24 Février 2002 - JORFSearch

24 Février 2002

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Patricia Dufour magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Objet:	secrétaire de la commission d'avancement (magistrature)
Groupe:	Commission d'avancement de la magistrature

JORFTEXT000000776370 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jean-Baptiste Gillet chef de service
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Laurent Chabas receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de ses attributions les actes relatifs à la date et aux modalités d'installation des cadres supérieurs du Trésor public
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jacques Pic directeurs départementaux du Trésor public
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jacques Ortet
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Patrick Gandon receveurs des finances, à
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Eric Daas
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Stéphane Courtin administrateurs civils, à
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Nathalie Morin directrice adjointe
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Valérie Michel-Moreaux
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Dominique Gontard
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Françoise Chrysanthe
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Karine Chanquoy-Jacquet
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

JORFTEXT000000776332 (source JORF)

délégation de signature

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Halliot (Guy)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Forget (François)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Vionnet (Pierre)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Devy (Bernard)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Plumelet (Jean-Luc)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bouvard (Jean-Louis)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Veysset (Jean-François)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Massas (Bernard)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Combarieu (Patrice)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Poulet (Jean-Pierre)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Maugin (Jo)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Gobert (Maxime)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Pennachio (Blaise)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Pineau (Christian)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Langlet (Richard)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Noël (Daniel-Julien)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Walch (Marie-Laure)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Salomon (Florence)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Saint-Leger (Paule)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Millart (Brigitte)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jacquemet (Marie-Thérèse)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Fauchois (Marie-Christine)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lesot (Brigitte)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Henry (Chantal)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Djukic (Olivera)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Fouletier (Alicia)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Brossas (Marie-Hélène)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Talowski (Claire)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Ranchin (Stéphanie)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lafitte (Josette)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Savignac (Jean-Charles)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Ploix (Daniel)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Hamon (Gabriel)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Caron (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Blanc (Jacques)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Kipfer (Paul)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bougerol (Jacky)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Relave (Aimé)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	de Guidis (Jean-Pierre)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Tissie (Georges)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Peyronnet (Jean)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Petitjean (Alain)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Cadot (Paul)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Poizat (Patrick)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Moise-Mijon (Michel)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bertrand (Dominique)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Unger (Dominique)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Maitre (Jean-Louis)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lechanoine (Jean-Claude)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	de Beaucoudrey (Bérangère)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Thibier (Catherine)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Michelet (Véronique)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Ho-Minh-Triet (Hélène)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Isabey (Mijo)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Doussineau (Michelle)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Garaud (Marie-Annick)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Vaidy (Simone)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Morgenstern (Solange)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Karniewicz (Danièle)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bourdeaux (Dany)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000000776259 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Rommevaux (Gérard)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000776257 (source JORF)

cessation de fonction

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Pinabiau (Michel)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000776257 (source JORF)

cessation de fonction

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Pillette-Cousin (Lucien)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000776257 (source JORF)

cessation de fonction

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Peyre (Christian)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000776257 (source JORF)

cessation de fonction

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Loridan (André)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000776257 (source JORF)

cessation de fonction

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bruzzone (Georges)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000776257 (source JORF)

cessation de fonction

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Qualcomm et publiée au Journal officiel de la République française Fait à Paris, le 22 janvier 2002 Le président
Groupe:	Société Qualcomm et publiée au Journal officiel de la République française

JORFTEXT000000776182 (source JORF)

charge

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Titry (Dominique), épouse Ecker agente administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Cayenne
Remplace:	Mme Balsan (Paulette), épouse Fouinneteau
Groupe:	Tribunal de grande instance de Cayenne

date_debut="2002-02-18"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
suppleant

JORFTEXT000000776181 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Martine Imberton, épouse Varache magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Objet:	secrétaire de la commission d'avancement (magistrature)
Groupe:	Commission d'avancement de la magistrature

JORFTEXT000000593921 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Granier-Fauquert (Marie-Hélène) administratrice civile hors classe, chef de service
Objet:	chef de service à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction du budget

duree="trois ans"

JORFTEXT000000593920 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Sophie Berrogain conseillère hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes affectée à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Groupe:	Chambre régionale des comptes de La Réunion

date_debut="2002-02-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"

JORFTEXT000000593919 (source JORF)

réintégration

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Hubert
Objet:	les fréquences sur les zones géographiques décrites ci-dessous Fait à Paris, le 22 janvier 2002 Le président
Groupe:	Société française du radiotéléphone pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau mobile de troisième génération

