15 Mars 2019

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Xavier MALIN
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphanie POINT
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201915/03/2019
De: Nathalie RIGOLLOT
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201915/03/2019
De: Albans DEMBLOCQUE
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mars 201915/03/2019
De: Jamila BAHRA
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mars 201915/03/2019
De: Fatiha BOUALOUAN
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
membre titulaire
Groupe:
élection
15 Mars 201915/03/2019
De: Max BENSADON
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Florence PINELLI
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Sophie HERRARD
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Joëlle DUBOIS
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Housseyni HOLLA
président
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Véronique SAUVADET
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sandrine POIRSON-SCHMITT
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Agnès MOUNIER
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Max BENSADON
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Agnès MOUNIER
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Housseyni HOLLA
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sandrine POIRSON-SCHMITT
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Chabi Fabrice ELEGBEDE
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Nathalie RIGOLLOT
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Séverine HARDY
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Jamila BAHRA
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Samir KAIDI
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres titulaires
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Gaël PRIOL (CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres titulaires
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Marlène BERNARD
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres titulaires
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Tantely ANDRIANOELY-MALIN
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres titulaires
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane L'HOMEL Mme Pascale STOVEN CFDT M. Eric VEGAS-DANGLA M. Christophe AUBERGEON UNSA
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants Listes
Attachés principaux d'administration
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De:
Cédric CHAMBON M. Thierry CASTAGNO CFDT M. Thierry CATELAN Mme Eve DELOFFRE UNSA
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants Listes
Attachés d'administration hors classe
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric LEDOS
chef de service à la direction des ressources humaines
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexandre DORVILLE
secrétaire général à la DRJSCS d'Île-de-France
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean Luc CATANAS
attaché d'administration de l'État hors classe à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Emeline GALABRUN Mme Alice HADJOU CFDT M. Olivier ROCHE M. Adrien DRIOLI-KOPIAN CGT Mme Michele ANEL-DIOS Mme Susanne DUMMANN CGT
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants Listes
Attachés d'administration
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne GRAILLOT
responsable de l'unité départementale de l'Aube
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Nadine DAN
attachée d'administration de l'État hors classe à la direction des ressources humaines
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Evelyne BONNAFOUS
adjointe au sous-directeur des carrières, des parcours et de la rémunération à la direction des ressources humaines
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Hervé GUESTAULT
secrétaire général à la DRDJSCS Centre-Val de Loire
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexandre DELPORT
délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Yvon BRUN
sous-directeur à la direction des ressources humaines
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Jérôme BONHERBE
secrétaire général à la DIRECCTE d'Île-de-France
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal BERNARD
directeur des ressources humaines, président
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Damien Real
agence régionale de santé du Grand Est, délégué territorial de la Haute-Marne
Objet:
membres du jury de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2018
Article 2
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2018 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Lalaurie
agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté, chef du département santé environnement
Objet:
membres du jury de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2018
Article 2
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2018 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Dominique Hardy
agence régionale de santé du Centre-Val de Loire, délégué départemental de l'Indre
Objet:
membres du jury de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2018
Article 2
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2018 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Le Cann
représentant le directeur de l'École des hautes études en santé publique
Objet:
membres du jury de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2018
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Caroline Paul
direction générale de la santé, chef du bureau environnement alimentation 1
Objet:
membres du jury de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2018
Article 2
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury de la promotion 2018 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Caroline Schemoul
représentant le directeur général de la santé
Objet:
membres du jury de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2018
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Corinne Feliers
représentant le directeur des ressources humaines du secrétariat général des ministères sociaux
Objet:
membres du jury de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire de la promotion 2018
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De:
Pr
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Dominique Lacroix
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Athan Baillet
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Grenoble
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Zuily
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nancy
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Vincent Vuiblet
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Reims
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Norbert Telmon
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse-Purpan
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal Sève
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Sud
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Pierre Pruvo
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille Catho
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Benjamin Planquette
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-V
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Philippe Néau
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Poitiers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillaume Nicolas
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris UVSQ
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Fabrice Muscari
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse-Rangueil
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Thibault Mura-Todesco
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Montpellier
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: David Montani
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XI
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexandre Lautrette
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Louis Jehel
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR des Antilles
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Dominique Dewitte
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Brest
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Patrick Dehail
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Bordeaux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexis De Rougemont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Dijon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Philippe Cottier
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Tours
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Henri Copin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Etienne Carbonnelle
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XIII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexandre Bozec
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Nice
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Bouchot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nantes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Bertin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Limoges
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc-Antoine Belaud-Rotureau
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rennes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Emmanuel Andres
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Strasbourg
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Joachim Alexandre
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Caen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Véronique Vitton
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Marseille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Magali Svrcek
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris Sorbonne Université
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascale Schneider
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rouen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: La Réunion
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Estelle Nobecourt Dupuy
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Nadine Magy-Bertrand
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Besançon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie Kempf
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Angers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sophie Hüe
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Isabelle Durieu
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Est
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Couvelard
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-VII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Claire Boutet
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Saint-Étienne
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Thierry Van Der Linden
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille Catho
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Henri Vacher Coponat
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Patrick Truffert
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Thouvenot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Montpellier
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Thierry Thevenot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Besançon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Steichen
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris Sorbonne Université
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Pottier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nantes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Merville
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Bordeaux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Vincent Lévy
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XIII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Antoine Labbe
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris UVSQ
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Huyghe
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse-Rangueil
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Luc Hanouz
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Caen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Guiillin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rouen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Marc Garcier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Denis Frasca
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Poitiers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Albert Faye
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-VII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Hervé Dupont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Hervé Devilliers
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Dijon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Christophe Deligny
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR des Antilles
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sébastien Couraud
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Sud
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Vincent Castelain
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Strasbourg
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Luc Bressollette
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Brest
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Christian Boissier
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Saint-Étienne
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurent Benssoussan
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Marseille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: David Bakhos
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Tours
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurent Argaud
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Est
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Cédric Annweiller
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Angers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal Andujar
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Damien Roux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
2o
représentants du conseil scientifique en médecine
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: José Labarère
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
2o
représentants du conseil scientifique en médecine
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc-Antoine Rousseau
2e vice-président
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Thomas Hanslik
1re vice-président
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Pierre Teissier-Clément
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Limoges
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Amélie Servettaz
