14 Juillet 2011


De: Maurice TESTEMALE
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Etienne DAMOME
Objet:
membres suppléants du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Claude BARROS
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Judith JIGUET
Objet:
conseillère auprès de la ministre
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Judith JIGUET
Objet:
directrice du cabinet
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fabienne BARTOLI
Objet:
directrice du cabinet
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Danièle SENEZ
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France, emploi classé en groupe II
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="cinq ans"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mayoux (Laurent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section vigne
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section vigne
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Cabanettes (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Marzin (Hervé)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section pomme de terre
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Retailleau (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Duc (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes protéagineuses
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Huyghe (Christian)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lecoeur (Constant)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section lin et chanvre
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Drège (Pierre-Olivier)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section céréales à paille
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Renard (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section colza et autres crucifères
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Moulinier (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Brand (Richard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Grivault (Gilbert)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section arbres fruitiers
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bastien (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Roman-Amat (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section arbres forestiers
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Tillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Guiard (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gate (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Montet (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dupont (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Valentin ( Julien)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Kastler (Guy)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Toulemonde (Dominique)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fougereux (Jean-Albert)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Van Der Heijden (Stefan)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Devron (Eric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Desprez (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bertoux (Virginie)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dorion (Noëlle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes ornementales
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Godin (Christelle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Corbel (Anne-Lise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pope De Vallavielle (Claude)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Chombeau (Catherine, Josiane), épouse Normandin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gouya (Raymond, Jean, Eugène, Henri)
Objet:
d'office, à l'issue de sa période de cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au centre de promotion sociale agricole de Combourg
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
depart_retraite
admission
14 Juillet 201114/07/2011
De: Martine THUILLIER
inspectrice du travail, affectée au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-09-01"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: François PATTE
directeur adjoint du travail, en fonctions au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2011-01-01"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Frédéric Chastenet de Géry
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
date_debut="2011-08-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Renan Muret
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
date_debut="2011-08-22"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
14 Juillet 201114/07/2011
De: Eric DAVID
conseiller économique hors classe à la direction générale du Trésor
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie française d'assurance du commerce extérieur
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
14 Juillet 201114/07/2011
De: Cyril Forget
chef du bureau Aéronautique et défense à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Mathieu Kahn
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hélène Duchêne
directrice des politiques de mobilité et d'attractivité à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Denis Roger
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Christine NUEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juillet 201114/07/2011
De: Simon DUFEIGNEUX
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Manuela ROBERT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dominique GUEIT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Eric JACQUEMIN
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Philippe WAUQUAIRE
(Marne)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Laurent TINTET
(Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Manuel RODRIGUEZ
(Hauts-de-Seine)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rémi MAUREL
(Côte-d'Or)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Nicolas JOURDAN
(Manche)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: François JACOBEE
(Haute-Vienne)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Yann DESHAUTELS
(Marne)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: David BUDASZ
(Saône-et-Loire)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gilles BELLAHSEN
(Var)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Karine RICHARD-UDIN
(Ille-et-Vilaine)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Sandrine PRATO
(Seine-Saint-Denis)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Patricia HERLANGE
(Bouches-du-Rhône)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Isabelle GUILLEMIN
(Ain)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rachel CHARTIER
(Charente-Maritime)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Véronique BRUN
(Haute-Vienne)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Myriam BAILLEUL
(Seine-Maritime)
Objet:
à l'Ecole supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil (86)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École supérieure de l'éducation nationale au Futuroscope Chasseneuil"
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Baptiste TILLI
(Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Baptiste PUJOL
(Corse-du-Sud)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Pierre MOLINA
(Landes)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Patrick MEREL
(Pas-de-Calais)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: David LASSARA
(Ain)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Claude JUGUET
(Maine-et-Loire)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Vincent IRLE
(Gard)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Serge IBANEZ
(Hérault)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Guy MEYER (Hautes-Alpes)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Nicolas FAVEY
(Doubs)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mélanie DANDOIT
(Yonne)
Objet:
à Gardanne (13)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
14 Juillet 201114/07/2011
De: VEILLON (Jean-Luc, Maurice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bertrand THABARD, Jean-Marie DECHAUFFOUR et Cédric O'NEILL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Luçon (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: FONTENY (Léon, Marcel, Michel, Gérard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bertrand THABARD, Jean-Marie DECHAUFFOUR et Cédric O'NEILL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Luçon (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: FONTENY (Léon, Marcel, Michel, Gérard)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
14 Juillet 201114/07/2011
De: VEILLON (Jean-Luc, Maurice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Léon FONTENY et Jean-Luc VEILLON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Sainte-Hermine (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
14 Juillet 201114/07/2011
De: SURDON (Danièle, Alice, Denise)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Danièle SURDON et Michaël GRANGE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chambéry (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
14 Juillet 201114/07/2011
De: JAUREGUIBERRY (François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François JAUREGUIBERRY, Nicolas JAUREGUIBERRY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
14 Juillet 201114/07/2011
De: DUMAIRE (Lucile, Suzanne, Bertille)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Thorigny-sur-Oreuse (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: LAGACHE (Christelle, Florine, Gilberte), épouse G
É
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
dont est titulaire la société civile professionnelle Hubert CROZAT, Thibault PIERLOT et Emmanuel ROGÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Gueux (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: COUSTOU (Marie-Bénédicte, Christiane), épouse OSPITAL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique LARRALDE, Pierre FAGOAGA, Olivier COUSTOU et Claudine SALHA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: PIERSON (Hervé, Jean)
huissier de justice
Metz (Moselle)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté. »
Groupe:
désignation
14 Juillet 201114/07/2011
