03 Février 2016

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De: Thierry Thevenin
ingénieur chercheur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Le poste est localisé à Bordeaux
date_debut="2016-04-01"
MENR1600116A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Anne Puech
ingénieur chercheur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Ile-de-France
date_debut="2016-04-01"
MENR1600115A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Samuel Guibal
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Ile-de-France
date_debut="2016-04-01"
MENR1600114A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Nadine Mutin
ingénieur d'études
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Bourgogne - Franche-Comté
Le poste est localisé à Dijon
date_debut="2016-04-01"
MENR1600113A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Marc Savasta
directeur de recherche à l'Inserm
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2016-04-01"
MENR1600112A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Thierry Artuso
ingénieur de recherche
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Centre - Val de Loire
Groupe:
Centre-Val de Loire
date_debut="2016-04-01"
MENR1600111A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Fabrice Gens
ingénieur de recherche
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Centre - Val de Loire
Groupe:
Centre-Val de Loire
date_debut="2016-04-01"
MENR1600110A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Marianne Peyrot
ingénieur de recherche
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Le poste est localisé à Toulouse
date_debut="2016-03-01"
MENR1600109A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Agnès Gahigi
ingénieur d'études
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Auvergne - Rhône-Alpes
Le poste est localisé à Lyon
date_debut="2016-03-01"
MENR1600108A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Martine Bonnaure-Mallet
professeur des universités praticien hospitalier
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Bretagne
date_debut="2016-03-01"
MENR1600107A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Michaël Krajecki
professeur d'université
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Le poste est localisé à Reims
date_debut="2016-03-01"
MENR1600106A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Nadine Marchandé
ingénieur de recherche
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Provence - Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2016-03-01"
MENR1600105A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Maryline Le Granvalet
maître de conférences
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Pays de la Loire
date_debut="2016-03-01"
MENR1600104A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Didier Georgeault
ingénieur chercheur du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Le poste est localisé à Metz
date_debut="2016-03-01"
MENR1600103A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Christian Périgaud
professeur des universités
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Le poste est localisé à Montpellier
date_debut="2016-03-01"
MENR1600102A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Florence Djedaïni-Pilard
professeur des universités
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Le poste est localisé à Amiens
date_debut="2016-03-01"
MENR1600101A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Éric Dufour
professeur de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Auvergne - Rhône-Alpes
Le poste est localisé à Clermont-Ferrand
date_debut="2016-03-01"
MENR1600100A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Antonin Nouailles
professeur d'université
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Le poste est localisé à Limoges
date_debut="2016-03-01"
MENR1600098A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Alain Texier
professeur d'université
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Le poste est localisé à Poitiers
date_debut="2016-03-01"
MENR1600097A(source BOESR)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Alain Milon
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
Vice-président
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée"
JORFTEXT000031971051(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Laurent Grandguillaume
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée"
JORFTEXT000031971051(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Anne Emery-Dumas
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée"
JORFTEXT000031971051(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Catherine Lemorton
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
Présidente
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée"
JORFTEXT000031971051(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Xavier Lefort
à
Objet:
les actes prévus à l'article 1er
JORFTEXT000031970999(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Léo Palfray
attachés d'administration, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000031970999(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Philippe Ducluzeau
administrateur civil, directeur des affaires financières et du contrôle de gestion et responsable du centre de services partagés (CSP) exerçant la fonction de délégataire pour l'ordonnancement des recettes et des dépenses, et
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000031970999(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Barbara Falk
secrétaires généraux adjoints de la Cour des comptes
Objet:
les actes prévus à l'article 1er
JORFTEXT000031970999(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Murielle Ramahandry
secrétaire administrative de classe normale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000031970999(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Véronique Pellerin
adjointe administrative principale de 1re classe
au nom du Premier président, président du Haut Conseil des finances publiques
les actes d'achat, les conventions et les subventions d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT) et pour transcrire dans le progiciel CHORUS tous les actes relatifs à la gestion comptable et budgétaire du Haut Conseil des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000031970999(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Geneviève Naud
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000031970999(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Edwige Grandet
secrétaire administrative de classe supérieure, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000031970999(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Jérôme Filippini
secrétaire général de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels, l'ordonnancement des dépenses et des recettes du Haut Conseil des finances publiques, ainsi que les marchés conclus par le Haut Conseil et les actes se rapportant à l'exécution de ces derniers
Groupe:
Haut Conseil des finances publiques
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Haut Conseil des finances publiques"
JORFTEXT000031970999(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Hervé JOSSE
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à La Poste, placé en position hors cadre
Groupe:
Poste, placé en position hors cadre
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031970926(source JORF)
réintégration
03 Février 201603/02/2016
De: Damien TREMEAU
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, chargé du service régional de la formation et du développement
Groupe:
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes
date_debut="2016-02-29"
