24 Février 2002

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Jean-Baptiste Gillet chef de service
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Laurent Chabas receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de ses attributions les actes relatifs à la date et aux modalités d'installation des cadres supérieurs du Trésor public
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Jacques Pic directeurs départementaux du Trésor public
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Jacques Ortet
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Patrick Gandon receveurs des finances, à
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Eric Daas
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Stéphane Courtin administrateurs civils, à
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Nathalie Morin directrice adjointe
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Valérie Michel-Moreaux
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Dominique Gontard
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Françoise Chrysanthe
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur général de la comptabilité publique"

De:	Karine Chanquoy-Jacquet
Objet:	au nom du directeur général de la comptabilité publique dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions concernant les personnels du Trésor public de catégorie A, les contrôleurs du Trésor public et les agents de recouvrement du Trésor, à l'exception des actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires disciplinaires
Groupe:	Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)

délégation de signature

De:	Halliot (Guy)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Forget (François)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Vionnet (Pierre)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

désignation

De:	Devy (Bernard)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

désignation

De:	Plumelet (Jean-Luc)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

désignation

De:	Bouvard (Jean-Louis)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

désignation

De:	Veysset (Jean-François)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

désignation

De:	Massas (Bernard)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

désignation

De:	Combarieu (Patrice)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

désignation

De:	Poulet (Jean-Pierre)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

désignation

De:	Maugin (Jo)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

désignation

De:	Gobert (Maxime)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

désignation

De:	Pennachio (Blaise)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

désignation

De:	Pineau (Christian)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

désignation

De:	Langlet (Richard)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

désignation

De:	Noël (Daniel-Julien)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Walch (Marie-Laure)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Salomon (Florence)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Saint-Leger (Paule)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Millart (Brigitte)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Jacquemet (Marie-Thérèse)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Fauchois (Marie-Christine)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Lesot (Brigitte)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

désignation

De:	Henry (Chantal)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

désignation

De:	Djukic (Olivera)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

désignation

De:	Fouletier (Alicia)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

désignation

De:	Brossas (Marie-Hélène)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

désignation

De:	Talowski (Claire)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

désignation

De:	Ranchin (Stéphanie)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

désignation

De:	Lafitte (Josette)
Objet:	membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

désignation

De:	Savignac (Jean-Charles)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Ploix (Daniel)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Hamon (Gabriel)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Caron (Bernard)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Blanc (Jacques)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Kipfer (Paul)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

désignation

De:	Bougerol (Jacky)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

désignation

De:	Relave (Aimé)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

désignation

De:	de Guidis (Jean-Pierre)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

désignation

De:	Tissie (Georges)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

désignation

De:	Peyronnet (Jean)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:	Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

désignation

De:	Petitjean (Alain)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

désignation

De:	Cadot (Paul)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

désignation

De:	Poizat (Patrick)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

désignation

De:	Moise-Mijon (Michel)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

désignation

De:	Bertrand (Dominique)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:	Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

désignation

De:	Unger (Dominique)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

désignation

De:	Maitre (Jean-Louis)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

désignation

De:	Lechanoine (Jean-Claude)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	de Beaucoudrey (Bérangère)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Thibier (Catherine)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Michelet (Véronique)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:	Commission mentionnée à l'article L

désignation

De:	Ho-Minh-Triet (Hélène)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:	Force ouvrière

désignation

De:	Isabey (Mijo)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

désignation

De:	Doussineau (Michelle)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

désignation

De:	Garaud (Marie-Annick)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:	Confédération française démocratique du travail (CFDT)

désignation

De:	Vaidy (Simone)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

désignation

De:	Morgenstern (Solange)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

désignation

De:	Karniewicz (Danièle)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

désignation

De:	Bourdeaux (Dany)
Objet:	membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:	Union professionnelle artisanale (UPA)

désignation

De:	Rommevaux (Gérard)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Pinabiau (Michel)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Pillette-Cousin (Lucien)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Peyre (Christian)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Loridan (André)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Bruzzone (Georges)
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

cessation de fonction

JORFTEXT000000776182 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Qualcomm et publiée au Journal officiel de la République française Fait à Paris, le 22 janvier 2002 Le président
Groupe:	Société Qualcomm et publiée au Journal officiel de la République française

charge

JORFTEXT000000776181 (source JORF)