De: IACONO di CACITO (Thomas, Pascal, César)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Olivier MONTANE et Dominique PICHON-MONTANE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: PERTIN (Jérôme, Erick, André)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Avize (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: GILLARD (Pascal, Jean-Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Avize (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
14 Juillet 201114/07/2011
De: MOLERES (Sophie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurent ROBIN, Delphine BONNET-LAFARGUE, Marcel RIBETON et Alain LABORDE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Hagetmau (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Arnaud (Ludovic, Christian, Henri, Victor)
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Val-d'Isère (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: RASCOL (Xavier, Pierre, Luc, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. RASCOL (Jean-Luc, Marie)
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: GRAS (Stéphane, Pierre, Denys)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul MONTAGNIER, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Camaret-sur-Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Leclerc (Nathalie)
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
directrice de projet (groupe III), en charge du renforcement de la fonction financière, auprès du directeur des affaires financières à la direction des affaires financières du ministère de la défense et des anciens combattants
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dufour (Patrick, Robert, François, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement
conseil_des_ministres
élévation
14 Juillet 201114/07/2011
De: Serra (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé directeur adjoint de la direction du renseignement militaire
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lanata (André, Mathieu, Vincent)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé adjoint au sous-chef d'état-major opérations de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Huret (Jérome, Daniel, Georges)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Puig (Thierry, Jean, Gabriel)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jubelin (Frédéric, Pierre, Jean)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Zimmermann (Jean-Christophe, Noël)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant de la brigade aérienne infrastructure et génie de l'air du commandement du soutien des forces aériennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Roos (Philippe)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé sous-directeur gestion des ressources à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Montocchio (Philippe, Jean)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé inspecteur « emploi » à l'inspection de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lafond (Philippe, Gérard)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ferran (Alain, Jean, François)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lévèque (Françoise), épouse Heine
Ingénieure en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieure générale de 2e classe
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Beth (Frédéric, Antoine, Marie, Dominique)
Général de division
Objet:
directeur du cabinet du directeur général de la sécurité extérieure et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Directeur général de la sécurité extérieure et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée"
grade="Directeur"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Beau (Christian, Jacques, Jean)
Colonel du génie
nommé adjoint au commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dufour (Patrick, Robert, François, Paul)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur central du service industriel de l'aéronautique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Chabbert (Christian, Francis)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Beth (Frédéric, Antoine, Marie, Dominique)
Général de division
Objet:
à la direction générale de la sécurité extérieure
chargé de mission
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
conseil_des_ministres
affectation
14 Juillet 201114/07/2011
De: Blaire (Grégoire, Guy)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
directeur central adjoint de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Labonne (Jean-Pierre, Alphonse)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2011-09-12"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Aubriot (Bertrand, Charles, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2011-09-08"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Testé (Jean-Daniel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
général adjoint « territoire national » au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rode (Joël)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant du centre d'expériences aériennes militaires
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ragon (Paul, Louis, Philippe)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pacorel (Patrick)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second des forces aériennes
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Morel (Loïc, Michel, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Masset (Jean-Luc, Léopold)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef de la mission pour le développement de l'innovation participative
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Law de Lauriston de Boubers (Eric, Charles, Marie, Joseph)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant en second du soutien des forces aériennes
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Guillemette (Alain, Guy, Lucien)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de DGA Essais de missiles à la direction technique et directeur du centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins de la même direction
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fourgassié (Alain, Jean-André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur technique, de la recherche et de l'innovation de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Duval (Serge, Eric)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant de la brigade aérienne technique et logistique du commandement du soutien des forces aériennes
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Charaix (Patrick, Robert, Marie, Gérard)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second des forces aériennes stratégiques
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Caspar-Fille-Lambie (Thierry, Jacques, Marie)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Maire (Gratien, Georges, Lucien)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
général adjoint de l'inspecteur des armées
date_debut="2011-08-26"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Paulus (Olivier, Michel)
Général de brigade
Objet:
chef du service historique de la défense
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Chevallereau (Patrick, Marcel, Brice)
Contre-amiral
Objet:
au secrétariat général de la mer
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
affectation
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Louis Rouquette
inspecteur général des finances
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
Remplace:M. Christophe Baulinet
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Daniel Hangard
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef de mission de contrôle général économique et financier
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, détaché
Groupe:
date_debut="2011-09-24"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fabienne BARTOLI
directrice du cabinet
Objet:
au nom de la ministre des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Alban de Loisy
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions de la mission d'évaluation des politiques publiques
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Philippe Walter
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service projets - « pilotage des chantiers interministériels structurants »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gilles Lassarre
directeur régional de France Télécom, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service projets - « pilotage des chantiers interministériels structurants »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Patrice Azan
directeur territorial, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service innovation - « stratégie de service aux usagers »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Guéric Jacquet
professeur agrégé
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service conseil - « mise en œuvre des décisions relatives à la RGPP »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mamadou Guèye
agent contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service conseil - « mise en œuvre des décisions relatives à la RGPP »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Thierry Sainte-Claire
attaché principal d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bernard Poirier
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Antoine Lestienne
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Laorans Draoulec
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Thierry Courtine
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et documents comptables
dans la limite des attributions de la mission de soutien
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gabrielle Lassort-Boucher
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service projets - « pilotage des chantiers interministériels structurants »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Françoise Waintrop
ingénieure de recherche, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service innovation - « stratégie de service aux usagers »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Clara Sorin
administratrice civile hors classe, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service innovation - « stratégie de service aux usagers »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Tania Lasisz-Petit
agentes contractuelles
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service innovation - « stratégie de service aux usagers »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Virginie Guy-Lagoutte
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du service innovation - « stratégie de service aux usagers »
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Frédéric Chastenet de Géry
