Emmanuel Paris

De: Paris (Emmanuel)
adjudant-chef ; 24 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000041737716(source JORF)
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: Paris Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1811117S(source BOMI)
prime
18 Juin 201818/06/2018
De: Paris Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707264S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Paris Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique »
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702194S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000034390936(source JORF)
nomination
08 Avril 201708/04/2017
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000034390936(source JORF)
nomination
08 Avril 201708/04/2017
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000034390936(source JORF)
nomination
08 Avril 201708/04/2017
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000034390936(source JORF)
nomination
08 Avril 201708/04/2017
De: Emmanuel PARIS
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Fédération nationale des coopératives agricoles et agroalimentaires (Coop de France)
Groupe:
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034258989(source JORF)
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Paris Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610866S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du Crédit Agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000031673140(source JORF)
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000031354593(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission restructuration des branches professionnelles
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission restructuration des branches professionnelles de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000031354593(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000031354593(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000031354593(source JORF)
nomination
23 Octobre 201523/10/2015
De: Paris Emmanuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223694S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000026201021(source JORF)
nomination
19 Juillet 201219/07/2012
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000026201021(source JORF)
nomination
19 Juillet 201219/07/2012
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000026201021(source JORF)
nomination
19 Juillet 201219/07/2012
De: Paris Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-05-01"
IOCJ1102590S(source BOMI)
promotion
31 Mars 201131/03/2011
De: Emmanuel PARIS
Objet:
suppléant
Remplace:Mme Béatrice IORDANOW
Groupe:
Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
suppleant
JORFTEXT000021841718(source JORF)
désignation
18 Février 201018/02/2010
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Emmanuel PARIS
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000021751925(source JORF)
nomination
28 Janvier 201028/01/2010
De: Emmanuel Paris
Objet:
au titre de la Fédération française des sociétés d'assurance
membre titulaire de la commission chargée des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance
mentionnée à l'article R. 512-3-V
Remplace:M. René Panis
Groupe:
Fédération française des sociétés d'assurance
JORFTEXT000018149563(source JORF)
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Paris (Emmanuel)
Objet:
au concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole
JORFTEXT000000602403(source JORF)
admissibilité
20 Avril 200320/04/2003
De: Paris (Emmanuel, Marcel, Raymond)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998
JORFTEXT000000577609(source JORF)
diplome
16 Juillet 199916/07/1999
De: Paris (Emmanuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1994/03
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000720514(source JORF)
nomination
30 Avril 199530/04/1995