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Reims
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Carole Schwebel
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Grenoble
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: La Réunion
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Mariannick Le Gueut
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rennes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurence Lamant
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse-Purpan
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Laure Joly
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nancy
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Catherine Guettier
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XI
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Caroline Charlier
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-V
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sylvie Bannwarth
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Nice
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascale Jolliet
présidente
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
1o
présidente de jury et de vice-présidents
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: WEIDER André
Objet:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: VANHERSECKE Mickaël
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: USMAN Mohammad
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: TOPÇU Axel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: TIDADINI Lucas
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: TAYSSE Florian
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: SOREL Augustin
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: SOKOLO MENAYAMO Audrey
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: SIVARAJAH Pirathees
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: REMOND Paul
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: REJIBA Samuel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: RAUEISER Clément
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: POITOU Quentin
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: POIRET Florent
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: POGGI Vincent
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: PIOLIN Théo
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: PILOIX Bastien
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: PERREARD Clément
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: ORSINI Laurent
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: OLLIVIER Vincent
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MAYRAN DE CHAMISSO Pierre
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MARION Julien
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MAKOUDI Yannis
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MAIGNAN Loïc
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LISE Wilfried
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LETELLIER Jean-Roch
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LE DUFF Guillaume
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LE CLERC Romain
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LAURENT Paul
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LANCRY Maxence
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LAMOTHE Kévin
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: KHOULI Rayane
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: JERCO-GENTILS Kévin
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: HUGOT Damien
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: GUIVARCH Emmanuel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: GUIOL Wilfried
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: GIRARDET Tanguy
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: FORESTI Louis Jacques
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: FEVRIER Arnaud
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: ESQUIROL Jean-Gabriel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: DUGAY Benjamin
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: DELEPAUL Mickaël
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: CHABAGNO Faustin
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BOUCARD Pierre-Côme
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BOBE Steven
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BLANC Matthieu
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BERTHELOT Louis
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BELET Jean
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: POIRET Émilie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: VIOSSAT Léa
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: VILLENEUVE Louise
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: VERGÈS Laura
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: TSÉLÉPIDES Marina
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: TONGNING Josiane Gladys
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: SCHNEBELEN Céline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: SANNI SOULÉ Sophia
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: RIZZO Sandy
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: PERISSOL Magali
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: PAYET Stéphanie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MORIN Camille
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MIKOWSKI Gabriel
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MECHOUD Alexandra
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MARTIN Camille
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LUCET Louise
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LOURENÇO Claire
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LIPARO Alexandra
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LE MÉE Marie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: INDART Ariane
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: HOCQUET Adeline
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: GRENIER Justine
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: FRUCTUS Axelle
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: FERNANDES Andréa
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: ESCUDERO Emmanuelle
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: DE LA ROCHETHULON Agnès
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: DE BRITO Claire
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: CNIGNIET Sophie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BÉCHEREL Lucie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BOUTONNET Myriam
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BOUCHEZ Maïté
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BORDELAIS Floriane
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BODDY Sarah
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BLEAU Gaëlle
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BAZIN Marion
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: AYOUB Marie
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: AMALRIC-LAGOUTTE Sarah
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de classe normale à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Thierry SCHNEIDER
directeur de la mission des affaires internationales
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les lettres d'intentions transmises dans le cadre des coopérations internationales de l'établissement
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Françoise MAIRE
Objet:
correspondant d'hémovigilance et de sécurité transfusionnelle de l'établissement de transfusion sanguine Martinique par intérim
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Michel BOIRON
directeur de Campus EFS
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions et sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés de l'Établissement français du sang
les actes suivants : a) Pour les marchés publics du Campus EFS d'un montant inférieur à 90 000 € (HT)
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: François HEBERT
directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
Objet:
l'ensemble des actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine, y compris ceux entrant dans les attributions du directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: François HEBERT
directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
Objet:
l'ensemble des actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine, y compris ceux entrant dans les attributions de la directrice générale ressources et performance
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emile JEHANNO
directrice générale ressources et performance
Objet:
les sanctions disciplinaires, les ruptures conventionnelles et les transactions d'un montant supérieur à 100 000 €
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emile JEHANNO
directrice générale ressources et performance
Objet:
dans la limite de ses attributions, l'ensemble des actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christel DUBROCA
Objet:
directrice des affaires financières, à l'effet de présider la Commission économique du CSEC
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice générale ressources et performance
Objet:
l'ensemble des actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine, y compris ceux entrant dans les attributions du directeur général chaîne transfusionnelle, thérapies et développement
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice générale ressources et performance
Objet:
l'ensemble des actes nécessaires à la continuité du service public de la transfusion sanguine, y compris ceux entrant dans les attributions de la directrice générale ressources et performance
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nicolas TUNESI
Objet:
directeur des ressources humaines national, à l'effet d'exercer ces compétences et de signer, au nom du président
dans la limite de ses attributions, les actes
mentionnés aux articles 2.1 et 2.2
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Romain THEVENON
Objet:
directeur des ressources humaines du siège et gestion des dirigeants, à l'effet d'exercer ces compétences et de signer, au nom du président
dans la limite de ses attributions, les actes
mentionnés aux articles 2.1 et 2.2
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice générale déléguée ressources et performance
Objet:
au nom du président
dans la limite de ses attributions, la correspondance et tout acte de nature courante concourant à la représentation de l'établissement à l'égard de ces tiers
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nicolas TUNESI
directeur des ressources humaines national
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les actes
mentionnés au présent article
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nicolas TUNESI
directeur des ressources humaines national
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les actes
mentionnés au présent article
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nicolas TUNESI
Objet:
directeur des ressources humaines national, à l'effet d'exercer les compétences
mentionnées au présent article et de signer, au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
les actes mentionnés au présent article
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nicolas TUNESI
Objet:
directeur des ressources humaines national, à l'effet d'exercer ces compétences et de signer, au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les actes
mentionnés aux articles 3.1 et 3.2
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Romain THEVENON
directeur des ressources humaines du siège et gestion des dirigeants
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les actes
mentionnés au présent article
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Romain THEVENON
directeur des ressources humaines du siège et gestion des dirigeants
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les actes
mentionnés au présent article
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jacques BERTOLINO
directeur général ressources et performance adjoint
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jacques BERTOLINO
directeur général ressources et performance adjoint
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jacques BERTOLINO
directeur général ressources et performance adjoint
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jacques BERTOLINO
directeur général adjoint ressources et performance
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les actes
mentionnés au présent article
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nicolas TUNESI
directeur des ressources humaines national
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de leurs attributions respectives, les actes
mentionnés au présent article
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Romain THEVENON
directeur des ressources humaines du siège et gestion des dirigeants, et à
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de leurs attributions respectives, les actes
mentionnés au présent article
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: MarieEmilie JEHANNO
directrice générale ressources et performance
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, l'ensemble des actes suivants
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice générale ressources et performance
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les attestations sociales destinées aux administrations et services publics compétents
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice générale ressources et performance
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, dans le cadre de la gestion de l'ensemble du personnel de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice générale déléguée ressources et performance
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions
sous réserve du respect du règlement intérieur des marchés publics : a) Pour les marchés publics dont le montant est inférieur à 144 000 € (HT)
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice générale déléguée ressources et performance
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, et sous réserve des dispositions du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
relatif à la gestion budgétaire et comptable publique
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice générale déléguée ressources et performance
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions : a) Les notes de service, instructions et correspondances générales pour l'exécution des missions qui lui sont confiées ; b) Les courriers adressés aux autorités administratives indépendantes (CNIL, CADA, Défenseur des droits, etc.)
