Denis Hubert

De: Denis HUBERT
juge au tribunal judiciaire de Pau
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
susvisé
à compter du 1er septembre 2025 et
date_fin="2027-08-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000051942448(source JORF)
disponibilité
23 Juillet 202523/07/2025
De: Denis HUBERT
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Agen
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal judiciaire de Pau
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal judiciaire de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Pau"
JORFTEXT000046180437(source JORF)
nomination
14 Août 202214/08/2022
De: Denis HUBERT
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000042677782(source JORF)
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Denis HUBERT
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE BOURGES
Juges placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
date_debut="2018-08-31"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000037131643(source JORF)
nomination
30 Juin 201830/06/2018
De: HUBERT Denis
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2016
JORFTEXT000036787051(source JORF)
admissibilite
11 Avril 201811/04/2018
De: Denis HUBERT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - Section des lettres
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2016-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000034203725(source JORF)
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Denis HUBERT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I - Section des lettres
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2016-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000033860988(source JORF)
nomination
13 Janvier 201713/01/2017
De: Denis HUBERT
Objet:
auditeurs de justice
Aurélie DESWARTE (nom d'usage DESWARTE-SAVOYE)
JORFTEXT000031889992(source JORF)
nomination
23 Janvier 201623/01/2016
De: Hubert (Denis)
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1993
Groupe:
Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000164138(source JORF)
admission
08 Juin 199308/06/1993