Tribunal de proximité de Beaune

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Laurent MARCEL
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection affecté au tribunal de proximité de Beaune
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Dijon
Tribunal de proximité de Beaune
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
tribunal_proximite="Beaune"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Laurent BENARD
greffier fonctionnel
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de proximité de Beaune
Groupe:
Tribunal de proximité de Beaune
tribunal
tribunal_proximite="Beaune"
JUSB2020245A(source BOMJ)
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Cécile GREGOIRE
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Beaune
Groupe:
Tribunal de proximité de Beaune
date_debut="2020-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_proximite="Beaune"
JUSB2020245A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Juillet 202024/07/2020
De: Florence DOMENEGO
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dijon chargée du service du tribunal d'instance de Beaune
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection affectée au tribunal de proximité de Beaune
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Dijon
Tribunal de proximité de Beaune
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
tribunal_proximite="Beaune"
JORFTEXT000039668279(source JORF)
nomination
26 Décembre 201926/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.