directeur adjoint de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Guillaume Passard
attaché principal de l'administration de l'équipement, chef du bureau des ressources humaines et des moyens généraux, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Paul Jaume
agent contractuel, chef du bureau des systèmes d'information des transports terrestres et maritimes, pour les affaires relatives à la maîtrise d'ouvrage des applications et outils informatiques permettant le suivi des activités et des métiers dans le domaine des compétences de la direction générale. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Anne Hellegouarch
attachée d'administration de l'équipement, adjointe au chef du bureau des ressources humaines et des moyens généraux, pour les affaires relatives à la gestion de proximité des agents affectés à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer et des moyens de fonctionnement correspondants, à l'organisation du dialogue social de la direction générale, à l'élaboration du plan de formation de la direction générale et à la maîtrise d'ouvrage des formations métiers correspondantes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Philippe Septier
Colonel
commandant le centre des transports et transits de surface
Objet:
à titre absolument exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, d'exécution de transport de munitions avec des véhicules non agréés, de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Eric Peter
Colonel
commandant en second du centre des transports et transits de surface
Objet:
à titre absolument exceptionnel, les documents portant autorisation d'exécution des transports le samedi, le dimanche, la veille des jours fériés et pendant les jours fériés, d'exécution de transport de munitions avec des véhicules non agréés, de dépassement de l'amplitude journalière du temps de conduite dans les limites des amplitudes hebdomadaire et mensuelle
Groupe:
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-François Parlanti
Général de brigade
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
date_fin="2011-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Thierry Plateaux
Général de brigade
chef de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Philippe Toubin
Colonel
adjoint au directeur du service interarmées des munitions
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: William Jean-Baptiste
Colonel
directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: François-Xavier Le Pelletier de Woillemont
Général de brigade
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions et instructions relatives à l'organisation particulière de l'interarmées
1. Le général de division aérienne Patrick Pacorel, adjoint au major général des armées et chef de la division études-synthèse-management général de l'état-major des armées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hubert Sciorella
Commissaire général
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Benoît Chomel de Jarnieu
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Christophe Issac
Colonel
chef du bureau organisation de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Pierre Bosser
Général de division
sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de terre ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Arnaud Iralour
Colonel
chef du bureau politique des ressources humaines de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Herbert Buaillon
Général de corps aérien
adjoint ressources humaines du major général de l'armée de l'air
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de l'armée de l'air ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lucien-François Palisse
Lieutenant-colonel
chef du groupement opérations instruction de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Paul Morillon
Colonel
commandant de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mouloud Bradaïa
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gilles Vienne
Colonel
chef de la section contrôle des exportations de la division maîtrise des armements de l'état-major des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, les avis formulés à l'occasion des travaux préparatoires à la commission interministérielle pour l'étude des exportations des matériels de guerre
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service de la poste interarmées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Denis Urbain
Lieutenant-colonel
chef du bureau mouvement-transport à l'état-major de soutien défense Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dominique Royal
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pascal Péran
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: François-Xavier Moreau
Colonel
adjoint au chef de la division activités à l'état-major de soutien défense Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Yves Levêque
Colonel
chef de la division métiers du soutien à l'état-major de soutien défense Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Marc Laurent
Général de division aérienne
officier général chargé de la zone de soutien Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: André Helly
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Christophe Duchon
Colonel
chef de la division métiers du soutien à l'état-major de soutien défense Lyon, pour ce qui concerne les zones de soutien Lyon et Toulon
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Eric Delhoume
Lieutenant-colonel
chef du bureau mouvement-transport à l'état-major de soutien défense Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Yves Delboë
Lieutenant-colonel
chef du bureau mouvement-transport à l'état-major de soutien défense Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bruno Dary
Général de corps d'armée
officier général chargé de la zone de soutien Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Thierry Dapsens
Colonel
chef de la division métiers du soutien à l'état-major de soutien défense Bordeaux, pour ce qui concerne la zone de soutien Bordeaux
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Xavier Cutté
Colonel
chef de la division métiers du soutien à l'état-major de soutien défense Rennes, pour ce qui concerne les zones de soutien Rennes et Brest-Lorient
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rémy Bodlenner
Lieutenant-colonel
chef du bureau mouvement-transport à l'état-major de soutien défense Metz, pour ce qui concerne la zone de soutien Metz
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Thierry Attas
Colonel
chef de la division activités à l'état-major de soutien défense Paris, pour ce qui concerne la zone de soutien Paris
Objet:
au nom du chef d'état-major des armées, les décisions appelées « crédits de mouvement » fixant les modalités de déplacements des convois et transports militaires au sein des zones de soutien
Groupe:
autorite_delegation="Chef d'état-major des armées"
délégation de signature
14 Juillet 201114/07/2011
De: Olofsson (Lars, Goran)
(de nationalité suédoise), directeur général d'un groupe de distribution agroalimentaire. Chevalier du 17 avril 2003
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères, et européennes
ÉTRANGERS EN FRANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-17"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Cao (Pierre)
chef d'orchestre, directeur artistique d'un festival ; 60 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères, et européennes
Affaires européennes
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ferrant (Catherine)
(de nationalité belge), directrice dans un groupe industriel ; 37 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères, et européennes
ÉTRANGERS EN FRANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Vekemans (Michel)
(de nationalité belge), professeur des universités-praticien hospitalier ; 32 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères, et européennes
ÉTRANGERS EN FRANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Seraji-Bozorgzad (Nasrine)
(de nationalité britannique), architecte, directrice d'un établissement supérieur d'architecture ; 27 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères, et européennes
ÉTRANGERS EN FRANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Draelants (Isabelle)
(de nationalité belge), historienne, directrice de recherches au CNRS ; 20 ans de services
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères, et européennes
ÉTRANGERS EN FRANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Marx (Bernard, Maurice)
ancien conseiller financier d'une banque, président d'honneur d'une association. Chevalier du 21 octobre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-10-21"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ruzié (David, Raymond)
professeur émérite des universités
membre de la commission d'indemnisation des victimes de spoliations résultant des législations antisémites. Chevalier du 24 mai 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-24"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Tristani, née Carpentier (Rolande, Marie, Emilie)
pharmacienne, juge consulaire dans un tribunal de commerce
membre d'associations. Chevalier du 27 juin 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-27"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Cahierre, née Delamare (Agathe, Marie, Jane)
adjointe à un maire, conseillère générale et présidente d'une association. Chevalier du 29 septembre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-29"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Tixier (Joël, Henri, Marcel)
secrétaire général de la commission consultative du secret défense nationale. Chevalier du 19 mai 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-05-19"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rossi (Christian, René)
secrétaire général de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille. Chevalier du 2 octobre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-02"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Revol (Olivier, Marie, Paul)
ancien préfet. Chevalier du 4 juin 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-04"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Benmebarek (Roger, Jean, Pierre)
préfet honoraire. Chevalier du 31 janvier 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-31"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fret (Jean-Claude, Jean-Paul, Marie-André)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 2 avril 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-02"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Maraninchi (Dominique)