De:	Titry (Dominique), épouse Ecker agente administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Cayenne
Remplace:	Mme Balsan (Paulette), épouse Fouinneteau
Groupe:	Tribunal de grande instance de Cayenne

date_debut="2002-02-18"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000593921 (source JORF)

De:	Martine Imberton, épouse Varache magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Objet:	secrétaire de la commission d'avancement (magistrature)
Groupe:	Commission d'avancement de la magistrature

désignation

JORFTEXT000000593920 (source JORF)

De:	Granier-Fauquert (Marie-Hélène) administratrice civile hors classe, chef de service
Objet:	chef de service à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction du budget

duree="trois ans"

nomination

date_debut="2002-02-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"

De:	Sophie Berrogain conseillère hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes affectée à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Groupe:	Chambre régionale des comptes de La Réunion

JORFTEXT000000593919 (source JORF)

réintégration

JORFTEXT000000593384 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	les fréquences sur les zones géographiques décrites ci-dessous Fait à Paris, le 22 janvier 2002 Le président
Groupe:	Société française du radiotéléphone pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau mobile de troisième génération

autorisation

JORFTEXT000000593347 (source JORF)

De:	Nicolas Vannieuwenhuyze
Objet:	membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières représentant du ministre chargé du budget
Remplace:	M. Patrick Raude
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

