Denis Schmutz


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Schmutz (Denis, André, Henri)
Sergent. Médaillé militaire du 5 novembre 2008
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000034378575(source JORF)
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Schmutz (Denis, André, Henri)
sergent. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000019732997(source JORF)
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Schmutz (Denis, Marie)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées. Chevalier du 18 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-18"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
promotion
15 Mai 200415/05/2004
De: Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 3e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
Groupe:
Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
conseil_administration
JORFTEXT000000776874(source JORF)
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Schmutz (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2002-03-04"
depart_retraite
JORFTEXT000000396269(source JORF)
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000224850(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées, délégué aux grands projets
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000590177(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200129/07/2001
De: Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 3e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France
Groupe:
Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000586715(source JORF)
nomination
05 Décembre 200005/12/2000
De: Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées, délégué aux grands projets
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000584414(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200011/10/2000
De: Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées, délégué aux grands projets
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000215029(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200015/03/2000
De: Schmutz (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
JORFTEXT000000202373(source JORF)
promotion
20 Janvier 200020/01/2000
De: Schmutz (Denis)
ingénieur général des ponts et chaussées, délégué aux grands projets auprès du directeur des routes
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France
Remplace:M. Gaudemer (Philippe)
Groupe:
Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
date_fin="2000-10-28"
conseil_administration
JORFTEXT000000213050(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées, délégué aux grands projets
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000212129(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199910/06/1999
De: Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées, délégué aux grands projets
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000207034(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 199817/09/1998
De: Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées, délégué aux grands projets
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000384010(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Schmutz (Denis, Marie, Grégoire)
ingénieur général des ponts et chaussées, délégué aux grands projets à l'administration centrale ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Schmutz (Denis)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000735114(source JORF)
nomination
08 Avril 199508/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.