JORFTEXT000031970922(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Catherine PAVE
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, chargée du service régional de l'alimentation
Groupe:
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées
JORFTEXT000031970919(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Vigna (Xavier)
professeur d'histoire contemporaine, université de Bourgogne
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Viet (Vincent)
historien (CERMES 3, CNRS, INSERM, EHESS) Paris 5 Descartes
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Verkindt (Pierre-Yves)
professeur à l'université de Paris I (Panthéon - Sorbonne) - Ecole de droit de la Sorbonne
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Ruiz (Emilien)
maître de conférences en histoire contemporaine, université de Lille, chercheur à l'IRHIS (UMR 84529)
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Pélisse (Jérôme)
professeur de sociologie à Sciences Po Paris, chercheur au Centre de sociologie des organisations (CSO, UMR CNRS)
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Pigenet (Michel)
professeur d'histoire contemporaine, université Paris I - Panthéon - Sorbonne
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Olszak (Norbert)
professeur des universités, université Paris I - Panthéon-Sorbonne ; Ecole de droit de la Sorbonne
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Lembré (Stéphane)
maître de conférences en histoire contemporaine, université Lille Nord de France-université d'Artois
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Lekéal (Farid)
professeur à l'université de Lille II, (Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales)
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Le Crom (Jean-Pierre)
directeur de recherche au CNRS, directeur de droit et changement social, université de Nantes
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Hatzfeld (Nicolas)
professeur d'université (histoire contemporaine), université d'Evry - Val d'Essonne
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études au centre de recherche historiques (EHESS à Paris)
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Chatriot (Alain)
professeur des universités à Sciences Po Paris
membre du Centre d'histoire de Sciences Po
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Tufféry-Andrieu (Jeanne-Marie)
professeure des universités (Faculté de droit, de gestion et des sciences), université de Strasbourg
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Pitti (Laure)
maître de conférences en sociologie, université Paris VIII-Saint-Denis
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Omnès (Catherine)
professeure d'histoire contemporaine, université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Machu (Laure)
maître de conférences en histoire contemporaine, université Paris Ouest, (IDHES)
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Lespinet-Moret (Isabelle)
maître de conférences en histoire contemporaine, université Paris Ouest, (IDHES)
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Lejeune (Nicole)
directrice adjointe du travail honoraire
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Lambert (Anne)
conservatrice du patrimoine, chef du bureau des archives, au secrétariat général des ministères des affaires sociales
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Join-Lambert (Odile)
professeure des universités (sociologie, histoire), université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, Laboratoire Printemps-CNRS
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Baude (Catherine)
chef du bureau de la politique documentaire
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Commission scientifique du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000031970916(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: HURTADO BERNAL (Clara, Inès), épouse DOUET
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="dermatologie"
JORFTEXT000031970912(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: AL ABDUL-RAHMAN (Jamal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie vasculaire »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie vasculaire"
JORFTEXT000031970909(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: HASSAN (Hala), épouse SALAMA
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique, la personne
JORFTEXT000031970906(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: LY (Anh Tho), épouse SAMAIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ORL et chirurgie cervico-faciale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="ORL et chirurgie cervico-faciale"
JORFTEXT000031970903(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: IBRAHIM (Bassel)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000031970900(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: ABOU RABII (Iyad)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000031970900(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: PEREZ CABRERA (Jorge Bernabé)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000031970900(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: MERCADO VARGAS (Rocio), épouse MICHEL
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000031970900(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: OSPINA GOMEZ (Paula Tatiana), épouse ARPHI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000031970900(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: DI LANDRO (Silvana)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000031970900(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: OLIVO FORTUNA (Betania de Los Angeles)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000031970900(source JORF)
autorisation
03 Février 201603/02/2016
De: Le Lann (Gilles)
Objet:
auprès du ministère de la défense
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, en position hors cadres
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000031970897(source JORF)
réintégration
03 Février 201603/02/2016
De: Le Lann (Gilles)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, en position hors cadres
Objet:
des cadres
JORFTEXT000031970897(source JORF)
radiation
03 Février 201603/02/2016
De: Ludovic Magnier
Objet:
conseiller pour les affaires territoriales
date_debut="2016-02-01"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031970894(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Laurent JEANNIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de Bourbon-Lancy
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire de Bourbon-Lancy
JORFTEXT000031970891(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Assane DIAGNE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France »
Remplace:Mme Mirella BARAYRE
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France » (RESAH-IDF)
JORFTEXT000031970889(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sylvie FEREST
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière de Saint-Germain-en-Laye »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière de Saint-Germain-en-Laye »
JORFTEXT000031970887(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Laurent MAILLOT
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Université d'Evry-Val d'Essonne
Remplace:M. Michel CEDRA
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
JORFTEXT000031970885(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sylvie CURIEL-MALVILLE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
17 mai 2016
magistrate du premier grade, placée en congé de longue durée
magistrat
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031970880(source JORF)