conseil_administration

nomination

De:	Worytko (Pascal, Julien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Pennaneach (Gildas)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Fournier (Thomas)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Dzubanowski (Christophe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Bonniot (Vincent, François, Marc)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Cuiec (Anne, Rozenn)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	L'aspirant Guillot (Vincent, Olivier)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Soares (Quenia)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vanpouille (Grégorie, Nadine, Sylvie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Renoul (David, Christian, André)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Petit (Romain, Jeanny, Raymond)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Miel (Christophe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lucci (Geoffroy, Jean-Alexandre)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lecocq (Benoit, Paul, Franck)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lebel (Fabrice, Franck)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lambersend (Didier)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Heizer (Pierre-Philippe, Hermann)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Faës (Josquin, Jean-Baptiste)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fauchard (Patrice, Jean, Robert)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chapays (Benoit, Louis, Maurice)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bouchakour (Saïd)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Watterlot (Hélène, Olga, Thérèse)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Soucadauch (Alexandra, Annie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Raffetin (Isabelle)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pellegrini (Laétitia, Monique, Catherine)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Monpeyssen (Florence)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Locret (Sophie, Marie, Hélène)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jaucourt-Perroy (Isabelle, Françoise)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jacquette (Valérie, Marie-Louise, Ida)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hinard (Frédérique, Emmanuelle, Anne)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Goumy (Cécilia)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dupuy (Elisabeth, Marie, France)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dif (Stéphanie, Marie, Frédérique)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delclos (Eva, Isabelle, Fany)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Zen (Sylvie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dai (Delphine, Denise, Yvette)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Carré (Clotilde, Anne-Philippe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bouret (Nathalie, Corinne)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Berrehail (Nadia)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Beray (Béatrice, Sylvie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bataille (Emilie, Blandine, Laurence)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baldes (Eugénie, Marie, Josephe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Arnoult (Virginie, Louise)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Agius (Sandrine, Françoise)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirante Gruner (Valérie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenante
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Raimbault (Alexandre)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Marty (Pascal, Jean-Louis, Olivier)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Marty (David, Mickaël)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	El Baraka (Younès)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Edme (Alexis, Robert)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Dufour (Vincent, François)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Cornevaux (Nicolas, Claude, Alain)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Collin (Jean-Marie, Jacques, Julien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Cerlati (Jérôme, Bruno)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Baron (Bertrand)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Thobie (Sandrine, Laetitia, France)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	L'Hermite (Corinne)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Denais (Cécile, Anita, Christiane)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Chassin du Guerny (Anne-Sophie, Mathilde, Marie, Gabrielle)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Bories (Fabienne, Pierrette, Jackie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Bonnet (Julia, Véronique)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Adam (Rébecca, Brigitte)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Monthour (Laurent, Jean, Lucien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fy (Laurent, Daniel, Marie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Evanno (Olivier, Yves, Joseph)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Macedo (Serge)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Courrejou (Régis, Fabien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Seguin (Thierry, Bernard)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Schmitt (Jean-Christophe, Alain)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rousval (Yann, François)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pinloche (Laurent, Marcel, Raoul)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Peltier (Antony, Johann, Pascal)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Méry (Eric, Philippe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Moquay (Benoît, Jean, Serge)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Milian (Christophe)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lorente (Hugues, Jean-Claude)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hove (Thierry, Fernand)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Herrouin (Thierry, Laurent)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hadj-Boaza (Salem, Alain)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guyot (Gilles, Daniel, Yves, Louis)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chaunu (Laurent, Bernard)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Naquin (Christine)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rizzo (Cédric)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Roudaut (Christophe, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Houngbo (Emmanuel, Yaovi)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Douillet (Grégoire, Geneviève)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ménochet (Jean-Loup, Paul, Gérard)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gouez (Jean-Philippe, Georges, René)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laffrat (Virginie, Jenny, Marilyn)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Knobloch (Christelle)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bennacer (Ouarda)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mahieu (Dany, Daniel)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vianne (Florent, Nicolas, Pierre)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Serve (David, Vincent)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Regnier (Eric)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Quéré (Sylvain, Christian)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Polet (Guillaume)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Petit (Laurent, Philippe, Michel)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mérer (Frédéric, Pierre, Jean)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Goharel (Loïc, Christian, Paul)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Demouy (Yann, Paul, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Courtois (Sébastien, Dominique, Claude)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-11-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guyonnet (Pierre, Gilles, Luc)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants MATÉRIEL
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vidalo (Franck, Joseph)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lahousse (Mathieu, Hervé, Lucien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jannot (Jérôme, Jean, Gilbert)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fontaine (Patrick, Michel, Louis)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Eurieult (Florent, Pascal, Noël)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Albert (Christophe, Max, Manuel)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boizeau (Rodolphe, Léandre, Albert)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Wespisser (Jean-Marc, Daniel, Albert)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Scalbert (Xavier-Alexandre, Thomas)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guérin (Bertrand, Robert, Pierre)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Trachet (David, Roger)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rousset (Bertrand)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Roussel (Nicolas, René, Michel)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pike (Guillaume, Mathieu)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Picard (Nicolas, François, Yves)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Meynier (Jérôme, Guy)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mathieu (Richard, Roger)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

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corps="Officiers de l'air"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lovera (Rémy, Jocelyn, Yves)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hébras (Olivier)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

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nomination

De:	Goin (Rodolphe, Jean, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

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nomination

De:	Fontaneau (David, Jean-Paul)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

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nomination

De:	Ferré (Romain, Yves, Alain)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

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corps="Officiers de l'air"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Durendeau (David, Jacques, Marie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dupin (Grégory, Sébastien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Clugery (Yann)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bataille (Grégory, Cyril)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Verdet (Thierry, Claude, Marie)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Theurier (Eric, Emile)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Simon (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Loorius (Sébastien, Henri, Didier)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Joubert (Frédéric, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fourcaud (Jean-Louis)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Douvier (Joël, Jean, Paul, Etienne)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Descamps (Frédéric, Louis, Valéry)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bozek (Sébastien)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tarrade (Thomas, Nicolas, Bernard)
Objet:	dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"

nomination

De:	de Walsche (Cédric)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

habilitation

De:	Nannini (Alerio)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

habilitation

De:	Franquard (Dominique)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

habilitation

De:	Delaunay (Nicolas)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

habilitation

De:	Brousse (Christian)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

habilitation

De:	Forest (Isabelle)
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du 25 juillet 1980 sur la protection et le contrôle des matières nucléaires

habilitation

JORFTEXT000000410696 (source JORF)

