André Perez


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Perez, André
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2015-12-01"
INTJ1517786S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201618/04/2016
De: Pérez (André, Yves, Edmond)
canonnier, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000028154820(source JORF)
décoration
05 Novembre 201305/11/2013
De: André Perez
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
suppleant
JORFTEXT000000245395(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: André Perez
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Limoges
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Limoges"
president
JORFTEXT000000245395(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Perez (André, Léon, Jean)
Médaille militaire du 6 novembre 1989
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405315(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Perez (André, Antoine)
major ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Perez (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_debut="1996-09-04"
a_sa_demande
cour_appel="Limoges"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000191153(source JORF)
admission
26 Mars 199626/03/1996
De: André Perez
président du tribunal de grande instance de Tulle
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Conseiller
Remplace:M. Ody
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JORFTEXT000000732089(source JORF)
nomination
26 Août 199426/08/1994
De: Perez (André)
président (Tulle)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Perez (André)
président (Tulle)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Perez (André, Jean)
adjudant; 28 ans 2 mois de services
Objet:
médaille militaire
24 ans 6 mois de services
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.