JORFTEXT000000593384 (source JORF)

autorisation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Nicolas Vannieuwenhuyze
Objet:	membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières représentant du ministre chargé du budget
Remplace:	M. Patrick Raude
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

conseil_administration

JORFTEXT000000593347 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Worytko (Pascal, Julien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Pennaneach (Gildas)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Fournier (Thomas)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Dzubanowski (Christophe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bonniot (Vincent, François, Marc)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Cuiec (Anne, Rozenn)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	L'aspirant Guillot (Vincent, Olivier)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Soares (Quenia)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Vanpouille (Grégorie, Nadine, Sylvie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Renoul (David, Christian, André)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Petit (Romain, Jeanny, Raymond)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Miel (Christophe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lucci (Geoffroy, Jean-Alexandre)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lecocq (Benoit, Paul, Franck)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lebel (Fabrice, Franck)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lambersend (Didier)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Heizer (Pierre-Philippe, Hermann)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Faës (Josquin, Jean-Baptiste)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Fauchard (Patrice, Jean, Robert)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Chapays (Benoit, Louis, Maurice)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bouchakour (Saïd)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Watterlot (Hélène, Olga, Thérèse)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Soucadauch (Alexandra, Annie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Raffetin (Isabelle)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Pellegrini (Laétitia, Monique, Catherine)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Monpeyssen (Florence)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Locret (Sophie, Marie, Hélène)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jaucourt-Perroy (Isabelle, Françoise)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jacquette (Valérie, Marie-Louise, Ida)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Hinard (Frédérique, Emmanuelle, Anne)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Goumy (Cécilia)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Dupuy (Elisabeth, Marie, France)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Dif (Stéphanie, Marie, Frédérique)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Delclos (Eva, Isabelle, Fany)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	De Zen (Sylvie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Dai (Delphine, Denise, Yvette)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Carré (Clotilde, Anne-Philippe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bouret (Nathalie, Corinne)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Berrehail (Nadia)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Beray (Béatrice, Sylvie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bataille (Emilie, Blandine, Laurence)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Baldes (Eugénie, Marie, Josephe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Arnoult (Virginie, Louise)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Agius (Sandrine, Françoise)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	L'aspirante Gruner (Valérie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenante
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Raimbault (Alexandre)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Marty (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Marty (David, Mickaël)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	El Baraka (Younès)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Edme (Alexis, Robert)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Dufour (Vincent, François)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Cornevaux (Nicolas, Claude, Alain)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Collin (Jean-Marie, Jacques, Julien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Cerlati (Jérôme, Bruno)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Baron (Bertrand)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Thobie (Sandrine, Laetitia, France)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	L'Hermite (Corinne)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Denais (Cécile, Anita, Christiane)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Chassin du Guerny (Anne-Sophie, Mathilde, Marie, Gabrielle)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bories (Fabienne, Pierrette, Jackie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bonnet (Julia, Véronique)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Adam (Rébecca, Brigitte)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Monthour (Laurent, Jean, Lucien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Fy (Laurent, Daniel, Marie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Evanno (Olivier, Yves, Joseph)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	De Macedo (Serge)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Courrejou (Régis, Fabien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Seguin (Thierry, Bernard)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Schmitt (Jean-Christophe, Alain)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Rousval (Yann, François)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Pinloche (Laurent, Marcel, Raoul)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Peltier (Antony, Johann, Pascal)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Méry (Eric, Philippe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Moquay (Benoît, Jean, Serge)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Milian (Christophe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lorente (Hugues, Jean-Claude)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Hove (Thierry, Fernand)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Herrouin (Thierry, Laurent)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Hadj-Boaza (Salem, Alain)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Guyot (Gilles, Daniel, Yves, Louis)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Chaunu (Laurent, Bernard)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Naquin (Christine)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Rizzo (Cédric)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Roudaut (Christophe, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Houngbo (Emmanuel, Yaovi)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Douillet (Grégoire, Geneviève)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Ménochet (Jean-Loup, Paul, Gérard)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Gouez (Jean-Philippe, Georges, René)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Laffrat (Virginie, Jenny, Marilyn)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Knobloch (Christelle)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bennacer (Ouarda)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Mahieu (Dany, Daniel)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Vianne (Florent, Nicolas, Pierre)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Serve (David, Vincent)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Regnier (Eric)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Quéré (Sylvain, Christian)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Polet (Guillaume)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Petit (Laurent, Philippe, Michel)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Mérer (Frédéric, Pierre, Jean)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Goharel (Loïc, Christian, Paul)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Demouy (Yann, Paul, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Courtois (Sébastien, Dominique, Claude)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Guyonnet (Pierre, Gilles, Luc)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants MATÉRIEL
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Vidalo (Franck, Joseph)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lahousse (Mathieu, Hervé, Lucien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jannot (Jérôme, Jean, Gilbert)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Fontaine (Patrick, Michel, Louis)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Eurieult (Florent, Pascal, Noël)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Albert (Christophe, Max, Manuel)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Boizeau (Rodolphe, Léandre, Albert)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Wespisser (Jean-Marc, Daniel, Albert)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Scalbert (Xavier-Alexandre, Thomas)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Guérin (Bertrand, Robert, Pierre)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Trachet (David, Roger)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Rousset (Bertrand)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Roussel (Nicolas, René, Michel)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Pike (Guillaume, Mathieu)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Picard (Nicolas, François, Yves)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Meynier (Jérôme, Guy)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Mathieu (Richard, Roger)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lovera (Rémy, Jocelyn, Yves)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Hébras (Olivier)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Goin (Rodolphe, Jean, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Fontaneau (David, Jean-Paul)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Ferré (Romain, Yves, Alain)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Durendeau (David, Jacques, Marie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Dupin (Grégory, Sébastien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Clugery (Yann)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bataille (Grégory, Cyril)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Verdet (Thierry, Claude, Marie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Theurier (Eric, Emile)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Simon (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Loorius (Sébastien, Henri, Didier)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Joubert (Frédéric, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Fourcaud (Jean-Louis)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Douvier (Joël, Jean, Paul, Etienne)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Descamps (Frédéric, Louis, Valéry)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bozek (Sébastien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Tarrade (Thomas, Nicolas, Bernard)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000593346 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	de Walsche (Cédric)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000411045 (source JORF)

