François Rosier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François ROSIER
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Titulaires
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
date_debut
=
"
2025-03-31
"
JORFTEXT000051325195
(source JORF)
nomination
14 Mars 2025
14/03/2025
De:
François Rosier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
2°
représentants des entreprises d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000047332794
(source JORF)
nomination
23 Mars 2023
23/03/2023
De:
François Rosier
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000046992200
(source JORF)
nomination
17 Janvier 2023
17/01/2023
De:
François Rosier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000043040332
(source JORF)
nomination
24 Janvier 2021
24/01/2021
De:
François Rosier
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000039799325
(source JORF)
nomination
09 Janvier 2020
09/01/2020
De:
François Rosier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des entreprises d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000036063011
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2017
21/11/2017
De:
François Rosier
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financière
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000033704030
(source JORF)
nomination
28 Décembre 2016
28/12/2016
De:
François ROSIER
directeur adjoint à la direction juridique, fiscale et de la concurrence de la fédération française de l'assurance
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
au titre des représentants des organismes d'assurance
membre suppléant
Remplace:
M. Philippe POIGET
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
suppleant
JORFTEXT000033197923
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2016
07/10/2016
De:
François Rosier
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
5°
représentants des entreprises d'assurances
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000029136629
(source JORF)
nomination
26 Juin 2014
26/06/2014
De:
François Rosier
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
4°
représentants des sociétés d'assurances
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000023528835
(source JORF)
nomination
06 Février 2011
06/02/2011
De:
François Rosier
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
4°
représentants des sociétés d'assurances
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000000158393
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2007
24/11/2007
De:
François Rosier
Objet:
membre suppléant du comité consultatif du secteur financier
représentant des sociétés d'assurances
Remplace:
M. Philippe Fruleux
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000000647513
(source JORF)
nomination
16 Mai 2007
16/05/2007