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emilie JEHANNO
directrice générale déléguée ressources et performance
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions : a) Les contrats et conventions engageant des dépenses inférieures à 144 000 € (HT) ; b) Les actes préparatoires et les actes d'exécution des contrats et conventions sans limitation de montant ; c) Les contrats et conventions de partenariat sans incidence financière en recette ou dépense et sans création de personne morale
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Emilie JEHANNO
Objet:
directrice générale ressources et performance, à l'effet d'exercer ces compétences et de signer, au nom du président de l'Établissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les actes
mentionnés aux articles 3.1 et 3.2
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nicolas Tunesi
Objet:
directeur des ressources humaines nationale, à l'effet de présider la séance de la commission santé, sécurité et conditions de travail centrale de l'Établissement français du sang se tenant le
16 janvier 2019
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Karine TERTRAIS
Objet:
pharmacien délégué de l'établissement français du sang Centre-Pays de la Loire, site Atlantic BioGMP, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'établissement français du sang, les lots produits sur la plateforme Atlantic BioGMP
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'établissement français du sang"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Hélène BROCHOT DECHET
pharmacien adjoint de l'établissement français du sang Occitanie, site de Toulouse
Objet:
à l'ordre national des pharmaciens à la section B (135203B) et exerce ses fonctions sous l'autorité hiérarchique du directeur du département biologie thérapies et diagnostic, ou le cas échéant du directeur de l'établissement français du sang Occitanie
Groupe:
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Hélène BROCHOT DECHET
Objet:
pharmacien adjoint de l'établissement français du sang Occitanie, site de Toulouse, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'EFS, les lots produits sur la plateforme
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'EFS"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sophie DERENNE
Objet:
pharmacien délégué intérimaire de l'établissement français du sang Centre-Pays de la Loire, site Atlantic Bio GMP, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'EFS, les lots produits sur la plateforme Atlantic Bio GMP
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'EFS"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jeanne GALAINE
Objet:
pharmacien adjoint de l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté, site de Besançon, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'EFS, les lots produits sur la plateforme
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'EFS"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane ROUX
Objet:
pharmacien délégué de l'établissement français du sang Bourgogne-Franche-Comté, site de Besançon, à l'effet de certifier, au nom du pharmacien responsable de l'EFS, les lots produits sur la plateforme
autorite_delegation="Pharmacien responsable de l'EFS"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Valérie BARLET
responsable du site de METZ TESSY de l'établissement de transfusion sanguine Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, l'avenant relatif au bail emphytéotique
en date des 18 et 29 septembre 1998 relatif au site situé au lieudit « les Croiselets », à METZ-TESSY (HAUTE-SAVOIE)
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang, l'avenant relatif au bail emphytéotique"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: VALAT (Jean-Paul)
avocat général à la Cour de cassation : membre suppléant
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: RAYSSEGUIER (Christian)
avocat général honoraire à la Cour de cassation : membre titulaire
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LE MORVAN (Franck)
administrateur général détaché à l'inspection générale des affaires sociales : membre suppléant
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: GALLEE (Sébastien)
conseiller référendaire à la Cour des comptes : membre suppléant
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BERTOUX (Simon)
conseiller référendaire à la Cour des comptes : membre titulaire
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BUGUET-DEGLETAGNE (Béatrice)
inspectrice générale des affaires sociales : membre titulaire
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Emmanuel BARRANGER
professeur des universités, praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Nice (gynécologie-obstétrique)
Objet:
directeur général du centre Antoine-Lacassagne, centre de lutte contre le cancer de Nice
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: DENAIS Arnaud
Objet:
élève directeur et élève directrice des soins, issus du concours externe, à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date, sur la base de l'indice afférent au 1er échelon du premier grade de directeur des soins (indice brut 622)
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BERNARD Aurélie
Objet:
élève directeur et élève directrice des soins, issus du concours externe, à l'École des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date, sur la base de l'indice afférent au 1er échelon du premier grade de directeur des soins (indice brut 622)
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: ROUFFIGNAT Laurent
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: MARCELLIN Stéphane
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: LE FLOCH Yann
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: JESTIN Yannick
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: FIORETTI Marc
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: DIONNET Denis
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: COULÉE Olivier
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: CHOLON Franck
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: CHEVILLOTTE Jérôme
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: BORELLO Jean-Philippe
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: VERDETTI Agnès
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: TOUZOT Nadine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: TONOLI Anne
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: SORIN Catherine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: SFILIGOI Anne-Laure
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: SCHLOSSER Christine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: SCHEIRLINCK Latifa
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: SANSOUCY Valérie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: SANDERS Sophie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: ROUX Nathalie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: RONAT Karine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: RAVAUX GRIMOND Mireille
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: QUEVAL Cathy
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: PONCE Marguerite
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: PHAN Nadine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: PERROY Céline
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: MOLA Nathalie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: MENAI-MANGENOT Sabine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: MAXENCE Véronique
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: MALAFA-PISSARRO Mireille
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: HENNIART Delphine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: GRANDHAYE Anne
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: GIRERD Marie-France
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: GARNIER Roseline
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: GALLET Céline
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: DEVREUX Véronique
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: DELAGREVERIE Elisabeth
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: CUSSAC Christine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: CROSSIN Françoise
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: COURRET Sandrine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: CLERC Delphine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: CHAREYRE Marie-Christine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: CATHERINE Claudine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: CARON Séverine
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: BOICHUT Marie-Ange
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: BLANCO Laurence
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: BETHUNE Valérie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: BEAUCAMP Sylvie
Objet:
pendant la durée du stage et conservent, s'ils y ont avantage, le bénéfice de leur indice de traitement, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices
date_debut="2019-01-01"
détachement
15 Mars 201915/03/2019
De: Didier BOURDON
directeur d'hôpital
Objet:
pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier Emile-Borel de Saint-Affrique
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
duree="six mois renouvelable"
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: INFIRMIÈRE ET PARAMÉDICALE (PHRIP)
Objet:
Le processus de sélection
deux étapes successives
–– sélection des dossiers complets par un jury scientifique qui, à l'aide d'expertises produites par des pairs, évalue en particulier la faisabilité méthodologique puis opérationnelle du projet, ainsi que l'adéquation de son budget en fonction du niveau de qualité des résultats attendus
Pour toute demande d'informations, s'adresser à : DGOS-PREPS@sante.gouv.fr
7
Entre autres, les outils informatiques (dossier patient électronique, « big data », etc.) dans leur dimension d'échange de données entre acteurs du système de soins y compris les patients sont dans le champ du PREPS
A N N E X E V II
Groupe:
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: SYSTÈME DE SOINS (PREPS)
Objet:
Le processus de sélection
deux étapes successives
–– sélection des dossiers complets par un jury scientifique qui expertise la faisabilité méthodo logique puis opérationnelle du projet, ainsi que l'adéquation de son budget en fonction du niveau de qualité des résultats attendus
Pour toute demande d'informations, s'adresser à : DGOS-PRME@sante.gouv.fr
14
Conformément au guide « Choix méthodologiques pour l'analyse de l'impact budgétaire à la HAS » disponible sur le site de la HAS : https://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_2730306/fr/choix-methodologiques-pour-l-analyse-de-l-impact-budgetaire-a-la-has
ANNEXE VI
PROGRAMME DE RECHERCHE SUR LA PERFORMANCE
Groupe:
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Debeaumont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Pour la directrice générale et par délégation
Groupe:
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: LE GOUIC Laurent
chef de section corps spécifiques PJJ (RH4)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la comm1ss10n consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: FERRON Olivier
directeur des ressources humaines - direction interrégionale Grand Centre
Objet:
représentants de l'administration au sein de la comm1ss10n consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: PEROUA Anne
adjointe à la cheffe du bureau des carrières et du développement professionnel (RH4)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la comm1ss10n consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MARMISSE Christine
adjointe au chef du bureau des relations sociales et des statuts (RH3)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la comm1ss10n consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LLORENS Louis
chef du bureau des relations sociales et des statuts (RH3)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la comm1ss10n consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: HERMEZ Olivier
adjoint à la sous-directrice des ressources humaines et des relations sociales
Objet:
représentants de l'administration au sein de la comm1ss10n consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: GARRIGA Fabienne
cheffe du bureau des carrières et du développement professionnel (RH4)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la comm1ss10n consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: DELLONG Nicole
sous-directrice des ressources humaines et des relations sociales, présidente de la CCP
Objet:
représentants de l'administration au sein de la comm1ss10n consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: PEREIRA ROCHA Wilson
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: AZZEZ Mehdi
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat National Force Ouvrière -Protection judiciaire de la jeunesse - SN FO PJJ
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: MARTINE Anaïs
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: DECHERAT Olivier
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: BERGER Pascal
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat National Force Ouvrière -Protection judiciaire de la jeunesse - SN FO PJJ
D Titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: CHAMP AVERE Maurice
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT P JJ)
D Titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: VERCOUTRE Séverine
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse - Fédération syndicale unitaire (SNP ES- PJJ/ FSU)
D Titulaires
Groupe:
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Haute Autorité de Santé (HAS)
qui a repris les missions et travaux de l'Anesm depuis le
1e, avril 2018
https://www.has-sante.fr / portail/ jcms/c 2837217 /fr/habilitation-/ -inscription Compte-tenu des impacts financiers, il est impératif d'estimer les coûts du dispositif afin de les répartir sur plusieurs exercices budgétaires.La charge peut être imputée
Objet:
à la tarification et donc à la charge des autorités de tarification. Le coût moyen constaté au
31 décembre 2016
