Charles Framboise

De: Charles FRAMBOISE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2020
vice-président au tribunal de grande instance de Chartres
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chartres
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
depart_retraite
JORFTEXT000038865183(source JORF)
admission
02 Août 201902/08/2019
De: Charles Framboise
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Chartres
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Charles Framboise
vice-président au tribunal de grande instance de Chartres (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Framboise (Charles)
vice-président (Chartres)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Framboise (Charles)
vice-président (Chartres)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Framboise (Charles)
vice-président (Chartres)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Framboise (Charles, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992