admission
03 Février 201603/02/2016
De: Claire MORICE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
16 mai 2016
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031970880(source JORF)
admission
03 Février 201603/02/2016
De: Francis GATTY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
2 mars 2016
vice-président au tribunal de grande instance de Mulhouse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Mulhouse
date_fin="2016-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031970878(source JORF)
admission
03 Février 201603/02/2016
De: Françoise CONSTANT-GRUAS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
22 juin 2016
présidente de chambre à la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2016-06-30"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031970878(source JORF)
admission
03 Février 201603/02/2016
De: Sylvie PERDRIOLLE-MOREAU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
15 mai 2016
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2016-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031970878(source JORF)
admission
03 Février 201603/02/2016
De: Elisabeth GAYET-RABACHE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
11 juin 2016
avocate générale près la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2016-06-30"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031970878(source JORF)
admission
03 Février 201603/02/2016
De: Gérald VINSONNEAU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
13 juin 2016
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_fin="2016-06-30"
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031970878(source JORF)
admission
03 Février 201603/02/2016
De: Olivier COLENO
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
18 avril 2016
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2016-06-30"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031970878(source JORF)
admission
03 Février 201603/02/2016
De: Nathalie CARRASCO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section
université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="34"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Nicolas PERRIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="25"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Olivier GUEZOU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="2"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sylvie BOUFFARTIGUE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="14"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: David DOUYÈRE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="71"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Marie SAINT-DIZIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="68"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Stéphane RODRIGUES
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="67"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Alain CLÉMENT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="5"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Boris ANDREIANOV
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="26"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Jean-Baptiste GOUÉRÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="25"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Marion MACHUEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="22"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Anna HELLER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="21"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Anne ULLMO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="11"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Fabienne PORTIER-LE COCQ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="11"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Valérie BECQUET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="70"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Laurence JACQUET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="5"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Philippe GRAVEJAT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="26"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Laurent GUIHERY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="24"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Evelyne CLÉMENT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="16"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sophie NADAL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="1"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Grégory LEVIEUGE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="5"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Stanislas SIZARET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="35"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Magali RIBOT-BARRÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="26"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Gaël RIDEAU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="22"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Yasmina SEBBANE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="61"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Eleni ILIOPULOS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="5"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Blaise HANCZAR
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="27"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Olivia BUI-XUAN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="2"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: François COTTIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="74"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Marianne DELARUE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="66"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Hervé LE STUNFF
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="65"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Delphine MORINI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Pascal CORBEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="6"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Bruno MAFFEI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="34"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Alexandre DAZZI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="30"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sylvain ARLOT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="26"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Stéphane NONNENMACHER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="25"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Cyril HOUDAYER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="25"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Matthieu LETOURNEUX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="9"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Frédéric ISEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="7"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Stéphane DUFOIX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="19"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Barbara LE MAÎTRE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="18"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Cyrille BOUVET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sandrine VIEILLARD-LOUP
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sibylle SPINOLA