pat l'ANESM est de 7 281 € TIC pour une MECS
Groupe:
intégration
15 Mars 201915/03/2019
De: François JARDIN
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Montpellier, Nîmes et Toulouse
Remplace:Mme Claude GATE
Groupe:
magistrat
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Françoise CARTRON
comme membre de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Objet:
au cours de sa séance du
14 mars 2019
parlement="Sénat"
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Éric Woerth
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillaume Vuilletet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Viry
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: André Villiers
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Vigier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Travert
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Alain Tourret
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Vincent Thiébaut
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean Terlier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Charles Taugourdeau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Bertrand Sorre
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Serva
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Cédric Roussel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Xavier Roseren
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Robin Reda
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Rémy Rebeyrotte
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Bruno Questel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Joaquim Pueyo
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Éric Poulliat
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-François Portarrieu
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Pierre Pont
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Alain Perea
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillaume Peltier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Didier Paris
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-François Parigi
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Christophe Naegelen
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Adrien Morenas
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Paul Molac
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Michel Mis
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Patrick Mignola
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Thomas Mesnier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Ludovic Mendes
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Mazars
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Paul Mattei
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Denis Masséglia
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Didier Martin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jacques Maire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Claude Leclabart
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Didier Le Gac
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc Le Fur
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jérôme Lambert
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Fabien Lainé
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Loïc Kervran
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Yannick Kerlogot
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillaume Kasbarian
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sébastien Jumel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Michel Jacques
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Huppé
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sacha Houlié
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Patrick Hetzel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Henriet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: David Habib
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Carles Grelier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Romain Grau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Éric Girardin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillaume Garot
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Luc Fugit
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Bruno Fuchs
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexandre Freschi
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Marie Fiévet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Michel Fauvergue
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Michel Fanget
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Falorni
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre-Henri Dumont
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Baptiste Djebbari
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Julien Dive
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Demilly
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc Delatte
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Yves Daniel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Damaisin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Pierre Cubertafon
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Cordier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Michel Clément
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Dino Cinieri
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Francis Chouat
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillaume Chiche
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: André Chassaigne
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Chalumeau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Lionel Causse
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Fabrice Brun
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal Brindeau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Guy Bricout
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Xavier Breton
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Florent Boudié
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Claude Bouchet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Grégory Besson-Moreau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Berta
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Thierry Benoit
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Noël Barrot
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Florian Bachelier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Patrice Anato
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Éric Alauzet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Saïd Ahamada
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Célia de Lavergne
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Hélène Zannier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Michèle Victory
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Christine Verdier-Jouclas
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Cécile Untermaier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Frédérique Tuffnell
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurence Trastour-Isnart
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Élisabeth Toutut-Picard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurianne Rossi
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Mireille Robert
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphanie Rist
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Bérengère Poletti
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Bénédicte Peyrol
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Maud Petit
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Valérie Oppelt
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Cécile Muschotti
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Josette Manin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Lise Magnier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Ange Magne
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Geneviève Lévy
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Véronique Louwagie
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Monique Limon
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Annaïg Le Meur
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Fiona Lazaar
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Manuéla Kéclard-Mondésir
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphanie Kerbarh
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Catherine Kamowski
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Carole Grandjean
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Olga Givernet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Séverine Gipson
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Annie Genevard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurence Gayte
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Patricia Gallerneau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascale Fontenel-Personne
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Nadia Essayan
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurence Dumont
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Françoise Dumas
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Virginie Duby-Muller
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marianne Dubois
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jacqueline Dubois
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Typhanie Degois
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Christine Dalloz
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Michèle Crouzet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne-Laure Cattelot
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Carole Bureau-Bonnard
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Danielle Brulebois
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Brugnera
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Blanc
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Aurore Bergé
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Justine Benin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Huguette Bello
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Valérie Bazin-Malgras
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Géraldine Bannier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sophie Auconie
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Emmanuelle Anthoine
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie Tamarelle-Verhaeghe
Objet:
vice-présidente
Remplace:Mme Anne Brugnera
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Alain Bruneel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: Alain Bruneel
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: CHARISSOUX (Denis)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. LAGNOUS (Nicolas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: RAMBAUD Adrien
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces équine et asine, les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la session des 15 et 16 janvier 2019
Groupe:
admission
15 Mars 201915/03/2019
De: DIARRA Mamadou
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces équine et asine, les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la session des 15 et 16 janvier 2019
Groupe:
admission
15 Mars 201915/03/2019
De: BRET Adrien
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces équine et asine, les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la session des 15 et 16 janvier 2019
Groupe:
admission
15 Mars 201915/03/2019
De: PRACH Amandine
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces équine et asine, les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la session des 15 et 16 janvier 2019
Groupe:
admission
15 Mars 201915/03/2019
De: LABBE Mathilde
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces équine et asine, les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la session des 15 et 16 janvier 2019
Groupe:
admission
15 Mars 201915/03/2019
De: DOMINICI Claudia
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces équine et asine, les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la session des 15 et 16 janvier 2019
Groupe:
admission
15 Mars 201915/03/2019
De: Camille BECHAUX
Objet:
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
stagiaire
date_debut="2019-03-04"
duree="un an"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Bruno PRINTZ
Objet:
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
stagiaire
date_debut="2019-03-04"
duree="un an"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Paul-Marie CLAUDON
adjoint au sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre du ministère des outre-mer
suppléant
Remplace:M. François PLOQUIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Catherine MAUJARET-NDIAYE
chargée de mission au bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre du ministère des outre-mer
titulaire
Remplace:Mme Géraldine SANAUR
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric BELLEMIN-COMTE
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint du renseignement, chef d'état-major à la préfecture de police à Paris (75)
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint du renseignement à la préfecture de police à Paris (75)
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Lydie CHAUFFRAY
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire des instituts de formations paramédicales du GHT les collines de Normandie
Remplace:Mme Monique LATOUR
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Lydie CHAUFFRAY
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Cuisine du Bocage »
Remplace:Mme Monique LATOUR
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: ALBANES Paul
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité régionale
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
15 Mars 201915/03/2019
De: LAROZE Marie-Paule
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité départementale des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal BERNARD
Objet:
exercer l'intérim des fonctions de président du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
jusqu'à la nomination d'un nouveau président
Groupe:
conseil_administration