habilitation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Nannini (Alerio)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000411045 (source JORF)

habilitation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Franquard (Dominique)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000411045 (source JORF)

habilitation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Delaunay (Nicolas)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000411045 (source JORF)

habilitation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Brousse (Christian)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000411045 (source JORF)

habilitation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Forest (Isabelle)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

JORFTEXT000000411045 (source JORF)

habilitation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lengline (Nicolas) direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours externe
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2001-11-08"

JORFTEXT000000410696 (source JORF)

titularisation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Relmy (Monique) agente administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bobigny
Remplace:	Mme Lemaire (Martine), épouse Wittevrongel
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="2002-01-10"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
suppleant

JORFTEXT000000410467 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Velin (Modeste) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Boyer (Maximun) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Vadeleux (Maurice) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Thicot (Bernard) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Rol (Gabin) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Rivière (Pierre-Yves) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Relmy-Madinska (Hermann) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Pierre (Antoine) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Petit (Laurent) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Mussard (Maxo) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Mailly (Jacques) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Lutaire (Joseph) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Livety (Henri) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Kanor (Georges) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jouany (Michel) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Joseph (Antoine) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Hodji (Jean-Baptiste) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Gazeuse (Joseph) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Clairicia (Maxence) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Dameron (Joëlle) agent sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Cantal)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Champalaune (Jocelyne) agent sanitaire (Ecole nationale de la santé publique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

JORFTEXT000000410466 (source JORF)

promotion

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Hubert
Objet:	les fréquences sur les zones géographiques décrites ci-dessous Fait à Paris, le 22 janvier 2002 Le président
Groupe:	Société Orange France

JORFTEXT000000410423 (source JORF)

autorisation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jean-Michel Pastor directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Auvergne
Objet:	inspecteur général de la jeunesse et des sports (1er tour)
Groupe:	Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

inspecteur_general="Jeunesse et des sports"

JORFTEXT000000226552 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jean-Etienne Antoinette
Objet:	président du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement en Guyane
Groupe:	Établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)

president
conseil_administration

JORFTEXT000000226517 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Nadège Groult, épouse Mahe magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Objet:	secrétaire de la commission d'avancement (magistrature)
Groupe:	Commission d'avancement de la magistrature

JORFTEXT000000226515 (source JORF)

désignation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Villain (Daniel)
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales Année 2002

inspecteur_general="Affaires sociales"

JORFTEXT000000226514 (source JORF)

inscription

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Picard (Sylvain) Docteur
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales Année 2002

inspecteur_general="Affaires sociales"

JORFTEXT000000226514 (source JORF)

inscription

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Meda (Dominique)
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales Année 2002

inspecteur_general="Affaires sociales"

JORFTEXT000000226514 (source JORF)

inscription

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jourdain-Menninger (Danièle)
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales Année 2002

inspecteur_general="Affaires sociales"

JORFTEXT000000226514 (source JORF)

inscription

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Tanguy (Julien)
Objet:	liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000226513 (source JORF)

radiation

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Jean-François Viala commissaire contrôleur à la Commission de contrôle des assurances
Objet:	sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance représentants de l'Etat
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000226512 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Bertrand Schneiter inspecteur général des finances, en poste à l'inspection générale des finances
Objet:	sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance représentants de l'Etat
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000226512 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Olivier Heres ingénieur des mines, chef du bureau D 3 « banques publiques » à la direction du Trésor
Objet:	sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance représentants de l'Etat
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000226512 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Thierry Francq administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:	sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance représentants de l'Etat
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

duree="trois ans"
conseil_administration

JORFTEXT000000226512 (source JORF)

nomination

24 Février 2002 24/02/2002

De:	Hughes Bied-Charreton administrateur civil, chef du bureau 5 B « intérieur, finances locales, collectivités locales et outre-mer » à la direction du budget
Objet:	sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance représentants de l'Etat
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

duree="trois ans"
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nomination

24 Février 2002 24/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.