18 Mars 2005

JORFTEXT000000786276 (source JORF)

De:	Pontillon (Thierry)
Objet:	président du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Remplace:	Mme Marchenoir (Bernadette)
Groupe:	Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)

duree="deux ans"
president

nomination

JORFTEXT000000786121 (source JORF)

De:	Rochegude (Stéphane, Alexandre)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noel, Valérie Marmey-Ravau, Hervé Ravau et Isabelle Froissant-Boucharlat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

nomination

De:	Daniel Boulet
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

date_debut="2005-09-06"
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Bernard Darcos
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite président du tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:	Tribunal de grande instance de Versailles

date_debut="2005-09-05"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
depart_retraite

admission

De:	Jean-Marie Combette
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite vice-président au tribunal de grande instance de Dole
Groupe:	Tribunal de grande instance de Dole

date_debut="2005-09-05"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
depart_retraite

admission

De:	Jean-Paul Bonnard
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

date_debut="2005-09-05"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Jean-Louis Catez
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes
Groupe:	Tribunal de grande instance de Valenciennes

date_debut="2005-09-04"
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
depart_retraite

admission

De:	Gérard Eynard
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite vice-président au tribunal de grande instance de Privas
Groupe:	Tribunal de grande instance de Privas

date_debut="2005-09-02"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
depart_retraite

admission

De:	Brigitte Plantard, veuve Fichter
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseillère à la cour d'appel de Metz
Groupe:	Cour d'appel de Metz

date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Metz"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Armelle Bodin
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite première vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:	Tribunal de grande instance de Créteil

date_debut="2005-07-30"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
depart_retraite

admission

De:	Jean-Etienne Solle-Tourette
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite président de chambre à la cour d'appel de Rouen
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

De:	Braham (Abdelfattah)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000786118 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000786117 (source JORF)

De:	Hellenbrand (Marc)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Metz

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Metz"

nomination

JORFTEXT000000606345 (source JORF)

De:	Pierre Moraillon directeur à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société Sagem représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société Sagem

nomination

JORFTEXT000000606345 (source JORF)

De:	Jean-Yves Leclercq sous-directeur « service, audiovisuel, défense » à l'Agence des participations de l'Etat à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société Sagem représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société Sagem

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Quentin (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"

De:	Julien (Philippe, Noël, Fernand)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Bernard Dubois, Florence Dubois et Philippe Julien, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000606344 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"

De:	Renard (Christian, Jean, Eugène)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000606343 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"

De:	Renard (Mathilde, Simone, Andrée)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000606343 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"

De:	Renard (Christian, Jean, Eugène)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000606343 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000606337 (source JORF)

De:	Jean Marie Gonot directeur du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Ardennes détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Ardennes

date_debut="2005-03-01"

nomination

professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"

De:	Vaissié (Cécile)
Objet:	professeure des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectée à l'université Rennes-II
Groupe:	Université Rennes-II

JORFTEXT000000606336 (source JORF)

nomination

duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Lovichi-Païta (Antoinette)
Objet:	professeure des universités associée à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

JORFTEXT000000606335 (source JORF)

nomination

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

De:	Thomat (Marie-Pierre)
Objet:	professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000606186 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000606185 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Demerliat
Objet:	membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Remplace:	M. Serge Lagauche
Groupe:	Conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

nomination

JORFTEXT000000604529 (source JORF)

De:	Marie-Agnès Bajeux, épouse Simon
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Douai
Groupe:	Tribunal de grande instance de Douai

date_debut="2005-09-02"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
depart_retraite

admission

ecole
conseil_administration

De:	Soulé (Pierre) ingénieur général de l'armement
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace
Remplace:	M. De Longueville (Yves)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000604528 (source JORF)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Delor (Bruno) directeur de la qualité et du progrès de la délégation générale pour l'armement
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

JORFTEXT000000604527 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000604526 (source JORF)

De:	Le Clézio (Philippe)
Objet:	membre du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse représentant des assurés sociaux, désigné par la Confédération française démocratique du travail
Remplace:	M. Petitjean (Alain)
Groupe:	Fonds de solidarité vieillesse (FSV) Confédération française démocratique du travail (CFDT)

nomination

JORFTEXT000000604525 (source JORF)

De:	Delphine Diloisy
Objet:	au cabinet de la secrétaire d'Etat Chargée de mission

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

nomination

JORFTEXT000000424876 (source JORF)

De:	Antonio Mirabile
Objet:	à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France en application des dispositions du3° de l'article 13 du décret n° 2002-628 du 25 avril 2002

habilitation

JORFTEXT000000424876 (source JORF)

De:	Alain Guéroult
Objet:	à procéder à la restauration d'un bien faisant partie des collections des musées de France en application des dispositions du3° de l'article 13 du décret n° 2002-628 du 25 avril 2002

habilitation

De:	Rèche (Emile)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants des organisations syndicales de fonctionnaires 2. Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT (UGFF-CGT) Membre suppléant
Remplace:	M. Canon (Jean-Marc)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

De:	Darsy (Jérôme)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants des organisations syndicales de fonctionnaires 1. Au titre de l'UNSA fonctionnaires Membre suppléant
Remplace:	Mme Marchenoir (Bernadette)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

De:	Durin (Thierry)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants des organisations syndicales de fonctionnaires 2. Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT (UGFF-CGT) Membres titulaires
Remplace:	M. Coquin (Christophe)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Canon (Jean-Marc)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants des organisations syndicales de fonctionnaires 2. Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT (UGFF-CGT) Membres titulaires
Remplace:	M. Lhubert (Bernard)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