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Maryline BUCHOLZ
Objet:
au titre d'une carrière longue
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mars 201915/03/2019
De: VASILEIADIS (Demis)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Chirurgie générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="Chirurgie générale"
autorisation
15 Mars 201915/03/2019
De: AZHARI (Alaa, Fouad)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché au sein du pôle cardiologie médicale et chirurgicale, service de chirurgie cardio-vasculaire du Centre hospitalier universitaire, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins »
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Mars 201915/03/2019
De: AZHARI (Alaa, Fouad)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché au sein du pôle cardiologie médicale et chirurgicale, service de chirurgie cardio-vasculaire du Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins »
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Mars 201915/03/2019
De: ISKANDER (Othman, Abdullah)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché au sein du Pôle de pathologies digestives, hépatiques et endocriniennes - Chirurgie digestive, oncologique et endocrinienne - Transplantation hépatique du centre hospitalier universitaire de Tours - hôpital Trousseau, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
15 Mars 201915/03/2019
De: Cadoret (David)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2019-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Seite (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2019-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Moly (Fabienne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2019-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Hanne (Carole)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2019-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Questroy (Hugo, Renaud, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Cozic (Fabien)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Amsaleg (Vincent)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Trouvé (Benoit, Georges, Robert)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Petit (Matthieu, Patrick, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Leinen (Guillaume, André, Lucien)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Julou (Romain, Théo, Thibault)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Froehlich (Alexandre, Pierre, Benoît)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Elotreuch (Ilyès)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Dormieux (Daniel, Karl, René)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Delaup (Bastien, Jean, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Charraire (Baptiste, Pierre-Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Bernaudon (Quentin, Hervé, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Rosier (Laurane, Pascale, Jocelyne)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Jourdin (Coline, Alexandra)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Deleforge (Charlotte, Cécile, Geneviève)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Windstein (Ardouin, Guy, Louis)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Lahlouh (Jany, François, Belkacem)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Orlhac (Baptiste, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Fleury (Vadim, Riccardo, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Cutillas (Sacha, Franck)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Atin (Clément, Michel, Djiba)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Adam (Florian, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Fischer de Guillebon (Ambre, Bénédicte, Aude)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillermo (Ayrwan, Pascal, Amaury)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Quaireau (Elie, René, Eugène)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Portalis (Césaire, Marie, Marcel, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Pedreno (Pierre-Olivier, Franck, Georges)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Paumier (Antoine, Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Mimoso (Mattéo, Manuel, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Houdebert (Victor, Julien, Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Guyo (Pierre-Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Fortier (Charles, Roméo)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Duchemann (Julien, André, Prosper, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Simon (Emilie, Geneviève, Micheline)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Polycarpe (Madeleine, Juliette, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: Garric (Juliette, Catherine, Josépha)
Objet:
sur la liste d'admission
élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP"
inscription
15 Mars 201915/03/2019
De: BARD (Gabrielle, Marie-Aïda), épouse GRAVIER
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Hartennes-et-Taux (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MAHEAS (Brice, Jean-Louis)
huissier de justice associé
membre de la société par actions simplifiée « ACTALAW »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
Besançon (Doubs)
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: PAGET (François, Jean-Jacques)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montbard (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: MAHEAS (Brice, Jean-Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ALTANEO 71 », anciennement dénommée « CAMELIN, TRAPON, MAHÉAS », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: REGNIER (Charles, Henri)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: PRIN (Flore-Lise, Roselyne, Floriane)
Objet:
huissière de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Cambrai (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: METAYER (Pierre-Guilhem, Robert)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Antibes (Alpes-Maritimes)
office vacant
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: PAVIOT (Maxime, Antoine, Geoffrey)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LEGRAVERANT (Ingrid, Dominique, Estelle), épouse WACQUIEZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Prud'homme & Baum »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: VERCELLETTO (Sophie, Geneviève, Jeanne, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « ALCAIX & ASSOCIES NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BERTIN (Jean, Irénée, Ann, Joseph, Marie)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Machecoul-Saint-Même (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BERTIN (Joël, Charles, Jean, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Machecoul-Saint-Même (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: BERTIN (Jean, Irénée, Ann, Joseph, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Machecoul-Saint-Même (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: BERGES (Charlotte, Aliénor), épouse BERTRAND
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Office notarial des bords de Loire »
notaire
notaire_residence="Couëron (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: MARY (Alexis, Jean-Pierre, Laurent)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Steenvoorde (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BOURGEOIS (Nicolas, Noël, Pascal)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Steenvoorde (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BOURGEOIS (Hubert, Nicolas, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Steenvoorde (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LECOCQ (Caroline, Marie-Louise, Colette), épouse FERONT
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Steenvoorde (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: VANDENBROUCKE (Yves, Gérard, Jérôme)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: LECOCQ (Caroline, Marie-Louise, Colette), épouse FERONT
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: BOURGEOIS (Hubert, Nicolas, Bernard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Yves VANDENBROUCKE, Caroline FERONT-LECOCQ et Hubert BOURGEOIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Steenvoorde (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: BORNECQUE (Gilles-Gabriel, Marie, Edouard)
Objet:
en sa qualité d'huissier de justice associé exerçant
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « 812 - HUISSIERS », titulaire d'un office d'huissier de justice
Versailles (Yvelines)
Groupe:
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: DESPUJOLS (Bruno, Jacques, Gérard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Brède (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LE MEILLAT (Maud, Charlotte, Lucile), épouse CABROL
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Brède (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: DESPUJOLS (Bruno, Jacques, Gérard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Brède (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: LE MEILLAT (Maud, Charlotte, Lucile), épouse CABROL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="La Brède (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: BUFFIERE (Christophe, Roger, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Brigitte CHEVAL-GAILLARD et Sébastien CASERIO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Tournon-sur-Rhône (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BUFFIERE (Christophe, Roger, Albert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Brigitte CHEVAL-GAILLARD et Sébastien CASERIO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Tournon-sur-Rhône (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: CHEVAL (Brigitte, Germaine), épouse GAILLARD
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Brigitte CHEVAL-GAILLARD et Sébastien CASERIO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Tournon-sur-Rhône (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: VERBECQ (Antoine, Marcel, Cyr)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Serge PATINIER, Joël PATINIER et Philippe GRELAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: LORQUIN (Stéphanie, Maria, Hélène), épouse GRELAT
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Serge PATINIER, Joël PATINIER et Philippe GRELAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: POTET (Anne, Gabrielle, Simone, Elisabeth), épouse MOAT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Thierry BUSSON, Anne GUEDÉ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Vigneux-de-Bretagne (44360) », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vigneux-de-Bretagne (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: BUSSON (Thierry)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Thierry BUSSON, Anne GUEDÉ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Vigneux-de-Bretagne (44360) »
notaire
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: POTET (Anne, Gabrielle, Simone, Elisabeth), épouse MOAT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « CDG NOTAIRES », anciennement société civile professionnelle « Thierry CASSIGNEUL, François-Xavier DROGOU, Christophe GLAUD et Alexandre CASSIGNEUL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: Jacques PARIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'établissement du centre pénitentiaire de Villeneuve-lès-Maguelone
directeur des services pénitentiaires hors classe
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mars 201915/03/2019
De: Alain MAZOYER
administrateur civil hors classe
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de Bourgogne-Franche-Comté, chargé du pôle des moyens, de la mutualisation et de la modernisation
Groupe:
date_debut="2019-04-07"
duree="trois ans"
renouvellement
15 Mars 201915/03/2019
De: Christophe Rouquié
ingénieur général des mines
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Alain Pouech
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Marc Fernandez De Grado
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Geoffroy Ville
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Bruneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Patrick Roux
administrateur civil hors classe
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés y compris les marchés mutualisés de la DSNA, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Renaud Gély
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés y compris les marchés mutualisés de la DSNA, dans les limites de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Morio
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT, conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sébastien Barjou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés, d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Marc Pipet
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Lionel Dutartre
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nabil Sabbane
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Frédéric Dalle-Vedove
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal Manac'h
ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 250 000 € HT conclus en vertu des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Fabien Duret
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Frédéric Dantzer
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Henri-Xavier Tonnerre
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Pusset
administrateur civil hors classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gilles Perbost
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Antoine Grelet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean Beijard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Julien Rouyer
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Julien Prieur
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Francis Preux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Outrey
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Claude Miquel
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Vincent Minnaert
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Marfaing
