François Dontenwille

De: Dontenwille (François)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2011-09-05"
depart_retraite
JORFTEXT000023105614(source JORF)
admission
19 Novembre 201019/11/2010
De: Dontenwille (François)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale
date_debut="2000-04-03"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000408552(source JORF)
réintégration
30 Avril 200230/04/2002
De: Dontenwille (François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621(source JORF)
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: François Dontenwille
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement des pratiques sportives. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000206838(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dontenwille (François)
sous-directeur du développement des pratiques sportives, titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Dontenwille (François)
sous-directeur du développement des pratiques sportives, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
f) Représentants de la ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: François Dontenwille
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement des pratiques sportives. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000373534(source JORF)
délégation de signature
13 Février 199813/02/1998
De: François Dontenwille
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement des pratiques sportives
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000200116(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199721/06/1997
De: François Dontenwille
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à la jeunesse et aux sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement des pratiques sportives
autorite_delegation="Ministre délégué à la jeunesse et aux sports"
JORFTEXT000000382829(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199716/05/1997
De: François Dontenwille
sousdirecteur des constructions
Objet:
tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000347186(source JORF)
délégation de signature
25 Août 199325/08/1993
De: François Dontenwille
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des constructions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000528618(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: François Dontenwille
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des constructions et de l'aménagement des campus
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000347433(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 199303/03/1993
De: Dontenwille (François)
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique
Académie de Paris
JORFTEXT000000177554(source JORF)
désignation
31 Octobre 199231/10/1992
De: Dontenwille (François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-04-03"
JORFTEXT000000351564(source JORF)
détachement
17 Octobre 199017/10/1990
De: Dontenwille (François)
administrateur civil, chargé de la sous-direction du patrimoine et de l'action immobilière à la direction générale des finances et du contrôle de gestion
Objet:
représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
Représentant titulaire
Groupe:
Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
date_debut="1990-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000531347(source JORF)
nomination
23 Février 199023/02/1990