Charles Cathala

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Cathala (Charles, Christian, Pierre)
sergent, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000023008716(source JORF)
décoration
06 Novembre 201006/11/2010
De: Charles Cathala
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2002-10-14"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000227956(source JORF)
reconduction
29 Octobre 200229/10/2002
De: Cathala (Charles)
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Toulouse
Son mandat s'achèvera le
13 octobre 2002
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000208987(source JORF)
nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Cathala (Charles)
président honoraire du tribunal administratif de Toulouse
Objet:
dans leurs fonctions
président du comité technique radiophonique de Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
Groupe:
Comité technique radiophonique de Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
date_debut="1996-08-02"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000195697(source JORF)
renouvellement
09 Août 199609/08/1996
De: Cathala (Charles, Marie)
ancien président d'organisations professionnelles. Chevalier du 1er mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
Chevalier du
24 février 1978
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-01"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Cathala (Charles)
président honoraire de tribunal administratif, président du comité technique radiophonique de Toulouse
Objet:
dans leurs fonctions
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Information relative à la désignation et au renouvellement de présidents de comités techniques radiophoniques
duree="deux ans"
JORFTEXT000000713675(source JORF)
renouvellement
05 Août 199405/08/1994
De: Charles Cathala
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="1989-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
president
JORFTEXT000000530902(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Charles Cathala
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1989
Groupe:
Appel est établi
JORFTEXT000000164853(source JORF)
inscription
17 Mai 199417/05/1994
De: Cathala (Charles, Claude, Paul)
président du tribunal administratif de Toulouse; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Cathala (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
président hors classe du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="1993-12-31"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
depart_retraite
JORFTEXT000000178140(source JORF)
admission
27 Mai 199327/05/1993
De: Charles Cathala
Objet:
comme président
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
JORFTEXT000000343996(source JORF)
désignation
27 Décembre 199027/12/1990
De: Charles Cathala
Objet:
comme président
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
JORFTEXT000000717119(source JORF)
désignation
21 Octobre 199021/10/1990
De: Charles Cathala
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique de Toulouse, outre
Groupe:
Comité technique radiophonique de Toulouse
JORFTEXT000000717119(source JORF)
désignation
21 Octobre 199021/10/1990
De: Charles Cathala
président du comité technique radiophonique des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon
Objet:
au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, les ordres de mission relatifs aux déplacements qui seront effectués dans l'exercice de leur fonction
par lui-même, les membres du comité et le ou les secrétaires permanents, hors le secteur géographique relevant de leur compétence
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000000533919(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 199022/09/1990