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Emmanuel Jacquemin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Benoît Gosset
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Didier Depierre
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexandre Crozat
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Chemseddine Chkioua
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nizar Chaffai
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nicolas Boulay
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillaume Blandel
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Simon Besse
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Charles Baïsset
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Bassot
administrateur civil hors classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Lionel Banege
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal Avon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jérôme Journet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Jacques Deschamps
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Georges Harter
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus en vertu des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Elie Hamou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Guillerme
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT conclus en vertu des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Frédéric Danloux
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 10 000 € HT, conclus en vertu des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Patrick Ange
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 10 000 € HT, conclus en vertu des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Yves Yague
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean Barthes
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Lesaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Claude Greaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christophe Escarre
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Pierre Rivière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Serabian
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Patrice Robert
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Guy Rilba
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Ricci
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Benoît Reder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Pierre Porte
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Panabière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Thierry Laurent
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Ladoux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Bruno Kriner
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Georges Joly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Frédéric Hervé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Fréderic Henon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Louis Garcia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Joël Faucon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Luc Drapier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christophe Dehaynain
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Patrick Darbo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Coudrier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Bruno Collard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Daniel Cario
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Xavier Briol
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Blond
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jacques Blet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Guy Bauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Abravanel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Alain Landart
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1000 € HT (en fonctionnement uniquement) conclus en vertu des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Luc Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Norbert Staub
ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Senegas
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Sadon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Didier Richert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Ouanes
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Mallegol
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Yann Lorec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Thomas Kircher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gilles Jausset
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Charles Devouges
ingénieur électronicien chef des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Thomas Delavande
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Pierre Coubret
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc Bruschini
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gwenaël Bothorel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Michel-Ange Bonini
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Amir Abecassis
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Isabelle Couderc
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Hélène Tura
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Patricia Reinhardt
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nadine Pichard
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commandes sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Lucie Aschettino
agente contractuelle de catégorie A
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurence Vazquez
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Adeline Robert
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sylvie Placier
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Estelle Le Guilcher
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Aude Le Berre
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Vasseur
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Michèle Sedano
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sophia Ruiz-Hamani
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christine Queyranne
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Béatrice Ianuli
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Gauthier
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Delphine Follenius
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Deschanel
ingénieur principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Aude Clottes
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Johanne Briand
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Laurence Bossy
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Bernadette Ammouche
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Catherine Segay
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Edith Tartry
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 250 000 € HT, conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sabine Delpierre
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus
en application des articles 20, 21, 22, 23, 27 et 28 du décret n° 2016-360 susvisé
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sophie Tahmassebi
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christine Ricci
ingénieure principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Laetitia Reder
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christelle Pianetti
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Dominique Maraval
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Véronique Laval
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sylvie Figarol
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Béatrice Crouzier
ingénieure électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Isabelle Besse
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Hélène Tura
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Florence Serdot-Omer
ingénieure en chef contrôleur de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nadine Pichard
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Caroline Marmande
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sylvie Faure
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christine Delrue
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Béatrice Crouzier
ingénieure électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne-Edwige Courbière
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Laetitia Chauvet
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Véronique Berthon
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nathalie Alonzi
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Cécile Conraux
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
date_debut="2019-05-06"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Antonio Di Palo
administrateur civil
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Laetitia Chauvet
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Thomas Fauconnier
administrateur civil hors classe, chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement et de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc Jamet
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau de la coordination des politiques européennes. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Thomas Hoarau
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des réseaux fixes et mobiles. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Rémi Bochard
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des affaires budgétaires et financières. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Catherine DEVAUX
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des affaires budgétaires et financières. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Richard Priou
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
adjoint au chef de service
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Million-Picallion
Ingénieur en chef de l'armement
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes de management
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Lemasçon
ingénieur sur contrat, chargé des fonctions de sous-directeur des sites et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christophe Barreteau
ingénieur sur contrat, chef du bureau du pilotage des soutiens de la direction générale de l'armement
dans la limite des attributions du bureau, et
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Arlette Benedetti
Objet:
secrétaire des affaires étrangères principale
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne-Marie Fefeu
Objet:
Groupe:
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Plançon
Objet:
conseiller des affaires étrangères, ainsi qu'à
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Brice d'Antras
cadre contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la décoration, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Daniel Westerink
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Denis Vassallo
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la programmation et aux affaires financières de la direction des immeubles et de la logistique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Yves Texier
attaché principal des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Denis Quenelle
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux pensions, aux maladies statutaires, aux accidents de service et aux maladies professionnelles, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Fabrice Place
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc Peltot
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, relatifs à la mise en place du système d'information des ressources humaines, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre-Luan Nguyen
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la masse salariale et aux indemnités de résidence, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: David Nacry
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes relatifs aux personnels à Nantes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christophe Méry
cadre contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets relatifs au projet SIRHIUS/ONP
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Marcheteau
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux recrutés locaux, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Frédéric Lepez
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et au parcours professionnel des attachés spécialisés ainsi qu'au recrutement des volontaires internationaux, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nicolas Le Van Xieu
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux achats, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Latapie
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, relatifs à l'affectation et à la gestion des personnels mis à disposition par les autres ministères, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Lacroix
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des immeubles et de la logistique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Guerche
secrétaire de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant des pensions, des maladies statutaires, des accidents de service et des maladies professionnelles
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sylvain Gorawski
attaché des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission stratégie et architecture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Dufour
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Dos Santos
cadre contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux opérations de maintenance et d'exécution de petits travaux pilotées sur les sites franciliens du ministère par la sous-direction des services centraux et de la logistique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: François Courant
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'organisation des concours et examens professionnels, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Michel Clercx
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion et au parcours professionnel des fonctionnaires de catégorie B et des agents non titulaires chargés de fonctions de niveau équivalent, recrutés sur des contrats à durée indéterminée, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Etienne Cardilès
