14 Mars 2017

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De: Jean-Louis Roch
maître de conférences
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de l'Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
date_debut="2017-06-11"
duree="cinq ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Jean MARTINEZ
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Nîmes
date_debut="2017-03-24"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Jean-Manuel PRIME
greffier
Objet:
régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2017-05-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Michelle ROBERIEUX
(MICHARD)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2017-05-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: Anne SURY
directrice des services de greffe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
suppleant
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Marie-Jeanne FINET
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: Maria HOLUBOWICZ
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon
Groupe:
date_debut="2017-04-28"
duree="quatre ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Estelle RANCON
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
duree="quatre ans"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Thibault BOUCHER
chef adjoint de cabinet, conseiller chargé des discours
Objet:
au cabinet de la ministre
date_debut="2017-03-13"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Déborah Gilbert
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentante du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: WILLAUME (Hadrien-François, Jean, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle ETASSE et Associés, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LERAY (Pierre-Alexis, Michel, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle ETASSE et Associés, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BEUVE (Antoine, Roger, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle ETASSE et Associés, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: ALMERAS (Marie-Thérèse, Angèle), épouse ETASSE
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: ETASSE (Gilbert, Jean, Frédéric)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle ETASSE et Associés, notaires
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: LERAY (Pierre-Alexis, Michel, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre LEMBO - Bruno GARNIER - Christine BOUTHIER - Frédéric DUBÉE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: LAPORTE (Pierre-Henri)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DELACOUR (Baptiste)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: THIBOUT (Pauline)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LAPORTE (Pierre-Henri)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: DELLOYE (Baptiste, François, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: REBOUL (Laurence, Marie-France), épouse DELLOYE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: REBOUL (Laurence, Marie-France), épouse DELLOYE
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
14 Mars 201714/03/2017
De: BIGEARD (Julien, Louis, Jean-Claude)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Léré (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: JOURDA (Antoine)
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
date_debut="2017-04-30"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
president
renouvellement
14 Mars 201714/03/2017
De: Daniel TROUILLARD
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
14 Mars 201714/03/2017
De: Michèle Moulin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: Martine CONTI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: Smaïl ZAGHMOURI
inspecteur des Finances publiques
Objet:
agent comptable de la communauté d'universités et établissements « Université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University »
Remplace:Mme Barbara LOUISERRE
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Jacqueline GRANDMOUGIN
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sociale et médico-sociale « Institut Claude Pompidou »
Remplace:Mme Aurore CHEMOUNI
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Sandrine RAYNAUD
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « CHU de France Finance »
Remplace:M. Willy WILCZEK
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Sophie ORLANDI
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de restauration collective des marais du Cotentin
Remplace:Mme Nathalie FILLATRE
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Jeanne HOUNGBO
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable liquidateur du groupement d'intérêt public « PLIE intercommunal d'Asnières-sur-Seine - Villeneuve-la-Garenne »
Remplace:M. Frédéric BOUZAT
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Bertrand FLEURY
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Ophtalmologie en pays de Redon et Vilaine »
Remplace:M. Philippe JEGOU
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Gaël LE BOURGEOIS
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires générales et de la synthèse au sein de la direction générale de l'énergie et du climat, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:
date_debut="2017-03-15"
duree="un an"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SORRO (Jean-François)
Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
membre du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: VERRIER (Patrick)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle, suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: REUCHET (Jacques)
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: PEDESSAC (Joël)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: MOREL (Pascal)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LONGIN (Jean-Philippe)
Association de propriétaires d'appareils à pression de vapeur et électriques Groupe ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LAMBS (Roland)
AREVA NP ; suppléante
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GUIGAZ (Pierre)
Union française des industries pétrolières ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GODFRIN (Laurent)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GIRAUD (Thierry)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: FRUGIER (Benjamin)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DOGIMONT (Nicolas)
ENGIE ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DI GIULIO (Christophe)
Association française des gaz comprimés ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DEROO (Jean-Marc)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DELMAS (Arnaud)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: COLPART (François)
