François Rosier


De: François Rosier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
2°
représentants des entreprises d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000047332794(source JORF)
nomination
23 Mars 202323/03/2023
De: François Rosier
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000046992200(source JORF)
nomination
17 Janvier 202317/01/2023
De: François Rosier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000043040332(source JORF)
nomination
24 Janvier 202124/01/2021
De: François Rosier
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000039799325(source JORF)
nomination
09 Janvier 202009/01/2020
De: François Rosier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: François Rosier
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000033704030(source JORF)
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: François ROSIER
directeur adjoint à la direction juridique, fiscale et de la concurrence de la fédération française de l'assurance
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
au titre des représentants des organismes d'assurance
membre suppléant
Remplace:M. Philippe POIGET
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000033197923(source JORF)
nomination
07 Octobre 201607/10/2016
De: François Rosier
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
5°
représentants des entreprises d'assurances
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000029136629(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: François Rosier
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
4°
représentants des sociétés d'assurances
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000023528835(source JORF)
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: François Rosier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
4°
représentants des sociétés d'assurances
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000000158393(source JORF)
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: François Rosier
Objet:
membre suppléant du comité consultatif du secteur financier
représentant des sociétés d'assurances
Remplace:M. Philippe Fruleux
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000000647513(source JORF)
nomination
16 Mai 200716/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.