Gérard Lapie


De: Gérard Lapie)
Objet:
membres du Comité national de l'assurance en agriculture
Groupe:
Comité national de l'assurance en agriculture
JORFTEXT000000614544(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Gérard Lapie
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000242185(source JORF)
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Gérard Lapie)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
JORFTEXT000000260691(source JORF)
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Lapie (Gérard, Marie, Paul)
ancien secrétaire général de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Lapie (Gérard)
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Lapie (Gérard)
(Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
titulaire
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000353891(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Gérard Lapie
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Au lieu de
« 3° Des exploitants agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530828(source JORF)
nomination
08 Juin 199308/06/1993
De: Gérard Lapie
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Au lieu de
Lire
« 3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000530828(source JORF)
nomination
08 Juin 199308/06/1993
De: Lapie (Gérard)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Lire
« 3° Des exploitants agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164137(source JORF)
nomination
08 Juin 199308/06/1993
De: Lapie (Gérard)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (titulaire)
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
Au lieu de
« 3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000164137(source JORF)
nomination
08 Juin 199308/06/1993
De: Lapie (Gérard)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentants
3° Des exploitants agricoles
Groupe:
Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710869(source JORF)
nomination
06 Mai 199306/05/1993
De: Lapie (Gérard)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) (titulaire)
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:
Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000162306(source JORF)
nomination
06 Mai 199306/05/1993
De: Lapie (Gérard)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (titulaire)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentant
2° Des exploitants agricoles
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération agricole
JORFTEXT000000542825(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.