Christian Roque
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roque Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
Brigade de prévention de la délinquance juvénile Botella Véronique
NIGEND : 163 706
NLS : 8 020 406
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
INTJ1707230S
(source BOMI)
prime
15 Septembre 2017
15/09/2017
De:
Roque Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly
NTJ1616249S
(source BOMI)
prime
12 Août 2016
12/08/2016
De:
Roque Christian
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
Groupement de gendarmerie de l'Hérault
Brigade de prévention de la délinquance juvénile de Lunel Berna Marie-Danielle
Nigend : 128961
Nls : 5283706
Groupe:
Groupement de gendarmerie de l'Hérault
INTJ1308899S
(source BOMI)
prime
18 Février 2014
18/02/2014
De:
Roque Christian
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223665S
(source BOMI)
prime
22 Mars 2013
22/03/2013
De:
Christian Roque
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_debut
=
"
2001-08-27
"
date_fin
=
"
2002-06-30
"
cour_appel
=
"
Poitiers
"
magistrat
=
"
Procureur
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000578957
(source JORF)
admission
03 Août 2001
03/08/2001
De:
Christian Roque
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Remplace:
M. Louis Fouletier
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
conseil_des_ministres
cour_appel
=
"
Poitiers
"
magistrat
=
"
Procureur
"
JORFTEXT000000199243
(source JORF)
nomination
31 Janvier 1997
31/01/1997
De:
Roque (Christian)
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
membres de la commission de l'informatique du ministère de la justice
au titre de représentants des juridictions et des services déconcentrés
Groupe:
Commission de l'informatique du ministère de la justice
JORFTEXT000000735874
(source JORF)
nomination
05 Avril 1995
05/04/1995
De:
Roque (Christian, Aimé, Joseph)
procureur général prés la cour d'appel de Bourges. Chevalier du 7 mars 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de la justice
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1984-03-07
"
JORFTEXT000000726872
(source JORF)
promotion
01 Janvier 1993
01/01/1993
De:
Christian Roque
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Bourges
Remplace:
M. Lucas
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
conseil_des_ministres
cour_appel
=
"
Bourges
"
magistrat
=
"
Procureur
"
JORFTEXT000000540290
(source JORF)
nomination
23 Juillet 1992
23/07/1992