De:	Lengline (Nicolas) direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:	dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés Concours externe
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés

date_debut="2001-11-08"

titularisation

JORFTEXT000000410467 (source JORF)

De:	Relmy (Monique) agente administrative de 2e classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bobigny
Remplace:	Mme Lemaire (Martine), épouse Wittevrongel
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bobigny

date_debut="2002-01-10"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
suppleant

nomination

De:	Velin (Modeste) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Boyer (Maximun) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Vadeleux (Maurice) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Thicot (Bernard) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Rol (Gabin) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Rivière (Pierre-Yves) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Relmy-Madinska (Hermann) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Pierre (Antoine) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Petit (Laurent) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Mussard (Maxo) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Mailly (Jacques) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Lutaire (Joseph) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Guadeloupe)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Livety (Henri) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Kanor (Georges) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Jouany (Michel) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Joseph (Antoine) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Hodji (Jean-Baptiste) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Gazeuse (Joseph) agent sanitaire (direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Clairicia (Maxence) agent sanitaire (direction de la santé et du développement social de la Martinique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Dameron (Joëlle) agent sanitaire (direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Cantal)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

De:	Champalaune (Jocelyne) agent sanitaire (Ecole nationale de la santé publique)
Objet:	au grade d'agent sanitaire principal au titre de l'année 2001 les agents sanitaires nommés ci-après

promotion

JORFTEXT000000410423 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	les fréquences sur les zones géographiques décrites ci-dessous Fait à Paris, le 22 janvier 2002 Le président
Groupe:	Société Orange France

autorisation

inspecteur_general="Jeunesse et des sports"

De:	Jean-Michel Pastor directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Auvergne
Objet:	inspecteur général de la jeunesse et des sports (1er tour)
Groupe:	Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

JORFTEXT000000226552 (source JORF)

nomination

president
conseil_administration

De:	Jean-Etienne Antoinette
Objet:	président du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement en Guyane
Groupe:	Établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)

JORFTEXT000000226517 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000226515 (source JORF)

De:	Nadège Groult, épouse Mahe magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Objet:	secrétaire de la commission d'avancement (magistrature)
Groupe:	Commission d'avancement de la magistrature

désignation

De:	Villain (Daniel)
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales Année 2002

inscription

De:	Picard (Sylvain) Docteur
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales Année 2002

inscription

De:	Meda (Dominique)
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales Année 2002

inscription

De:	Jourdain-Menninger (Danièle)
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales Année 2002

inscription

JORFTEXT000000226513 (source JORF)

De:	Tanguy (Julien)
Objet:	liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

ecole

radiation

De:	Jean-François Viala commissaire contrôleur à la Commission de contrôle des assurances
Objet:	sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance représentants de l'Etat
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

nomination

De:	Bertrand Schneiter inspecteur général des finances, en poste à l'inspection générale des finances
Objet:	sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance représentants de l'Etat
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

nomination

De:	Olivier Heres ingénieur des mines, chef du bureau D 3 « banques publiques » à la direction du Trésor
Objet:	sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance représentants de l'Etat
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

nomination

De:	Thierry Francq administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:	sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance représentants de l'Etat
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

nomination

De:	Hughes Bied-Charreton administrateur civil, chef du bureau 5 B « intérieur, finances locales, collectivités locales et outre-mer » à la direction du budget
Objet:	sur proposition du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance représentants de l'Etat
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

nomination