Fabien Duret


De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef de l'organisme de Clermont-Ferrand du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 25 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000043760091(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef de l'organisme de Clermont-Ferrand du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 25 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000043665003(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef de l'organisme de Clermont-Ferrand du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 25 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000042700627(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 202019/12/2020
De: DURET (Fabien)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NARBO NOTARIUS », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000042177486(source JORF)
nomination
31 Juillet 202031/07/2020
De: DURET (Fabien)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Pascal DAYRE, Fabien DURET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bollène (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000042177484(source JORF)
cessation de fonction
31 Juillet 202031/07/2020
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef de l'organisme de Clermont-Ferrand du service de la navigation aérienne Centre-Est
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles R. 2121-1 à 9, R. 2123-1 et 2 et R. 2123-4 à 7 du code de la commande publique susvisé
JORFTEXT000041950081(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 202004/06/2020
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles R. 2121-1 à 9, R. 2123-1 et 2 et R. 2123-4 à 7 du code de la commande publique susvisé
JORFTEXT000039446610(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201904/12/2019
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000038230155(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 27, 28, 29 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000037790011(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 201811/12/2018
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 27, 28, 29 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000037203128(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201817/07/2018
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 27, 28, 29 et 30 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000036732467(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 201822/03/2018
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000036127426(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 201702/12/2017
De: DURET Fabien
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Fabien DURET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants du personnel
USAC/CGT
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1418488S(source BODD)
composition
10 Octobre 201410/10/2014
De: Duret, Fabien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Groupement de gendarmerie départementale de la Vienne (86) Communauté de brigades de Neuville-de-Poitou (86)
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Vienne (86) Communauté de brigades de Neuville-de-Poitou (86)
INTJ1415577S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Fabien DURET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants du personnel
USAC-CGT
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1407548S(source BODD)
composition
25 Avril 201425/04/2014
De: Duret (Fabien, Jean, Régis)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Duret Fabien
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223165S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Duret, Fabien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-10-01"
INTJ1233067S(source BOMI)
promotion
31 Décembre 201231/12/2012
De: Fabien DURET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants du personnel
USAC-CGT
Titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1207063S(source BODD)
composition
25 Avril 201225/04/2012
De: DURET (Fabien)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bollène (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000022362842(source JORF)
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Duret (Fabien)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne principaux dans les conditions suivantes
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000248163(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Duret (Fabien)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000796405(source JORF)
inscription
18 Octobre 200318/10/2003
De: Duret (Fabien)
Objet:
après concours externe
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne les vingt et un candidats
classés par ordre du mérite
concours
JORFTEXT000000737886(source JORF)
admission
19 Août 199519/08/1995

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