Daniel Boulet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BOULET (Daniel, Marie, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel BOULET, Philippe BOURDE et Jean-Pierre ABADIE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Gaudens (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000032452264(source JORF)
cessation de fonction
26 Avril 201626/04/2016
De: Daniel Boulet
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2005-09-06"
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000786120(source JORF)
admission
18 Mars 200518/03/2005
De: Daniel Boulet
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000000419133(source JORF)
élévation
28 Février 200328/02/2003
De: Boulet (Daniel)
président d'un centre de l'Institut national de la recherche agronomique ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Daniel Boulet
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Boulet (Daniel, Vincent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000410754(source JORF)
nomination
23 Février 200223/02/2002
De: Daniel Boulet
adjudant de sapeurs-pompiers professionnels, du centre de secours de Chessy (Seine-et-Marne), d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission. Fait à Paris, le
10 novembre 1997
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000553416(source JORF)
citation
13 Novembre 199713/11/1997
De: Boulet (Daniel)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Daniel Boulet
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000355722(source JORF)
nomination
19 Décembre 199119/12/1991
De: Daniel Boulet
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000350585(source JORF)
nomination
19 Août 199019/08/1990