Gérard Lapie

De:	Gérard Lapie)
Objet:	membres du Comité national de l'assurance en agriculture
Groupe:	Comité national de l'assurance en agriculture

JORFTEXT000000614544 (source JORF)

nomination

19 Avril 2007 19/04/2007

De:	Gérard Lapie
Objet:	membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000242185 (source JORF)

nomination

18 Juin 2006 18/06/2006

De:	Gérard Lapie)
Objet:	membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:	Commission nationale des calamités agricoles

JORFTEXT000000260691 (source JORF)

nomination

21 Juin 2005 21/06/2005

De:	Lapie (Gérard, Marie, Paul) ancien secrétaire général de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000758736 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1999 01/01/1999

De:	Lapie (Gérard) sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (
Objet:	membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:	Commission nationale des calamités agricoles

date_debut="1994-05-07"
suppleant

JORFTEXT000000371439 (source JORF)

nomination

23 Juillet 1995 23/07/1995

De:	Lapie (Gérard) (Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles)
Objet:	membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale au titre de personnalités qualifiées titulaire
Groupe:	Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000353891 (source JORF)

nomination

23 Mars 1995 23/03/1995

De:	Gérard Lapie Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole à compter de la publication du présent arrêté représentant Au lieu de « 3° Des exploitants agricoles
Groupe:	Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole

duree="trois ans"

JORFTEXT000000530828 (source JORF)

nomination

08 Juin 1993 08/06/1993

De:	Gérard Lapie Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole à compter de la publication du présent arrêté représentant Au lieu de Lire « 3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:	Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole

duree="trois ans"

JORFTEXT000000530828 (source JORF)

nomination

08 Juin 1993 08/06/1993

De:	Lapie (Gérard) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (titulaire)
Objet:	membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles à compter de la publication du présent arrêté représentant Lire « 3° Des exploitants agricoles
Groupe:	Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles

duree="trois ans"

JORFTEXT000000164137 (source JORF)

nomination

08 Juin 1993 08/06/1993

De:	Lapie (Gérard) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, F.N.S.E.A. (titulaire)
Objet:	membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles à compter de la publication du présent arrêté représentant Au lieu de « 3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:	Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles

duree="trois ans"

JORFTEXT000000164137 (source JORF)

nomination

08 Juin 1993 08/06/1993

De:	Lapie (Gérard) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) (titulaire)
Objet:	membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole à compter de la publication du présent arrêté représentants 3° Des exploitants agricoles
Groupe:	Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole

duree="trois ans"

JORFTEXT000000710869 (source JORF)

nomination

06 Mai 1993 06/05/1993

De:	Lapie (Gérard) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) (titulaire)
Objet:	membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles à compter de la publication du présent arrêté représentant 3° Des organisations syndicales agricoles
Groupe:	Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles

duree="trois ans"

JORFTEXT000000162306 (source JORF)

nomination

06 Mai 1993 06/05/1993

De:	Lapie (Gérard) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la coopération agricole représentant 2° Des exploitants agricoles
Groupe:	Conseil supérieur de la coopération agricole

JORFTEXT000000542825 (source JORF)

nomination

27 Mars 1993 27/03/1993