Chantal Deschamps

De: Chantal DESCHAMPS
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Siège vacant (sénat), Siège vacant (sénat)
Groupe:
Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
JORFTEXT000047077827(source JORF)
nomination
01 Février 202301/02/2023
De: Chantal DESCHAMPS
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000042614684(source JORF)
désignation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Chantal DESCHAMPS
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
AFSP1530803A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chantal DESCHAMPS
Objet:
membres de la commission des stratégies de prise en charge
Groupe:
Commission des stratégies de prise en charge
duree="trois ans"
HASX1530028S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Chantal Deschamps
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux » (ANEMS)
duree="trois ans"
JORFTEXT000025631196(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Deschamps, née Argentin (Chantal, Fernande, Marie)
vice-présidente d'une association en faveur de malades ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024361380(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Deschamps (Chantal)
représentante du Collectif interassociatif sur la santé (CISS)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000023792607(source JORF)
nomination
31 Mars 201131/03/2011
De: Chantal DESCHAMPS
suppléée par
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Chantal Deschamps
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de la santé ou des associations
Remplace:M. Philippe Bataille
Groupe:
Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
JORFTEXT000018891501(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Chantal Deschamps
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000805631(source JORF)
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Chantal Deschamps
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000398066(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Chantal Deschamps
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Solange Troisier
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000586556(source JORF)
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Deschamps, née Argentin (Chantal)
chargée de mission dans un hôpital ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ACTION HUMANITAIRE D'URGENCE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Deschamps (Chantal)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la septième session nationale d'études (année 1996) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000172471(source JORF)
admission
08 Décembre 199508/12/1995