Association pour la sécurité des appareils à pression ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHAMPIGNY (François)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BUTAYE (Alexandre)
Fédération de l'industrie mécanique ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BUISINE (Denis)
Electricité de France ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BRAQUET (Laurent)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BOCHATON (Christophe)
Bureau Veritas ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BEZIER (Arnaud)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BARTHELEMY (Hervé)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BALAHY (Laurent)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: AUBERTIN (Olivier)
Comité français du butane et du propane ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: AMRHEIN (Vianney)
Union des industries chimiques ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SIMON (Philippe)
direction générale de la prévention des risques, suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: QUINTIN (Christophe)
Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LEFORT (Olivier)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: LAGNEAUX (Olivier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: FAY (Pierre)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DUTHOIT (Xavier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région des Hauts-de-France
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DROIT (Cyril)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DAVID (Didier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Hauts-de-France ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHESNEAU (Benoit)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne-Franche-Comté ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHARAGEAT (Eric)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nouvelle Aquitaine
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des appareils à pression
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SIBAUD (Gilles)
trésorier de l'Association pour la promotion de l'inspection technique dans l'industrie
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SCHULER (Matthieu)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: ROUSSEL (Guy)
Association Vinçotte Nucléaire (AVN), ingénieur senior de l'intégrité des structures
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: PAYEN (Thierry)
Service d'analyse des matériels et des structures de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: MAHE (Maxime)
inspecteur au sein d'un service d'inspection reconnu et représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: JARDET (Patrice)
président de la commission de qualification des examens non destructifs, Electricité de France
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: GUEGADEN (Yves)
1er adjoint au maire de Notre-Dame-de-Gravenchon (76)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DIJOLS (Michel)
Institut de Soudure
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CLEMENT (Franck)
Association française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: CHERFAOUI (Mohammed)
Centre technique des industries mécaniques
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BONTEMPS (Gilles)
expert national des équipements sous pression de l'armée de terre
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: BELLANGER (Benjamin)
AREVA TA
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DROBYSZ (Sophie)
Direction des constructions navales ; suppléant
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: DE BUTTET (Anne)
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SOËNEN (Marie-Astrid)
INERIS
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SENÉ (Monique)
Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire
Objet:
membres de la sous-commission permanente des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_fin="2020-06-08"
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: SIMON (Philippe)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission
Secrétaire
Groupe:
désignation
14 Mars 201714/03/2017
De: SORRO (Jean-François)
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de ladite sous-commission
Président
Groupe:
désignation
14 Mars 201714/03/2017
De: Eric PEYRE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: Pierre-Yves DUWOYE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2017-03-14"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mars 201714/03/2017
De: François MATHIEU
Objet:
ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sophie-Dorothée BATON
Objet:
directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sophie-Dorothée BATON
Objet:
de
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De:
Véronique
Objet:
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Véronique DUROX
Objet:
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sophie-Dorothée BATON
Objet:
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sylvie JACQUEMOT
directrice de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Patrick AUDEBERT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: François MATHIEU
Objet:
ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sylvie JACQUEMOT
Objet:
directrice de recherche
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Sophie-Dorothée BATON
Objet:
directrice de recherche
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Véronique DUROX
Objet:
assistante ingénieure
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Gabriel Chardin
président du comité des très grands équipements scientifiques et grandes infrastructures
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention portant « Mémorandum d'intention –
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention portant « Mémorandum d'intention –"
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Alain Schuhl
directeur de l'INP
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention portant « MEMORANDUM OF
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention portant « MEMORANDUM OF"
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Olivier VOLDOIRE
Assistant Ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR6042 intitulée «Laboratoire de géographie physique et environnementale »
à compter du 10/02/2017
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017
De: Anne Gibaud-Chemin
assistante ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de PUMR3244 intitulée Dynamique de l'information génétique : bases fondamentales et cancer
à compter du 17/11/2016
Groupe:
nomination
14 Mars 201714/03/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.