Agnès Chauve

Autre nom possible de la personne recherchée:
Agnès Chauve-Noyer
De: Agnès Chauve
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
présidente des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2015-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030195621(source JORF)
détachement
06 Février 201506/02/2015
De: Agnès Chauve
magistrate du premier grade
Objet:
présidente des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
Groupe:
Commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
date_debut="2015-02-01"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000030008055(source JORF)
renouvellement
31 Décembre 201431/12/2014
De: Agnès Chauve
conseillère à la cour d'appel de Lyon
Objet:
auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
présidente des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000025372531(source JORF)
détachement
17 Février 201217/02/2012
De: Agnès Chauve
conseillère à la cour d'appel de Lyon
Objet:
présidente des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, instituées dans les régions Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
Groupe:
Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, instituées dans les régions Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
date_debut="2012-02-01"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000025178311(source JORF)
nomination
21 Janvier 201221/01/2012
De: Agnès Chauve, épouse Noyer
vice-présidente au tribunal de grande instance de Fort-de-France chargée du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Agnès Chauve, épouse Noyer
juge au tribunal de grande instance de Lyon chargée du service du tribunal d'instance de Villeurbanne
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Tribunal d'instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
tribunal_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: CHAUVE (Agnès)
juge (Lyon), tribunal d'instance (Villeurbanne)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Chauve (Agnès)
juge (Lyon), tribunal d'instance (Villeurbanne)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Agnès Chauve, épouse Noyer
juge au tribunal de grande instance de Montbéliard chargé du service du tribunal d'instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:
Mme Guetat
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995