professeur de cancérologie, président du conseil d'administration d'un institut national de santé. Chevalier du 27 juin 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-06-27"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pierné, née Prince (Jacqueline, Josette, Geneviève, dite Line)
chef d'entreprise, présidente d'une fédération en faveur des femmes. Chevalier du 5 octobre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-10-05"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gadioux (Colette, Renée, Marie)
présidente d'honneur d'un centre régional d'information sur les droits de la femme. Chevalier du 10 janvier 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-01-10"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Duhamel (Jean-François, Marie, Gabriel)
ancien chef d'un service hospitalier. Chevalier du 15 février 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-02-15"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Servant, née Bayle (Danielle, Rosine, Elisa)
adjointe au maire de Marseille. Chevalier du 6 juin 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-06-06"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Thin, née Aymond (Christine, Marie)
présidente du Haut Conseil du commissariat aux comptes. Chevalier du 13 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-13"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dayries, née Foucré (Michèle, Marie-Antoinette, Jeanne)
conseillère-maître à la Cour des comptes. Chevalier du 7 mars 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-07"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fitoussi (Jean-Paul, Samuel)
président de l'Observatoire français des conjonctures économiques. Chevalier du 21 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-21"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Potdevin (Jacques, Roger, Pierre)
expert comptable, commissaire aux comptes, président de société. Chevalier du 29 janvier 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-01-29"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hue, née de Gaudemont de la Montforière (Claude, Marie-Madeleine)
présidente de la Fédération française de randonnée pédestre. Chevalier du 13 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-13"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Etienne des Rosaies (Jean-François, René, Raoul)
président du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation. Chevalier du 3 mars 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-03"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jaeck (Daniel, Michel)
professeur des universités, chef d'un service hospitalier
membre de l'Académie nationale de médecine. Chevalier du 4 octobre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-10-04"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Boris (Pascal, Albert)
président de la direction générale de la succursale d'une banque française (Suisse). Chevalier du 5 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-05"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Desouches, née Ulrich (Christine, Geneviève, Jacqueline)
ancienne conseillère pour la francophonie. Chevalier du 8 juin 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-08"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Arnould (Claude-France)
directrice d'une agence européenne. Chevalier du 11 avril 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
Affaires européennes
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-11"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Domino, née Gabriel (Nicole, Marthe, Juliette)
chef d'entreprise (République dominicaine). Chevalier du 20 avril 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-04-20"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Sellal (Pierre, Henri, Edmond)
secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes. Chevalier du 28 avril 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-28"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Chauvin (Chantal, Anita, Christiane)
consule générale à Marrakech (Maroc). Chevalier du 26 avril 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-26"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Seillan (Pierre, Marie, Gérard)
ancien premier conseiller, haut représentant civil en Kapisa (Afghanistan). Chevalier du 16 juilllet 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-16"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ceccaldi (Martine)
procureure générale près la cour d'appel de Poitiers. Chevalier du 7 juin 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-06-07"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Courrech du Pont, née Berthier (Nicole)
avocate honoraire au barreau des Hauts-de-Seine, ancienne bâtonnière, secrétaire générale d'une association professionnelle. Chevalier du 30 juin 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-30"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Imbert-Quaretta, née Imbert (Mireille, Françoise)
conseiller d'Etat. Chevalier du 10 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-10"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Davenas (Laurent, Marius, Jean)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 26 juin 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-26"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Villeneuve (Marcel, Léon, Onésime)
conseiller d'un délégué dans un établissement. Chevalier du 10 avril 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-04-10"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Darricau (Jacques, Marcel)
directeur d'une société. Chevalier du 8 octobre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-08"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Demange (Jean-Pierre, Armand)
directeur général adjoint d'une mutuelle, directeur délégué d'une mutuelle. Chevalier du 10 septembre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-10"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bouchet (François, Paul, Marie)
président régional d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 14 mai 1978
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-14"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Demalvilain (Pierre, Léonce)
vice-président national, président régional d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 28 juin 1969
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-06-28"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Soille (Guy, Arthur)
ancien vice-président national, président départemental d'une fédération d'anciens combattants. Chevalier du 27 novembre 1958
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-11-27"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Viguier (Jean-Paul, Bernard, Henri)
architecte. Chevalier du 15 avril 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-04-15"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Sanson, née Melet (Jacqueline, Madeleine, Hélène)
directrice générale de la Bibliothèque nationale de France. Chevalier du 31 janvier 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-01-31"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lévy-Soussan, née Scemla (Claude, Monique, Nadine)
ancienne présidente d'un centre de métiers d'art. Chevalier du 30 octobre 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-10-30"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lemesle (Claude, Jacques, Raoul)
auteur, président d'organisme professionnel. Chevalier du 26 mai 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-26"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fuchs (Gilles, César, Raphaël)
président fondateur d'une association pour la diffusion de l'art français. Chevalier du 3 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-03"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jarre (Jean-Michel, André)
compositeur de musique, concepteur de spectacles. Chevalier du 25 mai 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-25"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rousseau (Michel, Paul, Marie)
président d'une fondation. Chevalier du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-24"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Varin (Philippe, Pierre)
président-directeur général d'un groupe automobile. Chevalier du 19 juin 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-06-19"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ardaillon-Poirier, née Ardaillon (Elisabeth, Germaine, Marcelle)
directrice dans une institution financière européenne. Chevalier du 6 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-06"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gentin, née Bernis (Valérie, Irène, Amélie)
directrice dans une société industrielle. Chevalier du 21 mai 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-21"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Robine (Bruno)
président d'un groupement professionnel. Chevalier du 26 juin 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-26"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Feffer (Marc-André, Patrice, Marie)
directeur général adjoint d'un groupe postal. Chevalier du 30 septembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-30"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Michel (Bernard, Alfred, René)
président d'une société. Chevalier du 24 février 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-02-24"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pappalardo (Michèle, Anne)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 25 juin 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-06-25"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pujol (Serge, Jean)
conseiller dans un groupe de protection sociale. Chevalier du 26 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-26"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dusch (Alain, Georges)
directeur général d'une organisation de travaux publics. Chevalier du 22 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-22"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lempereur (Paul, Henri, Fernand)
ancien coordonnateur d'une mission d'inspection. Chevalier du 1er octobre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-10-01"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Breton (Jacques)