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="12"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Serge CHAUVIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="11"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Alexander NEUMANN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="71"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Pascal NICOLAS-LE STRAT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="70"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Stéphane BONNERY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="70"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Marie-Anne SALLANDRE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="7"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Bérangère DESCHAMPS MONGE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="6"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Antoine TERRACOL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="5"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Boubaker DAACHI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="27"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Olivier ARCHAMBEAU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="23"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Emmanuelle SIBEUD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="22"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Nicolas DUVOUX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Dork ZABUNYAN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Alain LIORET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Marguerite CHABROL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Bertrand OGILVIE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="17"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Antonia BIRNBAUM
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="17"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sébastien LEFAIT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Olivier BONAMI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="7"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Anne PLESSIS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="65"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Rachel GOLUB
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="65"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Karine DESBOEUFS
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="31"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Hugues FAUCONNIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="27"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Cristina SIRANGELO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="27"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Jean-François CHASSAGNEUX
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="26"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Emmanuel LETELLIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="25"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Muriel LIVERNET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="25"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Didier NATIVEL
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="22"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Emmanuelle ANDRÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="18"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Stéphane THIBIERGE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="16"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Mi-Kyung YI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="16"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Jean-Michel BENAYOUN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Cécile ROUDEAU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Eric AGRIKOLIANSKY
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="4"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Aymeric HISTACE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
Groupe:
École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
professeur="Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications"
professeur_section="61"
ecole
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Thierry SCHULLER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
CentraleSupélec
Groupe:
CentraleSupélec
professeur="CentraleSupélec"
professeur_section="62"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Evren SAHIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
CentraleSupélec
Groupe:
CentraleSupélec
professeur="CentraleSupélec"
professeur_section="61"
JORFTEXT000031970873(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Jules SADEFO KAMDEM
université de la Guyane
Objet:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1. Au titre du
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Groupe:
Enseignement supérieur
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Abel FRANÇOIS
université Lille-I
Objet:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1. Au titre du
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Groupe:
Enseignement supérieur
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Caroline TOKARSKI
université Lille-I
Objet:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2. Au titre du
4° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Groupe:
Enseignement supérieur
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Héloïse PETIT
université Lille-I
Objet:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1. Au titre du
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Groupe:
Enseignement supérieur
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Christine LE CLAINCHE
université Lille-II
Objet:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1. Au titre du
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Groupe:
Enseignement supérieur
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Nathalie CHUSSEAU
université Lille-I
Objet:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1. Au titre du
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Groupe:
Enseignement supérieur
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Muriel VAYSSADE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="65"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Emmanuel PERREY-DEBAIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="60"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: François-Xavier GUCHET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="17"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Monique BLERALD
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section
université de la Guyane
Groupe:
Université de Guyane
professeur="Université de la Guyane"
professeur_section="73"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Abdennebi OMRANE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de la Guyane
Groupe:
Université de Guyane
professeur="Université de la Guyane"
professeur_section="26"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Alain MUSELLI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Corse
Groupe:
Université de Corse
professeur="Université de Corse"
professeur_section="31"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Evelyne THOIZET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="9"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Stéphane DUCHESNE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="63"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Véronique DOMINGUEZ-GUILLAUME
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="9"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Christelle JAFFRÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="74"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Renaud d'ENFERT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="70"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Karen CHARDON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="69"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Annie GUILLER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="67"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Albert NGUYEN VAN NHIEN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="32"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Andreas ZEINERT
