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Fernand Leborgne

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(pub gratuite)

De:	Leborgne (Fernand) (UAPF)
Objet:	pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande représentant les armateurs et les personnels navigants ainsi que les conseillers au tribunal administratif de Rennes qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Rennes (commerce et pêche) 2. En ce qui concerne la pêche a) Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:	Conseil au tribunal administratif de Rennes qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Rennes (commerce et pêche)

duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes qui siégeront à cette commission régionale de conciliation de Rennes"

JORFTEXT000000551740 (source JORF)

nomination

30 Août 1997 30/08/1997

De:	Leborgne (Fernand)
Objet:	membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande représentant les armateurs et les personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Membres titulaires
Groupe:	Commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande

duree="trois ans"

JORFTEXT000000563779 (source JORF)

nomination

01 Février 1997 01/02/1997

De:	Leborgne (Fernand)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande

JORFTEXT000000563209 (source JORF)

nomination

20 Novembre 1996 20/11/1996

De:	Leborgne (Fernand)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentant des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) : Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000374672 (source JORF)

nomination

20 Février 1996 20/02/1996

De:	Leborgne (Fernand)
Objet:	membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime 1o Représentants des organisations nationales syndicales d'armateurs et de marins A. - Armateurs b) Pêche Titulaires
Groupe:	Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime

JORFTEXT000000728925 (source JORF)

nomination

02 Février 1994 02/02/1994

De:	Leborgne (Fernand) suppléant
Objet:	membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins comme représentantes des chefs d'entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués Titulaire
Groupe:	Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

JORFTEXT000000163509 (source JORF)

nomination

18 Mai 1993 18/05/1993

De:	Leborgne (Fernand) titulaire
Objet:	membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins comme représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des éleveurs marins B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:	Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

JORFTEXT000000543900 (source JORF)

nomination

21 Février 1993 21/02/1993

De:	Leborgne (Fernand, Albert, Valéry) président-directeur général de l'armement d'une société de péche ; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade MER Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000726872 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1993 01/01/1993

De:	Leborgne (Fernand)
Objet:	membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande représentant les armateurs et les personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Titulaires
Groupe:	Commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande

duree="trois ans"

JORFTEXT000000175735 (source JORF)

nomination

30 Mai 1992 30/05/1992

De:	Leborgne (Fernand)
Objet:	membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande représentants des armateurs et des personnels navigants 2. En ce qui concerne la pêche maritime a) Représentants des armateurs (Union des armateurs à la pêche de France) Titulaires
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000175596 (source JORF)

nomination

30 Mai 1992 30/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.