Daniel Hervouët


De: Daniel Hervouët
Objet:
professeur associé dans les conditions
3°
professeur des universités associé à mi-temps
5e section
université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="5"
JORFTEXT000031602319(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Hervouët (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2008
Membres titulaires
militaires
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2008
JORFTEXT000000618096(source JORF)
composition
02 Octobre 200702/10/2007
De: Hervouët (Daniel, Louis)
contrôleur général des armées. Chevalier du 20 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-20"
JORFTEXT000000647399(source JORF)
promotion
08 Juillet 200708/07/2007
De: Hervouët (Daniel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000245384(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Hervouët (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007
Membres suppléants
militaires
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2007
suppleant
JORFTEXT000000246343(source JORF)
composition
01 Novembre 200601/11/2006
De: Hervouët (Daniel)
université Paris-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000403240(source JORF)
nomination
29 Novembre 200029/11/2000
De: Hervouët (Daniel, Louis)
contrôleur général des armées. Chevalier du 5 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-05"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
promotion
03 Novembre 199903/11/1999
De: Hervouët (Daniel, Louis)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1997-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000201026(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Hervouët (Daniel, Louis)
contrôleur des armées; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
annees_service="23"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Hervouet (Daniel)
contrôleur des armées, contrôle général des armées
Objet:
comme auditeurs de la 31e session du Centre des hautes études de l'armement
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000548376(source JORF)
admission
07 Septembre 199407/09/1994
De: Hervouet (Daniel, Louis)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1991-05-01"
JORFTEXT000000537195(source JORF)
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Hervouet (Daniel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.