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="28"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Elise JANVRESSE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="26"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: David CHATAUR
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="25"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sophie CHEVALIER-HART
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
20e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="20"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Nathalie LE BOUTEILLEC
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="19"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Céline MASSON
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="16"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Jean-Christophe DELMEULE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Stéphane CHAUDIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Stéphane MICHONNEAU
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="22"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Christine MORONI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Lynne FRANJIÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="15"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Noriko BERLINGUEZ-KONO
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="15"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Ronan LUDOT-VLASAK
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Olivier ESTEVES
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Myriam HECQUET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="8"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Frédéric TESSIER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="64"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Fatma BOUALI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="27"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Mathilde DUFAŸ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="67"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Christophe COLLEONI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="65"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Thomas GOMEZ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="60"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Hervé HERBIN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="37"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sébastien ROYER
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="31"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Philippe CARREZ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="28"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Valérie MIRI
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="28"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Cédric LHOUSSAINE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Lille-I (institut universitaire de technologie A)
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Sergueï DACHIAN
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="26"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Antoine TOUZÉ
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="25"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Eric LECLERC
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="23"
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Gaëlle FONTAINE
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Lille
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Lille"
professeur_section="32"
ecole
JORFTEXT000031970869(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Nicolas RIEDINGER
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des statistiques de l'énergie au sein du service de l'observation et des statistiques du commissariat général au développement durable, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
date_debut="2016-02-15"
duree="un an"
JORFTEXT000031970866(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Vincent LESAGE
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
prend la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000031970864(source JORF)
habilitation
03 Février 201603/02/2016
De: Marie MURAULT
Objet:
cheffe du service de presse au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef"
JORFTEXT000031970860(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Agathe LE NAHENEC
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseillère pour les affaires juridiques, budgétaires et européennes
date_debut="2016-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000031970857(source JORF)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Pascal PARIZOT
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000031970854(source JORF)
intégration
03 Février 201603/02/2016
De: Olivier PARADIS
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000031970854(source JORF)
intégration
03 Février 201603/02/2016
De: Joseph MONLOUIS
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000031970854(source JORF)
intégration
03 Février 201603/02/2016
De: Rémi HEURLIN
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000031970854(source JORF)
intégration
03 Février 201603/02/2016
De: Jean-Christophe ERARD
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000031970854(source JORF)
intégration
03 Février 201603/02/2016
De: Mireille MOGUEROU
administratrice des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000031970854(source JORF)
intégration
03 Février 201603/02/2016
De: Valérie GERVAIS
administratrice des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000031970854(source JORF)
intégration
03 Février 201603/02/2016
De: Hélène GERBET
administratrice de la ville de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000031970854(source JORF)
intégration
03 Février 201603/02/2016
De: Géraldine CECCONI
conseillère de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires :
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000031970854(source JORF)
intégration
03 Février 201603/02/2016
De: Fabrice UMARK
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Frédéric UHL
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Matthieu SAUVETRE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Bruno MARS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Philippe MARCASSUS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Godefroy LISSANDRE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: David GUILLARME
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Thierry DAVIAU
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Alain BROSSAIS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Frédéric AMAR
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Marie-Frédérique WHITLEY
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Laurence SORRET
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Isabelle ROLIN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Dominique RATINAUD-ESPINASSE
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Sophie PALIN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Sandrine MICLON-HAUTBOIS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Anne-Brigitte MASSON
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Myriam LEHEILLEIX-ZINK
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Corinne LEFRANC-ARTINIAN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Stéphanie LE BLANC
