Bertrand Guérin

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Guérin (Bertrand, Alain)
président du syndicat national de producteurs de châtaignes ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de l'alimentation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000039726325(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Bertrand GUERIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
inclus
3 janvier 2017
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
date_fin="2017-06-30"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033189859(source JORF)
admission
05 Octobre 201605/10/2016
De: Guérin (Bertrand, Robert, Pierre)
rang du
1er décembre 2013
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Guérin (Bertrand, Robert, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000028280388(source JORF)
nomination
08 Décembre 201308/12/2013
De: Guérin (Bertrand, Robert, Pierre)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026811954(source JORF)
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Guérin (Bertrand, Robert, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Guérin (Bertrand, Robert, Pierre)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Guerin (Bertrand)
substitut (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Bertrand Guerin
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: GUERIN (Bertrand)
substitut (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Guérin (Bertrand, Robert, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Guérin (Bertrand, Robert, Pierre)
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346(source JORF)
nomination
24 Février 200224/02/2002
De: Bertrand Guerin
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Guerin
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Riom
Juge placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Bertrand Guerin
secrétaire général du tribunal de commerce de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Riom
Juge placé auprès du premier président
Remplace:
M. Cellier
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998

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