administrateur civil, précédemment

secrétaire général de l'académie de Strasbourg

pour une première période de quatre ans

secrétaire général de l'académie de Besançon

directeur du cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

au cabinet du ministre

Directeur du cabinet

préfet

au cabinet du ministre

Chef de cabinet

administrateur civil

inspecteur général des finances

directeur du cabinet du ministre

dans son corps d'origine

admis

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détaché depuis le

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

attachée d'administration, affectée à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne

au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

président

membre suppléant

au titre des planteurs de betteraves

au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères

président

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

directeur général de l'Office national des forêts

directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires

régisseuse suppléante

directeur du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique

chef de cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique

au cabinet du ministre

directeur du cabinet

au cabinet du ministre

chef de cabinet

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe

des cadres

admise à faire valoir ses droits à la retraite

directrice adjointe du travail, affectée à l'unité territoriale de l'Orne

directeur du cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

directeur adjoint du cabinet de la ministre

directeur adjoint du cabinet de la ministre

directeur adjoint du cabinet, conseiller auprès de la ministre

chef adjointe de cabinet, chargée des affaires réservées de la ministre

chef de cabinet de la ministre

directeur du cabinet de la ministre

préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône

préfet hors cadre

directeur du travail détaché

secrétaire général de la préfecture de la Meuse

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thiers

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché

dans son corps d'origine

sous-préfet

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché

sous-préfet de Château-Gontier

sous-préfet

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseiller services judiciaires

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseiller pénitentiaire

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseiller pénal

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseiller chargé des mineurs, des victimes et de l'accès au droit

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseiller chargé des juridictions administratives et des questions constitutionnelles

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseillère technique politique pénale

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseillère technique affaires civiles

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseillère presse et communication

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseillère parlementaire

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseillère droit civil, économique et professions juridiques et judiciaires

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Conseillère affaires réservées

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Directeur du cabinet

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Chef de cabinet

au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Chef adjoint de cabinet

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Michel MORAND et Laurence DIOT-DUDREUILH, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Michel MORAND et Laurence DIOT-DUDREUILH, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Philippe RAMPIN, Pierre Dominique BENEDETTI et Virginie ARBOUSSET, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

(Bouches-du-Rhône)

notaire associée

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Hubert GERARDIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves AUBERGER, Jean VASSELIN et Béatrice AUBERGER-MARTIN, notaires associés

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Pierre

Assesseurs suppléants

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Pierre

Assesseurs suppléants

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Pierre

Assesseures titulaires

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Pierre

Assesseures titulaires

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Denis

Assesseurs suppléants

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Denis

Assesseurs suppléants

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Denis

Assesseurs suppléants

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Denis

Assesseurs suppléants

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Denis

Assesseurs titulaires

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Denis

Assesseurs titulaires

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion

Tribunal pour enfants de Saint-Denis

Assesseurs titulaires

pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseurs suppléants

pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseurs suppléants

pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseurs suppléants

pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseurs suppléants

pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseures titulaires

pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseures titulaires

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseurs suppléants

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseurs suppléants

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseurs suppléants

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseurs titulaires

pour compléter la 1re liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction

dans la juridiction ci-dessous

Cour d'appel de Poitiers

Tribunal pour enfants de La Rochelle

Assesseurs titulaires

maître des requêtes au Conseil d'Etat

membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire

au cabinet de la ministre

Directrice du cabinet

au cabinet de la ministre

Chef de cabinet

au cabinet de la ministre d'Etat

Directeur adjoint du cabinet

inspecteur général des finances

au cabinet de la ministre d'Etat

Chef de cabinet

l'Assemblée des Français de l'étranger

du corps des conseillers des affaires étrangères

date de son admission

à faire valoir ses droits à la retraite

conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)

ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité à Bordeaux

des contrôles du ministère de la défense

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité à Bordeaux

ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité à Paris

des contrôles du ministère de la défense

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité à Paris

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe du ministère de la défense