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Cécile LE BERRE-BANEL
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Maryline GENIEYS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Virginie GALLERAND
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Agnès DUTEIL
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Sylvie CANDAS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Carine BERNARD
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Dominique BEAUX-GULYAS
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Cécile BATOU-TO VAN
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Elisa BASSO
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Adeline BARD
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000031970852(source JORF)
titularisation
03 Février 201603/02/2016
De: Jacques Leportois
attachés d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales et ressources humaines. »
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000031970823(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Monique Rousselot
cheffe de département
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales et ressources humaines. »
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000031970823(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Fabienne André
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales et ressources humaines. »
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000031970823(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Marc Delvallee
directeur des services de greffe, responsable de la gestion budgétaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Christophe Pavan
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Arnaud Pinson
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Robin Muracciole
directeurs principaux des services de greffe
dans la limite des attributions de la direction des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Benoît Guérard
attaché principal d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions du bureau des recrutements, de la formation et de la valorisation des acquis de la formation et de l'expérience professionnelle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Claude Brulin
conseiller d'administration
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Robert Doucet-Danielsson
magistrats
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, de la formation et des affaires générales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
2
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Camille Siegrist
magistrats
dans la limite des attributions du bureau des frais de justice et de l'optimisation de la dépense
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
8
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: David Galasso
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Vincent Bouzrar
directeur des services de greffe et Eric Bailly Wildermuth, secrétaire administratif
dans le progiciel de gestion Chorus, à toutes les opérations et de signer tout acte relatif au budget opérationnel 0166-CSJC du programme 166 « Justice judiciaire »
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Vincent Blondelot
attaché d'administration de l'Etat
dans le progiciel de gestion Chorus, à toutes les opérations et de signer tout acte relatif au recouvrement des recettes non fiscales du programme 166 « Justice judiciaire »
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Edouard Thiéblemont
administrateur civil
dans le progiciel de gestion Chorus, à toutes les opérations et de signer tout acte relatif au budget opérationnel 0166-CSJC du programme 166 « Justice judiciaire » et au recouvrement des recettes non fiscales du programme 166 « Justice judiciaire »
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Pierre Sédillot
agent non-titulaire de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau de l'immobilier, de la sûreté des juridictions et de la sécurité des systèmes d'information
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Christophe Roland
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau d'appui aux projets liés aux applicatifs métiers
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Eric Perez
directeur principal des services de greffe
dans la limite des attributions du bureau des applications informatiques civiles
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Hubert Lesaffre
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau du droit de l'organisation judiciaire
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Jean-Christophe Gayet
magistrat
dans la limite des attributions du projet Portalis
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Eloi Buat-Ménard
magistrat
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Hélène Michelot
directrice principale des services de greffe, secrétaire générale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Linda Cédileau
directrice principale des services de greffe, directrice adjointe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Laurence Boulenger
directrice principale des services de greffe, secrétaire générale adjointe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Olivia-Jeanne Cohen
attachés d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions du pôle des distinctions honorifiques du cabinet de la directrice des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Sabine Conré
attachées d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions du pôle des ressources humaines et des moyens matériels du cabinet de la directrice des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Lucia Alem
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Eve Aulong
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A et directrice de la communication
dans la limite des attributions du pôle communication
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Claudine Lalliard
directrice principale des services de greffe
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Marie-Noëlle Dehouck
conseillère d'administration
dans la limite des attributions du bureau des carrières et de la mobilité professionnelle
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Catherine Boudon
conseillère d'administration
dans la limite des attributions du bureau des statuts et des relations sociales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines des greffes de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Hélène Volant
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Laurence Thibault
directrice principale des services de greffe
dans la limite des attributions du bureau du statut et de la déontologie
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Marie-Catherine Idiart
magistrates
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Claire Allain-Feydy
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Catherine Raynouard
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
2
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Natacha Pinoy
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Laëtitia Dautel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Anne Chaply
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des emplois et des carrières
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Karine Vermes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
8
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Mélanie Canet
directrice des services de greffe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
6
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Véronique Juillard
administratrice des finances publiques adjointe
dans la limite des attributions du bureau du budget, de la comptabilité et des moyens
