Gérard Pellegrin

De:	Gérard PELLEGRIN
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de police de la police nationale

date_debut="2013-12-01"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000027665621 (source JORF)

admission

06 Juillet 2013 06/07/2013

De:	Pellegrin (Gérard, Marie, Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Groupe:	Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes

date_debut="2013-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000027608404 (source JORF)

admission

26 Juin 2013 26/06/2013

De:	PELLEGRIN (Gérard)
Objet:	au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 2008 Liste complémentaire

IOCC1102664A (source BOMI)

promotion

31 Mars 2011 31/03/2011

De:	PELLEGRIN (Gérard)
Objet:	au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 2009

INTC0930020A (source BOMI)

promotion

28 Février 2009 28/02/2009

De:	Pellegrin (Gérard)
Objet:	au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 2008 Liste complémentaire

JORFTEXT000017884157 (source JORF)

promotion

17 Janvier 2008 17/01/2008

De:	Pellegrin (Gérard)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000809385 (source JORF)

promotion

14 Mai 2005 14/05/2005

De:	Gérard Pellegrin
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire principal de police au titre de l'année 2004

JORFTEXT000000434436 (source JORF)

inscription

19 Février 2004 19/02/2004

De:	Pellegrin (Gérard) groupement CRS VIII de Lyon
Objet:	membres suppléants des commissions d'examen prévues par le décret no 88-986 du 17 octobre 1988 relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale : Cour d'appel de Riom
Groupe:	Cour d'appel de Riom

cour_appel="Riom"
suppleant

JORFTEXT000000760085 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Pellegrin (Gérard) groupement CRS VIII de Lyon
Objet:	membres suppléants des commissions d'examen prévues par le décret no 88-986 du 17 octobre 1988 relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale : Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

cour_appel="Lyon"
suppleant

JORFTEXT000000760085 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Pellegrin (Gérard) groupement CRS VIII de Lyon
Objet:	membres suppléants des commissions d'examen prévues par le décret no 88-986 du 17 octobre 1988 relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale : Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
suppleant

JORFTEXT000000760085 (source JORF)

nomination

04 Mai 1999 04/05/1999

De:	Pellegrin (Gérard) groupement CRS VIII de Lyon
Objet:	membres suppléants des commissions d'examen prévues par le décret no 88-986 du 17 octobre 1988 relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale : Cour d'appel de Riom
Groupe:	Cour d'appel de Riom

cour_appel="Riom"
suppleant

JORFTEXT000000569342 (source JORF)

nomination

21 Novembre 1997 21/11/1997

De:	Pellegrin (Gérard) groupement CRS VIII de Lyon
Objet:	membres suppléants des commissions d'examen prévues par le décret no 88-986 du 17 octobre 1988 relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale : Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

cour_appel="Lyon"
suppleant

JORFTEXT000000569342 (source JORF)

nomination

21 Novembre 1997 21/11/1997

De:	Pellegrin (Gérard) chef de bureau au groupement CRS VIII de Lyon
Objet:	membres suppléants des commissions d'examen prévues par le décret no 88-986 du 17 octobre 1988 relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale : Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"
suppleant

JORFTEXT000000569342 (source JORF)

nomination

21 Novembre 1997 21/11/1997

De:	Pellegrin (Gérard) ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:	ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts

date_debut="1997-01-01"

JORFTEXT000000368824 (source JORF)

nomination

11 Novembre 1997 11/11/1997

De:	Pellegrin (Gérard)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divsionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1997

JORFTEXT000000198038 (source JORF)

inscription

01 Février 1997 01/02/1997

De:	Pellegrin (Gérard)
Objet:	sur le tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1996

JORFTEXT000000356739 (source JORF)

inscription

09 Décembre 1995 09/12/1995

De:	Pellegrin (Gérard)
Objet:	dans le corps des commissaires de police de la police nationale

date_debut="1995-08-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"

JORFTEXT000000555937 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1995 31/10/1995

De:	Pellegrin (Gérard)
Objet:	au choix élèves-commissaires de police au titre de l'année 1993 et placés en position de détachement de leur corps d'origine les inspecteurs divisionnaires et les commandants de la police nationale Inspecteurs divisionnaires
Groupe:	Police nationale

date_debut="1993-08-30"

JORFTEXT000000711064 (source JORF)

recrutement

23 Mars 1993 23/03/1993

De:	Pellegrin (Gérard)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police

JORFTEXT000000167784 (source JORF)

inscription

20 Octobre 1990 20/10/1990