ancien géomètre-expert. Chevalier du 11 novembre 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-11"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Douvin, née Biagi (Laurence, Inès, Marguerite)
conseillère de Paris. Chevalier du 20 mai 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-20"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bertrand, née Ayme (Anne-Marie, Josette)
conseillère générale des Bouches-du-Rhône. Chevalier du 16 mai 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-16"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Camusso, née Dufour (Françoise, Berthe, Elise)
conseillère générale de la Haute-Savoie, maire de Seynod. Chevalier du 14 février 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-02-14"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Abollivier (Béatrice, Marie, Bénédicte)
préfète de la Charente-Maritime. Chevalier du 18 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-18"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Orcel (Michel, Christian)
ancien médecin-colonel de sapeurs-pompiers. Chevalier du 15 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-15"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Levy, née Belaïche (Péguy, Henriette)
secrétaire générale adjointe du consistoire israélite de Paris. Chevalier du 24 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-24"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: de Bousquet de Florian (Pierre, Antoine, Bernard)
préfet du Pas-de-Calais. Chevalier du 12 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-12"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Klein, née Kochen (Nicole, Gisèle, Rosine)
directrice générale de l'agence régionale de santé d'Aquitaine. Chevalier du 25 janvier 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-01-25"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Combier (Marie-France)
ancienne sous-préfète. Chevalier du 2 février 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-02-02"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pailleux (Henri, Jean, Louis)
maire de Coignières (Yvelines). Chevalier du 22 octobre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-22"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Carenco (Jean-François, Claude)
préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône. Chevalier du 14 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-14"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Moreau, née Launay (Michelle, Marie-Thérèse)
conseillère municipale d'Angers (Maine-et-Loire). Chevalier du 19 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-19"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fontès (Georges)
ancien secrétaire d'Etat aux anciens combattants, conseiller général de l'Hérault, adjoint au maire de Béziers. Chevalier du 30 janvier 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-01-30"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Décharrière (Christian, Jean)
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs. Chevalier du 30 août 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-08-30"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Védie (Henri-Louis, Edouard)
ancien conseiller régional de Basse-Normandie, maire de Bricquébec (Manche). Chevalier du 22 juin 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-22"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Herr (Patrick, Louis, Joseph)
ancien député, conseiller général de la Seine-Maritime. Chevalier du 11 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-11"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hervieu, née Leger (Danièle, Anne-Marie)
directrice d'études dans une école supérieure. Chevalier du 30 septembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-30"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Buckingham, née Cross (Margaret, Elizabeth)
directrice de recherche
membre de l'Institut. Chevalier du 19 juin 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-19"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dewitt-Morette, née Morette-Payen (Cécile, Andrée, Paulette)
mathématicienne. Chevalier du 17 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-17"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Yoccoz (Jean-Christophe, Lucien)
mathématicien, professeur au Collège de France
membre de l'Institut. Chevalier du 30 mars 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-30"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bastie (Jean)
professeur honoraire des universités, président honoraire de la Société de géographie. Chevalier du 8 mai 1978
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-08"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jibert (Lucien, Sylvain)
administrateur national et président d'une commission de la Société des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 23 octobre 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-10-23"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: de Turckheim (Gérard, Maurice, Ulric)
ancien chef d'entreprise
membre actif de plusieurs associations. Chevalier du 30 avril 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-30"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Tanzer (Joseph)
Professeur
créateur d'un département d'hématologie et d'oncologie médicales et conseiller scientifique bénévole dans un centre hospitalier universitaire. Chevalier du 8 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-08"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Garland (Henri)
Docteur
chirurgien-dentiste (er)
membre actif d'un centre d'études et de recherches en éthique et d'une section de la Société des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 8 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-08"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dutour (Michel, Adrien, André)
ancien engagé volontaire dans les Forces françaises libres, ancien directeur commercial dans une entreprise. Chevalier du 31 décembre 1957
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-31"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mangeard (Philippe, Henri)
président d'une société de construction de système de ferroutage. Chevalier du 27 mars 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Transports
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-27"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Itart-Longueville (Lionel, Ernest, Marie)
président honoraire d'un tribunal de commerce. Chevalier du 16 juin 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services, professions libérales et consommation
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-16"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ruggieri (Charles)
président d'une société immobilière. Chevalier du 26 juin 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-26"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Majnoni d'Intignano, née Pinczon (Béatrice, Marie, Danielle)
administratrice d'une société. Chevalier du 1er avril 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie, énergie, et économie numérique
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-04-01"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: de Demandolx-Dedons (Pierre, Marie, Maurice)
conseiller spécialisé dans le domaine des transports. Chevalier du 3 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Transports
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-03"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: David (Gérard, Henri, Francis)
secrétaire d'une association d'entraide (La Réunion). Chevalier du 17 septembre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-17"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Portal (Gilbert, Marcel, Adrien)
gérant de société. Chevalier du 1er juin 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-01"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Sabut (Jean, Albert)
déporté résistant. Chevalier du 28 avril 1984
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-04-28"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Baubiet, née Pierson (Marcelle, Marie, Louise)
déportée résistante. Chevalier du 8 mai 1977
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-08"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Herry (Jean, René)
déporté résistant. Chevalier du 25 janvier 1976
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-01-25"
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Petit (Paulette, Marie, Lucie)
en religion sœur François d'Assise, missionnaire, directrice d'une école (République centrafricaine) ; 57 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Monassier (Bernard, Marie)
notaire
Paris (Paris)
190 Chevalier du 19 juin 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Leroux (Bernard, Henri)
délégué académique dans un rectorat ; 43 ans de servcices
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: de Périgueux (Dordogne)
48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mgr Mouïsse (Michel, Pierre, Marie)
évêque
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dorveaux (René)
interné résistant ; 79 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="79"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Zuker (Georges)
interné résistant ; 77 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="77"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Paris (Léon, Marin)
interné résistant ; 73 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="73"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lefebvre (Bernard, Alexandre, Delphin)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 70 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="70"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Deltell (Guy, Joachim, José)
président d'une amicale d'anciens combattants ; 70 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="70"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pradaude, née Cuisinaud (Raymonde, Marie)
Juste de France ; 69 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="69"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Greffier, née Quèbre (Pierrette, Juliette)
vice-présidente départementale, trésorière départementale d'associations d'anciens combattants ; 69 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="69"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Levert (René)
