Tribunal d'instance de Châtellerault

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Karine MARONNEAU
greffière principale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Chatellerault
Groupe:
Tribunal d'instance de Châtellerault
tribunal
tribunal_instance="Chatellerault"
suppleant
JUSB1617587A(source BOMJ)
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Estelle ARSABAN
(RIBANNEAU)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Chatellerault
Groupe:
Tribunal d'instance de Châtellerault
tribunal
tribunal_instance="Chatellerault"
JUSB1614835A(source BOMJ)
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Claude ANTONI
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
tribunal_instance="Châtellerault"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Claire-Marie TOUTON-PINEAU
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
tribunal_instance="Châtellerault"
JORFTEXT000027324631(source JORF)
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Claire-Marie TOUTON-PINEAU
avouée
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
tribunal_instance="Châtellerault"
JORFTEXT000027324631(source JORF)
nomination
17 Avril 201317/04/2013
De: Clélia PRIEUR, épouse LETERME
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
cour_appel="Poitiers"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
tribunal_instance="Châtellerault"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Géraldine Bercovici, épouse Tcherkessoff
juge au tribunal de grande instance d'Evry chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
tribunal_instance="Châtellerault"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Michel Mauvillain
juge au tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
tribunal_instance="Châtellerault"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Robin (Elisabeth), épouse Bordage
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Châtellerault
Remplace:Mme Liege (Sylvie), épouse Caret
Groupe:
Tribunal d'instance de Châtellerault
date_debut="2002-01-20"
tribunal
tribunal_instance="Châtellerault"
suppleant
JORFTEXT000000226814(source JORF)
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Liège (Sylvie), épouse Caret
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Châtellerault"
suppleant
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Chandor (Martine), épouse Labarre
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Châtellerault"
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Gilles Michaud
juge
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
des fonctions de l'instruction
chargé du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Tribunal d'instance de Châtellerault
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
tribunal_instance="Châtellerault"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
décharge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.