Gerard Bailly


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bailly (Gérard, Jacques, Joël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2018
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000037641875(source JORF)
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Bailly (Gérard, Jacques, Joël)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000037619876(source JORF)
promotion
18 Novembre 201818/11/2018
De: Gérard Bailly
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033936001(source JORF)
composition
28 Janvier 201728/01/2017
De: Gérard Bailly
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033624438(source JORF)
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Gérard Bailly
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisations et leur suivi dans la durée
Groupe:
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisations et leur suivi dans la durée
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Gérard Bailly
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 47 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000033309848(source JORF)
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Gérard Bailly
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2016
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000031983763(source JORF)
composition
06 Février 201606/02/2016
De: Gérard BAILLY
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
2°
membres du Sénat
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000026952324(source JORF)
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Gerard BAILLY
Objet:
Directeur de Recherches
DEC110265DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011
De: Gérard Bailly
Objet:
membres de la section 07 Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication) du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Eric Moulines
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000822326(source JORF)
nomination
12 Avril 200712/04/2007
De: Bailly (Gérard, Jacques, Joël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de lieutenant
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de
l'article 8 du décret n° 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Bailly (Gérard, Jacques, Joël)
adjudant ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Bailly (Gérard, Henri)
major; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188407(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Bailly (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Jura
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bailly (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Jura
Suppléant
Remplace:M. Muyard (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000723307(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.