Fabrice Accary

Vous cherchez un électricien sur Nantes et Saint-Herblin?

Appelez Cyrille Lof de Lyd'Elec 44.

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Fabrice ACCARY
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives
représentants des usagers
Au titre des représentants des usagers des transports de marchandises, affectés à la section « Transport routier de marchandises et commission de transport »
AUTF
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des sanctions administratives (CNS)
JORFTEXT000050233735(source JORF)
nomination
19 Septembre 202419/09/2024
De: ACCARY (Fabrice)
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les activités intéressant le transport ferroviaire de marchandises
Objet:
membres du conseil de coordination interportuaire et logistique Méditerranée Rhône Saône
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de coordination interportuaire et logistique Méditerranée Rhône Saône
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045960231(source JORF)
nomination
24 Juin 202224/06/2022
De: Fabrice ACCARY
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives
représentants des usagers
Au titre des représentants des usagers des transports de marchandises, affectés à la section « transport routier de marchandises et commission de transport »
AUTF
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des sanctions administratives (CNS)
date_fin="2024-06-27"
JORFTEXT000041548059(source JORF)
nomination
08 Février 202008/02/2020
De: Fabrice ACCARY
représentant la Fédération nationale des transporteurs routiers
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
8°
représentants des entreprises, et institutions intéressées par la sécurité routière
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000026952324(source JORF)
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Fabrice Accary
directeur du développement durable de la Fédération nationale des transports routiers
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée représentant des transporteurs routiers
Groupe:
Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers (CNESOR)
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
DEVT1221330A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201210/07/2012
De: Fabrice ACCARY
délégué au développement durable
Objet:
au Conseil national de l'air
4°
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération nationale des transports routiers
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000024327415(source JORF)
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Fabrice Accary
représentant la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
6. Au titre de la société Air France
Groupe:
société Air France
duree="trois ans"
sans NOR(source BODD)
nomination
25 Octobre 201025/10/2010
De: Fabrice Accary
Objet:
membres du comité des usagers du réseau routier national
représentants d'organisations, fédérations ou associations
Sur proposition de la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
membre titulaire
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
JORFTEXT000021339428(source JORF)
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Fabrice Accary
délégué à la performance durable de la Fédération nationale des transporteurs routiers
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
renouve lable
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers (CNESOR)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
DEVT0829667A(source BODD)
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Fabrice Accary
de la Fédération nationale des transports routiers
au titre des transporteurs (distributeurs) et des loueurs
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Pour la durée du mandat restant à courir, tel qu'il résulte de l'arrêté du
28 septembre 2007
portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:M. Francis Babe
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000019720798(source JORF)
nomination
04 Novembre 200804/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.