Claude Landais
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Landais (Claude, Pierre)
maire de Giverny (Eure) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
56
"
nomme_par
=
"
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000038528305
(source JORF)
nomination
30 Mai 2019
30/05/2019
De:
Claude Landais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747
(source JORF)
nomination
10 Octobre 2008
10/10/2008
De:
Claude LANDAIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896
(source JORF)
nomination
21 Août 2008
21/08/2008
De:
Claude Landais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272
(source JORF)
nomination
20 Octobre 2005
20/10/2005
De:
Claude Landais
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Landais (Claude, Yves)
membre d'un comité de bassin ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
40
"
annees_activite_professionelle
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'écologie, et du développement durable
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000233893
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2002
15/11/2002
De:
Landais (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836
(source JORF)
nomination
20 Octobre 1999
20/10/1999
De:
Landais (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1999
21/09/1999
De:
Landais (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut
=
"
1993-09-24
"
JORFTEXT000000530263
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Landais (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:
M. Le Bras (René)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000362717
(source JORF)
nomination
13 Février 1993
13/02/1993