierre Sultana
avocat
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Figeac
Remplace:
Mme Coussy
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Tribunal d'instance de Figeac
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
tribunal_instance="Figeac"
JORFTEXT000000709717(source JORF)
nomination
22 Octobre 199122/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.