interné résistant ; 69 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="69"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lefort (Jacques, Marie, Louis)
interné résistant ; 69 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="69"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Galmace (Edgard, Pierre)
interné résistant ; 69 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="69"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: de Bousquet de Florian, née Meyer (Hélène, Christiane, Marie)
ancienne administratrice d'un centre hospitalier ; 68 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="68"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Coullerez (Roland, François, Louis)
conciliateur de justice, président régional de l'Association nationale des conciliateurs de justice et médiateurs pénaux ; 68 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="68"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Montès (Pierre, André)
président départemental d'une association d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="68"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fouquet (René, Eugène, Antonin)
administrateur national et ancien président départemental d'associations d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="68"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Coppel (Henri, Louis)
vice-président national d'une association d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="68"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Martin (Georges, Emile)
ancien directeur général d'HLM, auteur d'actions bénévoles en faveur du logement de personnes défavorisées ; 68 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="68"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Saul (Henri, Marcel, Auguste)
interné résistant ; 68 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="68"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Baussan (Albert, Henri)
président-directeur général de sociétés ; 67 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Corjeon, née de Alma (Anne, Mary, Laure)
administratrice et trésorière d'une association ; 67 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Régis (Jean, Jules, Marcel)
créateur d'une école de rugby ; 67 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Vieillefon (Pierre, Roger)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 67 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Vautravers (Constant, Leandre, Robert)
ancien journaliste, président d'honneur d'une association régionale ; 67 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rakover (Ginette), épouse Fauchet
ancienne déportée, auteur d'actions bénévoles et de mémoire ; 67 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lenôtre, née Courallet (Colette)
ancienne vice-présidente de société ; 66 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="66"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Martin (Pedro)
président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 66 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="66"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pons (Guy, Auguste, Frédéric)
directeur général d'un groupe pharmaceutique, vice-président d'une union d'industrie et commerce pharmaceutiques et membre de l'Académie nationale de pharmacie ; 66 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="66"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mollier, née Claverie (Paulette, Jeanne)
administratrice d'une mutuelle et présidente d'une commission d'aide sociale ; 66 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="66"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Aubague (Armand, Alphonse)
ancien conseiller général de Saône-et-Loire, ancien maire de La Guiche ; 66 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="66"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Maurin (Edmond, Jean, Léonard)
ancien boulanger, ancien cadre d'entreprise, président fondateur d'une association ; 64 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mayeux, née Bodin (Emilia dite Raymonde)
ancienne couturière, Juste de France ; 64 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Sanglerat (Guy, César)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 64 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Justine (Max, Maurice)
directeur (h) d'école spécialisée pour enfants handicapés sociaux
membre actif d'une association locale ; 64 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bodard (Gabriel, Gaston, Maurice)
vice-président départemental d'une union d'anciens combattants ; 63 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fontaine (Michel, Jean, Georges)
président d'honneur d'une association de protection du patrimoine ; 63 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Clisson (Michel, Maurice, Charles)
président national d'une association d'anciens combattants ; 62 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dupont, née Lesne (Juliette, Marie)
présidente d'associations, conseillère municipale, ancienne agricultrice ; 61 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Perrin (Marie-Rose)
ancienne sportive de haut niveau, vice-présidente d'un comité régional handisport ; 61 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Leignel, née Rozenberg (Lili)
secrétaire départementale d'une fédération d'anciens combattants ; 61 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Chotard, née Le Lévrier (Marcelle, Marie, Louise)
ancienne maire déléguée de Vitray-sous-Brézolles (Eure-et-Loir) ; 61 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Prévot (Marie-Thérèse, Marcelle), épouse Rougerie
secrétaire générale d'une association d'entraide ; 60 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bigot (Roland, Louis)
ancien président d'une association départementale, ancien directeur régional d'une entreprise publique ; 59 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Chevenon (Siméon, Robert)
secrétaire national adjoint, président départemental d'une union d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Caoudal (Maurice, Jean)
ancien vice-président national d'une union d'anciens combattants ; 59 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ducher, née Courageux (Liliane, Léa)
ancienne présidente-fondatrice d'une chaîne de librairie-papeterie ; 59 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mouret (Henri)
président d'une section d'une union d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Guérémy (Michel, Jean, Louis)
ancien directeur administratif de sociétés ; 58 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Le Feuvre (Claude, Jean, Louis)
maire de Saint-Pierre-la-Cour (Mayenne) ; 58 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Crombez, née Caron (Adrienne, Elisabeth, Marie)
maire de Mercatel (Pas-de-Calais) ; 58 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Alaux (François, Hubert, Albert)
vice-président d'un réseau d'aide aux personnes âgées ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mahoïc, née Clohus (Léonne, Esther, Raphaële)
vice-présidente du conseil de prud'hommes de Lorient ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Le Garrec (Jean, Albert)
ancien ministre, ancien député du Nord ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bichue, née Derrien (Madeleine, Louise)
ancienne armatrice de bateaux sabliers, ancienne résistante ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Anjolras (Francis)
ancien vice-président d'une ligue régionale de football ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ménager (Yves, René, Jean)
ancien maître de conférences, maire ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De:
Hillotte, épouse Miégeville (Marie
Marthe), meilleure ouvrière de France en broderie blanche, trésorière d'un groupement des meilleurs ouvriers de France ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Perret (Yves, Antoine, Jean)
président d'une association caritative départementale ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Voglimacci-Stephanopoli (Hubert, Elie)
président de sociétés d'HLM ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Goupry (Bernard, Raymond)
ancien chef d'entreprise ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lamballe (André, Eugène, Paul)
adjoint au maire de Beignon (Morbihan) ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gaudard (Daniel, Charles, Henri)
ancien président départemental d'une union professionnelle artisanale ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Apprentissage et formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Beuron (Gérard, Henri, Louis)
ancien responsable d'un centre de formation pour les jeunes en difficulté ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Apprentissage et formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Giudicelli (Marcel, Jules, Pierre)
ancien cadre dans des organisations internationales
membre d'une association ; 55 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Marie (Philippe, Gustave)
président de la communauté de communes de Verneuil-sur-Avre (Eure) ; 55 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lallau (Max, Jules, Martin)
président départemental d'associations d'anciens combattants ; 55 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mottuel (Serge, Bernard)
vice-président d'une association contre l'illettrisme ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bernardini (Charles, Jean)
vice-président départemental d'une fédération d'anciens combattants ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Malamoud, née Kirman (Bella)
ancienne membre d'un comité national, ancienne secrétaire départementale d'une fédération d'anciens combattants ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Castel, né Moyal (Robert, Adolphe)
comédien ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lemattre (Pierre-Jean)
ancien président d'une société départementale horticole ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Roussel (Marc, Auguste, Arsène)
président et membre d'associations ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pfister (André)
responsable d'une association caritative ; 54 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gueham (Boudjemaâ)
ancien harki, président d'une section locale d'une association d'anciens combattants ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Grosjean (Jeannine, Camille, Julienne)