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gilles Bourbao
conseiller des affaires étrangères, sous-directeur du budget
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Rémi Bonnet
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des opérations immobilières à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Bonche
secrétaire de chancellerie de classe normale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Frédéric Bobenrieth
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Claude Blevin
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et des concours
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Hichem Tahrouni
cadres contractuels
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Benoit Sabut
adjoints administratifs principaux de 2e classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Philippe Rot
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Martinet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Bruno Kerleguer
adjoint administratif de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gwendal Daviet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: David Chevalier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre Cauchi
adjoint administratif principal de 1ère classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Maros
secrétaires de chancellerie de classe normale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Alain Lougare
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc Le Roy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal Beaudy
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurent Dubourg
secrétaires de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Louis Vincent Gay
secrétaire de chancellerie, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Michel Leclercq
secrétaire de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Cyrille Bole
major de la police nationale et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la mission de la valise diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Trouilleux
secrétaire de chancellerie de classe normale et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la sous-direction de la formation et des concours
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Lionel Ruellan
adjoint administratif de chancellerie de 1re classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la sous-direction de la formation et des concours
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Thibault Houspic
secrétaires de chancellerie de classe normale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien
s agents en situation de handicap et de « l'activité divers dont MAD et frais de justice » de la direction des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Didier Gaillot
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Wilfrid Rouyer
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Xavier Douault
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Bruno Bellanger
secrétaires de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Toutain
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gilles Cottet-Dumoulin
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens des postes, des voyages et des missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Cédric Guérin
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Dominique Partenay
cadres contractuels, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des projets des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nicolas Lhuillier
attaché principal des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des projets des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Thierry Champenois
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des projets des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: François Boyer
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'infrastructure, des déploiements et des acquisitions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gérard Benedetti
attachés principaux des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'infrastructure, des déploiements et des acquisitions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Péguin
attachés principaux des systèmes d'information et de communication, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'exploitation des systèmes et de la satisfaction des utilisateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gilbert Hercé
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'exploitation des systèmes et de la satisfaction des utilisateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Domenico Ditaranto
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'exploitation des systèmes et de la satisfaction des utilisateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gaëtan Bigot
attaché des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'exploitation des systèmes et de la satisfaction des utilisateurs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc Saint-Criq
attaché principal des systèmes d'information et de communication, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'administration générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Baptiste Battiato
attaché des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'administration générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Emmanuel Farcot
secrétaire des affaires étrangères principal et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Hubert Bonneau
Général de brigade, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Baumgarth
conseiller des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Damien Roux
secrétaires des affaires étrangères principaux
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux subventions et aux interventions financières, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Philippe Pourtier
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux subventions et aux interventions financières, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Emmanuel Carnesecca
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux politiques statutaires et de gestion des ressources humaines ainsi que ceux relatifs aux contrats de droit public dénommés « Parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et d'Etat », à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillaume Habert
secrétaire des affaires étrangères principal ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au plafond d'emploi, à la rémunération et au dialogue de gestion, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric Belotti
secrétaires des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au plafond d'emploi, à la rémunération et au dialogue de gestion, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Marc Pommeray
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande des services de la direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Fabien Fieschi
conseillers des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande des services de la direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Dominique Tassel
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Françoise Sellier
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels contractuels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sophie-Marie Rocheron
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité générale et aux opérations de bilan, au contrôle interne comptable et à la gestion des actifs et des immobilisations, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Agnès Nkake
secrétaire de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la direction des immeubles et de la logistique et des services partenaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Nguyen-Robion
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux voyages et missions des agents du ministère
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marianne Métais
cadre contractuelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au patrimoine, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Lucie Masson
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Eve Lubin
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux agents contractuels à durée déterminée, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Régine Lopez
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion et au parcours professionnel des fonctionnaires de catégorie C et des agents non titulaires chargés de fonctions de niveau équivalent, recrutés sur des contrats à durée indéterminée, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gaëlle Le Pape
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, relatifs à l'institut de formation aux affaires administratives et consulaires, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Isabelle Giaffreda
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des carrières et des pensions, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Silvia Fucilli
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux opérations immobilières pilotées sur les sites franciliens et nantais du ministère par la sous-direction des services centraux et de la logistique, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Claude Ermisse
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'allocation et la mise à disposition des ressources, l'exécution des dépenses, l'exécution des recettes non fiscales et les traitements de fin de gestion et opérations de fin d'exercice, ainsi qu'aux régies situées en France, en particulier toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Denis-Blanchardon
conseillère des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Isabelle Denis
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au patrimoine et à la décoration, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Pierre Delbosc
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au dialogue social, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Isabelle Charon
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la direction des immeubles et de la logistique et des services partenaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Catherine Breyton
secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation des affaires générales à Nantes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Françoise Boulet
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux affaires domaniales, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Margarida Bobenrieth
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux moyens des services nantais, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Magdalena Bioget
cadre contractuelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des services centraux et de la logistique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Françoise Auburtin Navaro
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la réglementation comptable à l'étranger et aux régies situées à l'étranger, ainsi que toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Odette Timmermans
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des affaires générales à Nantes. Délégation leur est donnée
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux actes de recrutement, d'affectation et d'évaluation des fonctionnaires et agents non titulaires recrutés sur des contrats à durée indéterminée du ministère des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels et ceux relatifs aux actes de recrutement des agents non titulaires recrutés sur des contrats à durée déterminée, des volontaires internationaux affectés à l'étranger par le ministre des affaires étrangères et des experts techniques internationaux, ainsi que ceux relatifs à la fin de leurs missions
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels contractuels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie Blanc
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Frédérique Biellman
ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sylvie Vincent
ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Valérie Van
den berg
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Laure Thiriet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christel Salom-Gomis
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphanie Pujade
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Agnès Plateau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Galina Pavlovic
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sandrine Mozer-Sallo
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gwenaëlle Menetrier-Balouin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sylvie Maurice
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Laureline Marin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Carine Laurent
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Christelle Korn
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Emmanuelle Jardet Turon
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphanie Haddadi
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Effimia Groullero
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Claire Domenech
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christelle Compain
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurence Caharel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Brelet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nathalie Borner
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Corinne Baiocco
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne-Sophie Muller
ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Valérie Hamon
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christiane Hadot
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Noëlle Guiho
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Christèle Dubois
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Annie Briand
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nelly Belliot
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nathalie Allard
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Agnès Varin
ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Dominique Lafitte
