Bruno Mars - JORFSearch

Bruno Mars

De:	MARS Bruno Caisse des dépôts et consignations
Objet:	pour le grade d'administrateur civil hors classe au titre de l'année 2020 et promus à ce grade

date_debut="2020-01-01"

JORFTEXT000039686104 (source JORF)

promotion

29 Décembre 2019 29/12/2019

De:	Bruno Mars adjoint à la responsable du département chargé de la gestion administrative et des données sociales et responsable de l'unité de gestion des personnels de droit public et statutaires CANSSM
Objet:	au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de ce département
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

autorite_delegation="Directeur général"

JORFTEXT000035465941 (source JORF)

délégation de signature

30 Août 2017 30/08/2017

De:	Bruno Mars adjoint à la responsable du département chargé de la gestion administrative et des données sociales et responsable de l'unité de gestion des personnels de droit public et statutaires CANSSM
Objet:	au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de ce département
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

autorite_delegation="Directeur général"

JORFTEXT000034898015 (source JORF)

délégation de signature

11 Juin 2017 11/06/2017

De:	Bruno Mars adjoint à la responsable du département chargé de la gestion administrative et des données sociales
Objet:	au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de ce département
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

autorite_delegation="Directeur général"

JORFTEXT000033898418 (source JORF)

délégation de signature

22 Janvier 2017 22/01/2017

De:	Bruno Mars adjoint à la responsable du département chargé de la gestion administrative et des données sociales
Objet:	au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de ce département
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

autorite_delegation="Directeur général"

JORFTEXT000033061138 (source JORF)

délégation de signature

24 Août 2016 24/08/2016

De:	Bruno Mars adjoint à la responsable du département chargé de la gestion administrative et des données sociales
Objet:	au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de ce département
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

autorite_delegation="Directeur général"

JORFTEXT000032000515 (source JORF)

délégation de signature

10 Février 2016 10/02/2016

De:	Bruno MARS
Objet:	dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils

date_debut="2015-08-01"

JORFTEXT000031970852 (source JORF)

titularisation

03 Février 2016 03/02/2016

De:	Bruno Mars adjoint à la responsable du département gestion administrative et données sociales
Objet:	au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de ce service
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

autorite_delegation="Directeur général"

JORFTEXT000031319819 (source JORF)

délégation de signature

16 Octobre 2015 16/10/2015

De:	Bruno Mars attaché principal d'administration, ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Objet:	administrateurs civils stagiaires
Groupe:	Tour extérieur 2014

date_debut="2015-03-01"

JORFTEXT000030346013 (source JORF)

nomination

13 Mars 2015 13/03/2015

De:

directeur des affaires générales et financières, et

Objet:

par la directrice de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes, relatifs à des marchés, des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes, aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction

4

JORFTEXT000029359429 (source JORF)

délégation de signature

14 Août 2014 14/08/2014

De:

directeur des affaires générales et financières, et

Objet:

par le directeur de la CNSA pour signer en son nom

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions d'attribution, des actes d'engagement, des avenants, des décisions d'affermissement des tranches conditionnelles, des bons de commandes relatifs à des marchés, des accords-cadres dont le montant est égal ou supérieur à 15 000,00 euros hors taxes aux agents ci-dessous exerçant des fonctions de direction

4

JORFTEXT000028199985 (source JORF)

délégation de signature

16 Novembre 2013 16/11/2013

De:	Bruno Mars directeur des affaires générales et financières, et
Objet:	par le directeur de la CNSA pour signer en son nom dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décisions attributives de marchés et accords-cadres supérieurs à 15 000 euros hors taxes, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction 4

JORFTEXT000027805827 (source JORF)

délégation de signature

06 Août 2013 06/08/2013

De:	Bruno Mars attaché principal
Objet:	au nom de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, les enregistrements de conventions et d'accords collectifs ainsi que les notifications de la décision d'agrément relevant du champ de compétence du bureau
Groupe:	Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)

autorite_delegation="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"

JORFTEXT000025135477 (source JORF)

délégation de signature

12 Janvier 2012 12/01/2012

De:	Mars (Bruno) (au 1er mai 2005)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 2005 les attachés d'administration centrale

JORFTEXT000000813702 (source JORF)

promotion

07 Décembre 2005 07/12/2005

De:	Mars (Bruno)
Objet:	tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au titre de l'année 2005 pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé

JORFTEXT000000634052 (source JORF)

inscription

29 Octobre 2005 29/10/2005

De:	Mars (Bruno)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2005 Candidats de la première catégorie Du 1er novembre 2005 au 31 octobre 2006
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

duree="un an"
ecole

JORFTEXT000000451627 (source JORF)

admission

27 Août 2005 27/08/2005

De:	Mars (Bruno)
Objet:	dans le grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés

date_debut="2001-09-01"

JORFTEXT000000229210 (source JORF)

nomination

25 Avril 2002 25/04/2002

De:	Mars (Bruno)
Objet:	élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Metz
Groupe:	Institut régional d'administration de Metz

date_debut="2000-09-01"
eleve_ira="Metz"

JORFTEXT000000766519 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2000 16/11/2000