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Christine Jeannin
attachée principale d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions du bureau de la gestion de la performance PHAROS-CCG
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Francine Albert
conseillère d'administration
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Elsa Saboundjian
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau des infrastructures techniques et de l'innovation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Alice Mazenc
magistrate
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Audrey Farrugia
magistrate
dans la limite des attributions du bureau des applications informatiques pénales
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Alessandra De Salvatore
directrice principale des services de greffe
dans la limite des attributions du bureau de la valorisation, de l'innovation et de l'accompagnement des juridictions-Via Justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
5
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Aline Domec
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Caroline Branly-Coustillas
magistrates
dans la limite des attributions du bureau des méthodes et des expertises
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Hélène La Salmonie
magistrate
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
3
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Florence Abadia
agent non titulaire de la fonction publique de catégorie A
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires
1
Groupe:
Direction des services judiciaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031970524(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: CARBONI (Philippe)
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution, sur le programme 139 (enseignement privé du 1er et du 2nd degrés) de la mission « enseignement scolaire », des dépenses imputées sur le titre 2 du budget de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000031970500(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: SOURDILLE-D'HONDT (Stéphanie)
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution, sur le programme 139 (enseignement privé du 1er et du 2nd degrés) de la mission « enseignement scolaire », des dépenses imputées sur le titre 2 du budget de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000031970500(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: PETIT (Rima)
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution, sur le programme 139 (enseignement privé du 1er et du 2nd degrés) de la mission « enseignement scolaire », des dépenses imputées sur le titre 2 du budget de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000031970500(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: PESSON (Véronique)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution, sur le programme 139 (enseignement privé du 1er et du 2nd degrés) de la mission « enseignement scolaire », des dépenses imputées sur le titre 2 du budget de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000031970500(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: BARTAUX (Dominique)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution, sur le programme 139 (enseignement privé du 1er et du 2nd degrés) de la mission « enseignement scolaire », des dépenses imputées sur le titre 2 du budget de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000031970500(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Dominique Tarjon
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Bernard Seguette
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Erwan Randé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: René Précope
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Patrick Marie-Appoline
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Patrick Hugl
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Cyril Hennion
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Christophe Dode
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Martial Cosset
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Jean-Michel Sabin
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Jean-Claude Feuillerat
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Antoine Edouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Yves Bienvenu
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Laurent Teissier
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Fabrice Mazens
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Gérard Daniel
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Claude Cointre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Marc Balland
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Claude Miquel
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Laura Thoraval
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Nadine Luchel-Charlec
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Manuelle Héry-Mornet
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Lorine Estadieu
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Nadiège Maville
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Laurence Gibon
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Catherine Zerrouki
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Céline Marie-Appoline
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031970485(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Jean-Charles BERY
dans l'unité du CNRS n° UMR7335
à compter du 31/03/2016
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
DEC160410DR20(source BOCNRS)
cessation de fonction
03 Février 201603/02/2016
De: Pascal Maytraud
Objet:
IE2 aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC160207DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Christian Delage
directeur de l'unité UMR8244
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC160207DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Romain VIVES
Objet:
directeur de l'unité
DEC160200DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Christian GEINDREAU
directeur de l'unité FR3345
Objet:
au nom délégué régional, 1 pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC160196DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De:
Laure
Objet:
DEC160196DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Violaine LOUVET
directeur de l'unité UMS3578
Objet:
au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC160188DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Stéphane GUILLOT
directeur de l'unité UMR5275
Objet:
au nom délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC160187DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Denis JONGMANS
Objet:
PUCE UGA, directeur-adjoint
DEC160187DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Philippe LESAGE
Objet:
MC U. de Savoie
DEC160187DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Nathalie COTTE
Objet:
IR1 CNRS, directrice adjointe
DEC160187DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: Jean-Yves ROYER
Directeur de recherche
Objet:
membre du bureau de la section 18 – « Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles »
Groupe:
Bureau de la section 18 – « Terre et planètes telluriques : structure, histoire, modèles »
DEC160048SGCN(source BOCNRS)
nomination
03 Février 201603/02/2016
De: Arnaud Guillin
professeur des universités
Objet:
directeur par intérim de cette fédération de recherche pour la période du 1er janvier au
31 juillet 2016
Remplace:M. Dorin Bucur
Groupe:
Cette fédération de recherche
DEC152804INSMI(source BOCNRS)
nomination
03 Février 201603/02/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.