Elisabeth Rabut

De: Elisabeth Rabut
conservatrice générale du patrimoine, chef de l'inspection générale des Archives de France
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
III. ―
personnalité qualifiée
en matière d'archives
membre titulaire
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020026209(source JORF)
nomination
04 Janvier 200904/01/2009
De: Elisabeth Rabut
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection générale des Archives de France
inspecteur_general="Archives de France"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000017981367(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Elisabeth Rabut
conservatrice générale du patrimoine et inspectrice générale des archives
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
7°
personnalité qualifiée en matière d'archives
membre titulaire
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000263955(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Elisabeth Rabut
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection générale des Archives de France
inspecteur_general="Archives de France"
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000634048(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Elisabeth Rabut
conservatrices générales du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000258021(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Rabut (Elisabeth)
conservatrice générale du patrimoine, chargée de mission d'inspection générale des archives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000616845(source JORF)
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Elisabeth Rabut
conservatrices générales du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000232849(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Rabut (Elisabeth)
conservatrice générale du patrimoine, chargée de missions d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000406377(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Rabut (Elisabeth)
conservateur général du patrimoine, chargée de mission d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000387893(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Elisabeth Rabut
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1992-08-01"
JORFTEXT000000359075(source JORF)
nomination
30 Juillet 199230/07/1992
De: Rabut (Elisabeth)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
JORFTEXT000000721961(source JORF)
inscription
10 Décembre 199110/12/1991
De: Rabut (Elisabeth)
Objet:
conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000344296(source JORF)
nomination
13 Novembre 199013/11/1990
De: Rabut (Elisabeth)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000159463(source JORF)
promotion
28 Septembre 199028/09/1990
De: Rabut (Elisabeth)
Objet:
au comité d'organisation du 116e Congrès national des sociétés savantes (congrès de Chambéry-Annecy, avril-mai 1991)
Secrétaire adjoint
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000349608(source JORF)
nomination
27 Mars 199027/03/1990