Bernard Chevreau

De:	Bernard CHEVREAU SNPREES-FO c)
Objet:	par les organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses Instituts pour représenter les personnels : a) membres titulaires membre suppléant
Groupe:	Par les organisations syndicales représentatives au CNRS et dans ses Instituts pour

suppleant

DEC111056DR15 (source BOCNRS)

désignation

17 Mai 2011 17/05/2011

De:	Chevreau (Bernard, Pierre, Henri, Emmanuel)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, haut fonctionnaire de défense

date_debut="2003-07-16"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000419148 (source JORF)

admission

25 Avril 2003 25/04/2003

De:	Bernard Chevreau haut fonctionnaire de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"

JORFTEXT000000226123 (source JORF)

délégation de signature

26 Juin 2002 26/06/2002

De:	Bernard Chevreau haut fonctionnaire de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000582624 (source JORF)

délégation de signature

21 Avril 2000 21/04/2000

De:	Bernard Chevreau ingénieur général d'agronomie
Objet:	haut fonctionnaire de défense près le ministre de l'agriculture et de la pêche
Remplace:	M. Claude Brocas

date_debut="2000-02-21"

JORFTEXT000000749926 (source JORF)

nomination

24 Février 2000 24/02/2000

De:	Chevreau (Bernard) ingénieur en chef d'agronomie
Objet:	ingénieur général d'agronomie

date_debut="1999-05-17"

JORFTEXT000000212060 (source JORF)

nomination

11 Août 1999 11/08/1999

De:	Bernard Chevreau ingénieur en chef d'agronomie, chef de la mission de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus dans la limite des attributions qui lui sont confiées

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000379444 (source JORF)

délégation de signature

28 Juillet 1999 28/07/1999

De:	Chevreau (Bernard)
Objet:	pour le grade d'ingénieur général d'agronomie au titre de l'année 1999

JORFTEXT000000197797 (source JORF)

promotion

06 Février 1999 06/02/1999

De:	Bernard Chevreau ingénieur en chef d'agronomie, chef de la mission de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus dans la limite des attributions qui lui sont confiées

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000757902 (source JORF)

délégation de signature

21 Novembre 1998 21/11/1998

De:	Bernard Chevreau ingénieur en chef d'agronomie, chef de la mission de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus dans la limite des attributions qui lui sont confiées

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000383251 (source JORF)

délégation de signature

22 Juin 1997 22/06/1997

De:	Bernard Chevreau ingénieur en chef d'agronomie, chef de la mission de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus dans la limite des attributions qui lui sont confiées

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"

JORFTEXT000000536483 (source JORF)

délégation de signature

19 Novembre 1995 19/11/1995

De:	Bernard Chevreau ingénieur en chef d'agronomie, chef de la mission de défense
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus dans la limite des attributions qui lui sont confiées

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"

JORFTEXT000000737213 (source JORF)

délégation de signature

31 Mai 1995 31/05/1995

De:	Chevreau (Bernard)
Objet:	au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police 302

JORFTEXT000000164616 (source JORF)

promotion

30 Août 1994 30/08/1994

De:	Bernard Chevreau
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie, chef de mission de défense, pour signer les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus dans la limite des attributions qui lui sont confiées

JORFTEXT000000178750 (source JORF)

délégation de signature

12 Avril 1993 12/04/1993

De:	Bernard Chevreau
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie, chef de mission de défense, pour signer les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus dans la limite des attributions qui lui sont confiées

JORFTEXT000000162921 (source JORF)

délégation de signature

13 Octobre 1992 13/10/1992

De:	Bernard Chevreau
Objet:	ingénieur en chef d'agronomie, chef de mission de défense, pour signer les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus dans la limite des attributions qui lui sont confiées

JORFTEXT000000717359 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 1990 12/10/1990