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe du ministère de la défense

pour ancienneté d'âge et de services

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

directeur du cabinet

au nom du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directeur du cabinet

au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du

susvisé

directeur du cabinet

au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

chef de cabinet

au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directeur du cabinet

au nom du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directeur adjoint du cabinet

au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directeur adjoint du cabinet

au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directeur adjoint du cabinet, conseiller auprès de la ministre

au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

chef adjointe de cabinet, chargée des affaires réservées

au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

chef de cabinet

au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directeur du cabinet

au nom de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

chef adjoint de cabinet

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directeur du cabinet, à Patrick Martinez, chef de cabinet, et à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directrice du cabinet, et à

au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

chef de cabinet

au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

inspecteur général des finances, directeur adjoint du cabinet

chef de cabinet

membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

représentants de l'État, désignés par

Le ministre chargé de l a Santé

suppléante

membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

représentants de l'État, désignés par

Le ministre chargé de l'Enseignement supérieur

titulaire

expert-comptable

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

expert-comptable, vice-président

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

inspecteur général de l'Éducation nationale

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

commissaire du gouvernement près le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

expert-comptable

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

professeur des universités

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

maître de conférences

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

professeur des universités

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

directeur de comptabilité

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

professeur des universités

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

expert-comptable

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

Charles-Édouard Godard, professeur agrégé

maître de conférences

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

Charles-Édouard Godard, professeur agrégé

expert-comptable

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

Charles-Édouard Godard, professeur agrégé

expert-comptable, directeur de comptabilité

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

Charles-Édouard Godard, professeur agrégé

inspecteur général de l'Éducation nationale, président

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

commissaire du gouvernement près le Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

professeur agrégé hors classe

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

professeur des universités, présidente

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

expert-comptable

membres du jury national du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)

maître de conférences, vice-présidente

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

Charles-Édouard Godard, professeur agrégé

professeur agrégé

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

Charles-Édouard Godard, professeur agrégé

expert-comptable

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

Charles-Édouard Godard, professeur agrégé

expert-comptable

membres du jury national du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG)

Charles-Édouard Godard, professeur agrégé

membre suppléant du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique

représentant de l'État désigné par le ministre chargé de la Recherche

Professeur d'Université

directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

Professeur des Universités

directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

pour la période du 1er novembre au

Professeur des Universités

directeur adjoint par intérim de cette même unité, du 1er novembre au

Professeur des Universités

directeur adjoint par intérim de cette même unité, du 1er novembre au

Professeure des Universités

directrice adjointe par intérim de cette même unité, du 1er novembre au

Ingénieur d'études

chargée de mission auprès du président pour l'Institut des sciences biologiques

Sa mission a pour objet d'animer et de faire émaner des projets scientifiques pour l'ITMO « Bases moléculaires et structurales du vivant »

directeur de recherche au CNRS, - directeur adjoint

jusqu'à la fin du mandat de lunité, le

directeur

jusqu'à la fin du mandat de lunité, le

directeur

signature , Grade

Fonctions exercées au sein du laboratoire , Article 3 - Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité

fins

mentionnées à l'article 1"

Ingénieur d'études

directeur adjoint de l'UMS n°3287 intitulée Centre pour l'édition électronique ouverte - CLEO

jusqu'à la fin du mandat de l'unité

Maître de conférences

directeur adjoint par intérim de la formation de recherche, intitulée Centre d'Economie Paris­Nord­

professeur d'université

directeur par intérim de la formation de recherche intitulée Centre d'Economie Paris­Nord­

Maître de conférences

directeur adjoint de lunité mixte de recherche n°8171 « Centre d'Etudes des Mondes Africains (CEMAP) »

pour la durée de l'unité

Chargée de recherche au CNRS

directrice adjointe de l'unité mixte de recherche n°8171 « Centre d'Etudes des Mondes Africains (CEMAS) »

pour la durée de Punité

Directrice d'études à l'EPHE

directrice adjointe de unité mixte de recherche n°8171 « Centre d'Etudes des Mondes Africains (CEMA®) »

pour la durée de l'unité

demeure affecté au

chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des

Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes du

au 31 décembre

2010

Sa mission a pour objet d'assister le directeur adjoint scientifique de la section 7 en charge des activités scientifiques relatives aux télécommunications

percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 10 novembre

chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des

Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes du

au 31 décembre

2010

Laboratoire des signaux et systèmes (L2S) - UMRS8506 - Gif sur Yvette