Bernard Lebeau

De: Bernard LEBEAU
conseiller départemental et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000044573044(source JORF)
nomination
28 Décembre 202128/12/2021
De: Bernard LEBEAU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
25 juin 2016
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Colmar
Groupe:
Tribunal de grande instance de Colmar
date_fin="2016-06-30"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031342575(source JORF)
admission
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bernard LEBEAU
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
32° Pneumologie
Membre du corps enseignant, président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Lebeau (Bernard, Henri, Michel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Colmar ; 34 ans de services civils et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: Bernard LEBEAU
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Belfort
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
JORFTEXT000021573886(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Lebeau (Bernard)
Professeur
Objet:
Pneumologie
SJSG0830397A(source BOSanté)
renouvellement
15 Juin 200815/06/2008
De: Lebeau (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
au titre de l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux
JORFTEXT000018122916(source JORF)
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Bernard Lebeau
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Belfort
Procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Belfort
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
JORFTEXT000000584523(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Bernard Lebeau
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
au second groupe du second grade
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Procureur de la République
Remplace:M. Hossaert
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
JORFTEXT000000727879(source JORF)
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Lebeau (Bernard)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000341784(source JORF)
admission
28 Janvier 199028/01/1990