JORFTEXT000000424874 (source JORF)

De:	Michel Wachenheim directeur général de l'aviation civile
Objet:	membre du conseil de surveillance de la société Sagem représentant de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société Sagem

nomination

JORFTEXT000000424872 (source JORF)

De:	Métayer (Daniel) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la sous-direction des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer du ministère de l'outre-mer
Groupe:	Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer (DAESC)

date_debut="2005-01-10"

cessation de fonction

JORFTEXT000000424871 (source JORF)

De:	Agnès Tapin chef du bureau du droit immobilier et du droit de l'environnement
Objet:	pour représenter le garde des sceaux, ministre de la justice, au comité interministériel des parcs nationaux Suppléante
Groupe:	Comité interministériel des parcs nationaux

suppleant

désignation

JORFTEXT000000424871 (source JORF)

De:	Séverine Moussy magistrate à l'administration centrale de la justice
Objet:	pour représenter le garde des sceaux, ministre de la justice, au comité interministériel des parcs nationaux Titulaire
Groupe:	Comité interministériel des parcs nationaux

désignation

JORFTEXT000000424870 (source JORF)

De:	Catherine Marsili juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, maintenue en activité en surnombre en application des dispositions de la loi organique n° 88-23 du 7 janvier 1988 modifiée
Objet:	à cesser ses fonctions

date_debut="2005-09-04"
a_sa_demande

admission

JORFTEXT000000424727 (source JORF)

De:	Patrick Herole sous-préfet de 2e classe en position hors cadre
Objet:	commissaire délégué de la République pour la province Nord en Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Commissariat délégué de la République pour la province Nord en Nouvelle-Calédonie

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Delor (Bruno) directeur de la qualité et du progrès de la délégation générale pour l'armement
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000424544 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000424543 (source JORF)

De:	Yves Detraigne maire de Witry-lès-Reims
Objet:	premier
Remplace:	M. Gérard Martin
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

JORFTEXT000000239620 (source JORF)

De:	Tacchi (Jean-Pierre)
Objet:	d'office à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="2005-05-03"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000239619 (source JORF)

De:	Emmanuel Caquot ingénieur général des télécommunications, chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale des entreprises
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'ERAP
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

commissaire_gouvernement

nomination

huissier
huissier_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"

De:	Hatty (Daniel, Rémy, Michel)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Evelyne Mathurin-Paulin et Muriel Mathurin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000239618 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000239617 (source JORF)

De:	Fiot (Séverine, Christèle, Jeanine)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Colette Duplan-Delmousée et Aymeric Mazari, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Paris (8e)"

nomination

JORFTEXT000000239615 (source JORF)

De:	Pène (Jean-Bernard) directeur de l'expertise technique à la délégation générale pour l'armement
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société Sagem représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société Sagem

nomination

JORFTEXT000000239615 (source JORF)

De:	Jost (Philippe) chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique à la délégation générale pour l'armement
Objet:	membres du conseil de surveillance de la société Sagem représentants de l'Etat
Groupe:	Conseil de surveillance de la société Sagem

nomination

De:	Tonduangu (Kuezina)
Objet:	la médecine en France

autorisation

De:	Sehanine (Safa)
Objet:	la médecine en France

autorisation

De:	Salhab (Noureddine)
Objet:	la médecine en France

autorisation

De:	Ntela Magungu (Magungu)
Objet:	la médecine en France

autorisation

De:	Larbi (Sami Ben Mohamed)
Objet:	la médecine en France

autorisation

De:	Gurbala (Andrzej)
Objet:	la médecine en France

autorisation

De:	Benamar (Malik)
Objet:	la médecine en France

autorisation

De:	Allouache (Mahmoud)
Objet:	la médecine en France

autorisation

De:	Yousfi (Linda), épouse Tizi-Oualou
Objet:	la médecine en France

autorisation

De:	Novara Flor (Ana), épouse Evangelista
Objet:	la médecine en France

autorisation

De:	Benchalel (Linda), épouse Cherchali
Objet:	la médecine en France

autorisation

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montdidier"
sous-prefecture_departement_code="80"

De:	Patrick Herole commissaire principal de la police nationale détaché
Objet:	sous-préfet hors cadre sous-préfet, sous-préfet de Montdidier
Groupe:	Sous-préfecture - Montdidier

JORFTEXT000000239611 (source JORF)

nomination

De:	Nicollet (Isabelle), épouse Leroux
Objet:	professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section : sciences du médicament université de Rouen
Groupe:	Université de Rouen

date_debut="2005-02-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="40"

nomination

De:	Vérite (Philippe)
Objet:	professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques université de Rouen
Groupe:	Université de Rouen

date_debut="2005-02-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="39"

nomination

De:	Saas (Philippe)
Objet:	professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 41e section : sciences biologiques pharmaceutiques université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

date_debut="2005-02-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="41"

nomination

De:	Vandamme (Thierry)
Objet:	professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

date_debut="2005-02-01"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="39"

nomination

De:	Taverna (Myriam), épouse Bonvento
Objet:	professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 39e section : sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="2005-02-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="39"

nomination

De:	Vidal (Michel)
Objet:	professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés 40e section : sciences du médicament université Paris-V
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="2005-02-01"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="40"

nomination

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

De:	Grelier (Jean)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000239609 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000239608 (source JORF)

De:	Gaultier (Gilbert)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 19e section

duree="trois ans"
professeur
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

nomination

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"

De:	Martin Gutton directeur du cabinet
Objet:	au nom du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000239451 (source JORF)

délégation de signature