présidente d'une association ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Francine, née Bert (Cécile)
présidente d'une association ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Challet-Haas (Jacqueline)
professeure de danse, auteur et traductrice d'ouvrages consacrés au ballet et à la danse ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Angé (Michel, Jérôme)
président d'une fondation, ancien président d'une société ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Goffard, née Montet (Simone, Albertine)
ancienne résistante, ancienne adjointe à un maire ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Deschamps, née Argentin (Chantal, Fernande, Marie)
vice-présidente d'une association en faveur de malades ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fontès (René, André)
président d'un club de rugby ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Drummen (Jean-Bertrand, Charles, Paul)
président de la Conférence nationale des juges consulaires de France, ancien président du tribunal de commerce de Nanterre ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Marcelin (Jean-Pierre, Louis)
maire de Saint-Germain-lès-Corbeil (Essonne) ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Piot (Philippe, Raoul, Antonin)
président-fondateur d'une association d'aide aux entreprises ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Courtois (Raymond, Victor, Jérémie)
ancien proviseur de lycée professionnel, président d'un centre social ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Apprentissage et formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hervet, née Noël (Colette)
vice-présidente d'une association régionale ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Misraki (Jean-Marie)
président d'une fédération d'entreprises, vice-président honoraire d'un tribunal de commerce, conseiller municipal ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dupuy (Claude, Henri, Sylvain)
professeur émérite
membre d'associations ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Barbier du Mans de Chalais (Michel, Jean, Louis)
président-directeur général d'un groupe de sociétés ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Guillaneuf (Michel-André)
président d'un institut médico-éducatif ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Beaumont (André, Jules, Alfred)
président de la chambre de commerce et d'industrie France-Madagascar ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
COOPÉRATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rossignol (Jean-Pierre)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Raquin (Jean)
conseiller général du Jura ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Deramaix (Guy, André)
maire de Rethel (Ardennes) ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Viset, née Boulon (Françoise, Geneviève)
maire de Seillac (Loir-et-Cher) ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Sumeire (Gabriel, Jean)
viticulteur ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: François (Jacques, Michel, Léon)
président honoraire d'un organisme de tourisme ; 51 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Brochier (Bruno, Paul, Marie)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lucas (François, René, Marie)
président d'un comité régional d'équitation ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pelletier (Christiane, Marguerite, Blanche)
membre d'une association en faveur des femmes ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Van Der Spek, née Chouzenoux (Violette, Odile)
consule honoraire de France, professeure à l'Alliance française de Nimègue (Pays-Bas) ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pels, née Bernard (Josette, Jeanne, dite Laura)
productrice de théâtre, mécène ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Forissier (Michel, Roger)
maire de Meyzieu (Rhône) ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Grunewald (Michel, Charles)
professeur des universités émérite ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Chalon (Jean, Marcel)
écrivain, biographe et critique littéraire ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Salzgeber, née Heitz (Madeleine, Marie-Thérèse, Jeanne)
fondatrice et présidente adjointe d'une association en faveur des personnes handicapées ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pescarolo, née Lecoeur (Janine, Lucienne, Denise)
ancienne présidente-directrice générale d'une entreprise, maire, vice-présidente d'une communauté de communes ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bernardin (Michel, Francis)
président d'une association en faveur des accidentés ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Roze (Jeanine, Michèle)
productrice de spectacles ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Testyler (Charles)
membre fondateur d'une association ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Foret (Claude, Pierre, Marie dit Patrick)
conseiller régional de Bourgogne, ancien conseiller général de Saône-et-Loire, ancien conseiller municipal de Chalon-sur-Saône ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Vescovali (Baptiste, Joseph)
président d'associations ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mahé (Marie-France)
dite sœur Emmanuelle, ancienne directrice d'une maison de retraite ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Charlety-Mortier, née Mortier (Annick, Marie-Josèphe, Aliette)
ancienne chargée de mission auprès d'un commissaire à l'industrialisation et à la rénovation rurale ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Limoge, née Delphin (Michèle, Marie, Louise)
présidente d'une association en faveur de l'intégration des personnes handicapées ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rizk (Charles, Elias)
ancien ministre de la justice du Liban ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Caston (Albert)
avocat au barreau de Paris ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Tostivin (Jean-Claude)
directeur général adjoint dans un groupe de travaux publics ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Geismar (Yvan, Pierre)
président d'honneur du consistoire israélite du Haut-Rhin ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Belfie (Jean-Pierre)
maire de Bezannes (Marne) ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Humbert (Michel, Joseph, Georges)
professeur des universités émérite ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rigal, née Verneil (Danielle, Lise)
professeure des universités-praticienne hospitalière ; 48 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Avenel, née Yon (Cécile)
vice-présidente d'une association, administratrice d'un centre communal d'action sociale ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ricard (André, François, Emile)
créateur, dessinateur-concepteur (Espagne) ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Barbier-Boyer, née Barbier (Martine, Henriette)
psychologue
membre fondatrice d'une association humanitaire ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bellanger (Jack, André, Guy)
ancien membre d'une chambre de commerce et d'industrie, président d'une association en faveur des transports collectifs ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Roussot, née Troubat (Sylviane, France, Marie)
présidente de société ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rakovitch (Anatole)
archiprêtre de la cathédrale Saint-Alexandre-Nevsky à Paris ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mourier (Marcel, Georges, Antoine)
adjoint au maire de Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine) ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Streri, née Strock (Arlette)
professeure des universités ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Viratelle (Louis, Robert)
ancien combattant (Nouvelle-Calédonie) ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Moscheni (Claude, Joseph, Jean)
administrateur d'un groupe ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ferriol, née Fournier (Danielle, Mélanie)
assistante familiale, présidente d'une association départementale ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Denié (Colette, Lucienne, Henriette)
conseillère municipale en charge du dossier de la résorption de l'habitat insalubre ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: de Alexandris (François, Salvator)
architecte ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Prodhon (Monique, Marie)
dite sœur Félix, ancienne directrice d'école ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Maillard, née Prévost (Elisabeth, Jacqueline, Anne-Marie)
ancienne directrice de société, présidente d'une association ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dedieu, née Cabral (Gisèle, Marie-Louise)
adjointe à un maire, ancienne directrice d'école ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Colson, née Paquier (Jacqueline, Berthe, Colette)
vice-présidente d'une association nationale, ancienne infirmière ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dravet (Charlotte, Marie, Antoinette)
présidente d'honneur d'une instance professionnelle ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Souchon (Albert, Maurice, François)
ancien trésorier-payeur général de l'Aveyron ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Reverdy, née Chevallier (Jacqueline, Madeleine)
ancienne présidente de la Fédération française d'équitation ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Michalak (Patricia, Marie, Sarah)
secrétaire générale adjointe d'un comité départemental olympique et sportif ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bouquet, née Godinot (Brigitte, Marie, Anne)
sociologue ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lebourgeois, née Cappe (Bernadette, Marlène)
greffière en chef au tribunal administratif de Cergy-Pontoise ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Véran (Jean-Pierre, Marie)
maire de Cotignac (Var) ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Léger (Jean-Claude, Eugène)
maire de Cluses (Haute-Savoie) ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Chiarelli (Joséphine)
maire de Zigliara (Corse-du-Sud) ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mainguy (Louis, Pierre, Jean)
président d'une association d'insertion professionnelle, conseiller municipal ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Giraudot (Michel, Narcisse, Pierre)
ancien professeur, président d'un festival