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Laurence Gauvin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Christine David-Tanaka
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Jennyfer Caroupanin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sophie Renaud
secrétaires de chancellerie de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Février
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Régine Loué
ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Brigitte De Oliveira
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Florence Bohuon
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Dalinda Ben Ayed-Dambly
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions de la sous-direction de la comptabilité, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie Bélou-Affre
secrétaire des affaires étrangères, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien
s agents en situation de handicap et de « l'activité divers dont MAD et frais de justice » de la direction des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sylvie Annaval
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la mise en œuvre d'actions en faveur de l'insertion professionnelle et du maintien
s agents en situation de handicap et de « l'activité divers dont MAD et frais de justice » de la direction des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Manuela Douillard
secrétaire de chancellerie de classe normale et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, dans les matières relevant des voyages et missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nadine Vivant
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Carole Val
adjointes administratives principales de chancellerie de 2e classe ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Rose-Anne Benoistel
adjointes administratives principales de 1ère classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Carole Beguin-Havyarimana
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Hélène Barajas
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation relevant de la compétence de la délégation pour la politique sociale, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Noëlle Valastro
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gaelle Triffault
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Claire Doucerain
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Géraldine Auffrais
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Josiane Chanson
secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous documents comptables relatifs au traitement et à la préliquidation de la paie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Marion Guély-Tonnerre
cadre contractuelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens des postes, des voyages et des missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Samantha Martel
cadre contractuelle
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques internes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Valérie Pipelier
conseillère des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Honorine Perez
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour la politique sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Véronique-Marie Juricic
secrétaire des affaires étrangères principale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité diplomatique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sylvie Le Caro
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux politiques statutaires et de gestion des ressources humaines ainsi que ceux relatifs aux contrats de droit public dénommés « Parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et d'Etat », à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Caroline Joly
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au plafond d'emploi, à la rémunération et au dialogue de gestion, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Céline Giusti
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande des services de la direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Haciba DUFOSSE
Objet:
au nom de la présidente de la Haute Autorité de santé
dans la limite des attributions du service ressources humaines – pôle frais de déplacement, pour un montant maximum de 1 000 € (HT) par engagement
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Haute Autorité de santé"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: ADYCOS CONSEIL (ADYCOS)
H2011-03-700 59650 VILLENEUVE D'ASCQ 485 376 289 20/09/2018 retrait
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Immeuble Woopa
ACCOLADES H2010-10-541 512 311 184 02/02/2017 Active
69120 VAULX EN VELIN
France
15 rue Denis Papin levée le 07/11/2018 pour
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Dominique Le Guludec XE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
23 janvier 2019
Pour le collège
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: des Canuts (Comptoir ETIC)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N EANNEXE
SUSPENSION D'HABILITATION
Organismes N° d'habilitation Adresse postale N° SIREN Date de la décision Etat de la suspension
France
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Dominique Le Guludec ANNEXE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
23 janvier 2019
Pour le collège
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Thierry Lambert
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur au sein de la commission régionale de l'ordre des experts comptables de Marseille-Paca
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Thierry Lambert
professeur des universités
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur au sein de la commission régionale de l'ordre des experts comptables de Marseille-Paca
Groupe:
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Céline Viessant
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur au sein de la commission régionale de l'ordre des experts comptables de Marseille-Paca
membre titulaire remplaçant Gilbert Caulet et
Groupe:
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Céline Viessant
professeure des universités et
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur au sein de la commission régionale de l'ordre des experts comptables de Marseille-Paca
Groupe:
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: François-Mathieu Poupeau
Objet:
chargé de recherche hors classe, à
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Assetou Coulibaly
Objet:
assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexandre Mathieu-Fritz
Objet:
professeur des universités, et à
professeur
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Nathalie Roseau
directrice de l'UMR8134
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Saut
Directeur de recherche
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences Mathématiques et de leurs interactions
pour 30 % de son temps de travail
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
date_fin="2019-12-31"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Mihai POPESCU
IECN
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8210 intitulée Anthropologie et Histoire des Mondes Antiques (ANHIMA)
Groupe:
date_debut="2018-05-18"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Rodolphe Clédassou
Objet:
directeur adjoint technique de l'IN2P3
Remplace:M. Christian Olivetto
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Michel Blay
Objet:
président du Comité pour l'histoire du CNRS
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
duree="trois ans"
president
renouvellement
15 Mars 201915/03/2019
De: Gérard ZANON
Objet:
en modifiant sa composition
Article 2 : Composition
BO Avr. 2019 / p.773 o o o
renouvellement
15 Mars 201915/03/2019
De: Marina ZERROUKI
Objet:
en modifiant sa composition
Article 2 : Composition
Le conseil de service comprend 10 membres : la déléguée régionale ; l'adjointe à la déléguée régionale
Groupe:
renouvellement
15 Mars 201915/03/2019
De: Faustine KURZ
Objet:
en modifiant sa composition
Article 2 : Composition
BO Avr. 2019 / p.773 o o o
renouvellement
15 Mars 201915/03/2019
De: Hélène BOYER
Objet:
en modifiant sa composition
Article 2 : Composition
BO Avr. 2019 / p.773 o o o
renouvellement
15 Mars 201915/03/2019
De: Muriel Sinanidès
directrice déléguée aux cadres supérieurs par intérim ; »
Objet:
» sont insérés les termes suivants : « -
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Isabelle Longin
directrice adjointe
Objet:
» sont insérés les termes suivants : « -
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Pierre COURAUD
(2A)
Objet:
secrétaire-général adjoint
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Farid AOUINAT
(TCS)
Objet:
gestionnaire superviseur
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Gilles GUYONNET
(AI)
Objet:
contrôleur de gestion
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Bassem HASSAN
Objet:
(directeur scientifique), adjoint au directeur
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Corinne FORTIN
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Mallory MIJOIN
(AI)
Objet:
adjointe à la directrice des ressources humaines
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Elise SEGUIN
(AI)
Objet:
adjointe au directeur des finances
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexis BRICE
directeur de l'unité UMR7225
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Teresa LOPEZ-LEON
Objet:
Chargée de recherches
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Zorana ZERAVCIC
Objet:
Maître de conférence
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier DAUCHOT
directeur de l'unité UMR7083
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Sabine Blin
ingénieure d'étude 1“ classe
Objet:
chargée de mission auprès du directeur général délégué aux ressources pour la Direction des ressources humaines
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2019-12-31"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Violette HALDYS dans l'unité du CNRS UMR8587
Objet:
agentchargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) ld'assistante de prévention (AP)
date_debut="2018-05-31"
cessation de fonction
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Jacques BESSOULE
Directeur de Recherche CNRS
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'Institut des sciences biologiques
pour 20 % de son temps de travail
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
date_fin="2020-12-31"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Valérie Doye
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2019-08-31"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Muriel Sinanidès
Objet:
directrice déléguée aux cadres supérieurs par intérim
Groupe:
date_debut="2019-03-15"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Luc Moullet
directeur général délégué à l'innovation
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président - directeur général du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des décisions de remise gracieuse, d'admission en non-valeur, de rabais et de remise ou de ristourne dans les conditions fixées par
l'article 193 du décret n°2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, lorsqu'elles portent sur des créances du CNRS supérieures à 300 000 euros hors taxes ou lorsque ces créances ne sont pas nées de conventions de recherche comportant des clauses de valorisation, d'accords de licence ou de contrats d'exploitation ; des transactions lorsque leur montant est supérieur à 150 000 euros ou lorsqu'elles ne mettent pas fin à un litige concernant la négociation, l'exécution ou la résiliation d'une convention de recherche comportant des clauses de valorisation, d'accords de licence ou de contrats d'exploitation
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Hugues de La Giraudiére
Objet:
agent titulaire ou contractuel pour occuper un emploi de la fonction publique de l'Etat ou de la fonction publique territoriale ou de leurs établissements publics respectifs ou un emploi de la fonction publique hospitalière, est tenu de rembourser au CNRS, au plus tard dans les trois ans qui suivent le recrutement, les sommes perçues
au titre de l'IDV
Ainsi, lors d'un recrutement par le CNRS, il convient de vérifier au moment de la nomination, s'il s'agit d'un fonctionnaire, ou de l'établissement du contrat, s'il s'agit d'un contractuel, que
n'ont pas précédemment bénéficié du versement d'une IDV
8
EO Avr. 2019 / p.41
VI. REGIME SOCIAL ET FISCAL DE L'IDV
L'IDV est soumise à l‘ensemble des cotisations pour les agents contractuels. Pour les fonctionnaires, l'IDV est soumise à CSG, CROS et RAFP. Par ailleurs, il convient de préciser que cette indemnité est imposable en totalité pour les fonctionnaires comme pour les agents contractuels
Le directeur des ressources hum ines
Groupe:
recrutement
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Luc Moullet
ingénieur en chef des Mines
Objet:
directeur général délégué à l'innovation
Groupe:
date_debut="2019-03-18"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Pierre VILOTTE
Chercheur à l'Institut Physique du Globe de Paris (IPGP)
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l‘Institut National des Sciences de l'Univers (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 60% de son temps de travail
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Aline DIA
Directrice de Recherche 1ère classe au CNRS
Objet:
chargée de mission institut (CMI) auprès de l‘Institut National des Sciences de l'Univers (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 50% de son temps de travail
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-François DOUSSIN
Professeur des universités 1ère classe
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU)
à compter du 01/01/2019 au 31/12/2020 pour 50% de son temps de travail
Groupe:
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Christophe Martin
Objet:
compter du
1er décembre 2018
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019
De: Philibertine Marohaly
Objet:
Responsable administrative
chargée de la Gestion
délégation de signature
15 Mars 201915/03/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.