membre d'associations ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Vullien, née Cornuez (Michèle, Andrée, Solange)
maire, vice-présidente d'une communauté urbaine, en charge des transports collectifs ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Visticot, née Wypelier (Irène, Monique, Yvonne)
maire de Terdeghem (Nord) ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Clinquart (Gérard, Lucien)
président fondateur d'une société
membre d'associations ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Monard (Françoise, Alberte, Marie)
secrétaire générale d'une association humanitaire ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: de Roys de Lédignan Saint-Michel (Jérôme, Marie, Hubert)
administrateur d'un comité dans un groupement de sociétés ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Manceau (Jacques, Georges)
membre actif d'associations pour la sauvegarde de la nature et de l'environnement ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Beaud (Josiane, Irène, Josette)
directrice de région dans une entreprise ferroviaire ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Sirugue-Collin (Madeleine, Madeleine, Marcelle)
professeure des universités émérite ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Vahé (Gilbert, Pierre, Yves)
chef jardinier ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rouvière (André, Louis)
ancien sénateur du Gard ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Aillot, née Soubiran (Marie-Claire, Madeleine)
présidente d'un comité d'une association caritative, ancienne avocate ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Reiniche, née Verrier (Jacqueline, Marie, Amélie)
principale honoraire, bénévole dans une association ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Jeunesse et vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Glasser (Marthe, Marie, Elisabeth)
artisan, présidente d'une fédération régionale de la couture et de la mode ; 45 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Apprentissage et formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bastuck, née Henry (Liliane, Josette)
ancienne directrice d'une mission locale d'aide à l'emploi et à la formation ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Marchant (Charles, Gilbert, Eugène)
consultant en ressources humaines (Allemagne) ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Duvergé, née Sacy (Christiane)
gestionnaire à la sous-direction des personnels au ministère ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Antonini (Jean-Claude, Noël, Raoul)
maire, président d'une commission en faveur du développement urbain durable et de l'environnement ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Manoukian (Alain, Gérard)
ancien président-directeur général d'un groupe textile ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Protte (Michel, Léon, Charles)
ancien vice-président du conseil régional de Bourgogne, ancien vice-président de la communauté de communes de Montbardois, ancien maire de Montbard (Côte-d'Or) ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Franco (Dominique)
Professeur
médecin, professeur de chirurgie digestive dans une université et chef d'un service de chirurgie dans un établissement hospitalier ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Laventure (Luc, Jean)
ancien directeur d'antenne d'une chaîne de télévision ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Outre-mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fougeray (Christian, Paul, Jean)
président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services, professions libérales et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Prot (Jean-Bertrand, Maxence, Alain)
chef d'entreprise ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Ruguet, née Rousseau (Annie, Thérèse, Marie)
ancienne adjointe au maire de Beaucouzé (Maine-et-Loire) ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rabilloud, née Garcia (Andrée, Léona)
conseillère régionale de Rhône-Alpes, maire de Saint-Agnin-sur-Bion (Isère) ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Thibier (Catherine, Marie, Germaine)
directrice de service d'une organisation professionnelle de la métallurgie ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Apprentissage et formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Albrecht (Claude, Albert, Edmond)
président d'une société
membre d'associations ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Phan, née Raoul (Claudine)
responsable de dossier à la sous-direction du cérémonial au ministère ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Paix (Jean-Claude, Léopold, Auguste)
inspecteur général de l'éducation nationale honoraire ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Sœur Colrat (Monique, Jeanne, Hélène)
supérieure générale de la congrégation des sœurs dominicaines de la Grande Bretèche de Tours ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hellouin de Ménibus (Arnaud, Philippe)
dirigeant de sociétés, auteur d'actions bénévoles au bénéfice d'associations en faveur de l'entrepreneuriat social, de l'intégration et de la diversité ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Grellier (Michel, Paul, Robert)
président d'une association, président d'un comité départemental handisport ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Allilaire (Jean-François, Marie)
praticien hospitalier, professeur des universités ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Beccia (Evelyne)
vice-présidente de la Fédération française de handball ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Saluden (Hervé, Louis, Etienne)
président du tribunal administratif de Rennes ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Frankart (Georges, François, Albert)
expert dans une direction au ministère ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Saada (David, Claude)
président d'une association ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Neuhauser (Alfred, Josef)
président du conseil d'administration d'une société ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hubin (Jean-Philippe, Félix, Marie)
président de sociétés ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mestre (Achille, Jean, Georges)
secrétaire général de la conférence des religieux et religieuses de France ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Wolikow (Serge, Joseph, Claude)
professeur des universités, directeur d'une maison des sciences de l'homme ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bouriez (Jacques, Pierre, André)
président de société, président du conseil de surveillance d'une fondation pour la recherche ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Debuire (Brigitte, Marcelle, Charles)
professeure des unisersités-praticienne hospitalière, directrice d'un institut fédératif de recherche ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Etevenon, née Massié (Claudine, Pierrette)
vice-présidente d'une chambre départementale d'agriculture ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gamelon, née Dreyfuss (Simone)
Professeure
anthropologue (h) à l'Ecole des hautes études en sciences sociales ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Randu-Horde (Jacques, Georges)
président d'honneur d'une association ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Robert (Yvon, Jean)
président honoraire d'une association ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Jeunesse et vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Heckel, née Huss (Marie-Louise, Clémence)
membre d'associations, ancienne présidente d'associations ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Promotion du bénévolat associatif
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Simeoni, née Tomasini (Georgette, Procéda)
présidente et fondatrice d'une association ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Jeunesse et vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dumontel, née Maurin (Chantal, Marie, Noëlle)
directrice dans une préfecture ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Olive (Alain, Roger, Yvon)
ancien secrétaire général d'une organisation syndicale ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Sivieude (Olivier, Emile, René)
administrateur civil hors classe, délégué du directeur général des finances publiques, chargé de la direction des vérifications nationales et internationales ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lado-Bordowsky (Serge, Georges)
contrôleur financier au contrôle général économique et financier ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Leloup (Madeleine, Valérie, Denise)
médecin
membre du cabinet du directeur exécutif du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Farné (Jean, Henri dit Jean Henry)
avocat au barreau de Toulouse, ancien bâtonnier ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Delétang (Bernard, François, Léon)
président de chambre à la cour d'appel d'Angers ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Deltel (Gérard, Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Cocusse (Jean-Louis)
avocat au barreau de Paris ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Brossier, née Moritz (Dominique, Odile)
chargée de mission au ministère, ancienne directrice des services éducatifs de la protection judiciaire de la jeunesse ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lambla (Jean-Luc, Marie, Aimé)
directeur de l'ingénierie dans un groupe ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Mesguich (Daniel, Elie, Emile)
directeur du Conservatoire national supérieur d'art dramatique de Paris, metteur en scène ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lévêque (Claude, Jacques)
artiste plasticien, sculpteur ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Heynemann (Laurent, Louis)
réalisateur de cinéma et de télévision, président d'organisme professionnel ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hiver (Jean-Alain)
proviseur ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pourpoint, née Théry (Brigitte, Jeanne, Marie-Joseph)
proviseure ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Agrapart, née Delmas (Michèle, Françoise, Marie)
psychologue, criminologue, enseignante ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Rochette de Lempdes, née de Feydeau de Saint-Christophe (Béatrice, Françoise, Marie-Madeleine)
déléguée générale d'une fondation ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"