Gilles Lagrave - JORFSearch

Gilles Lagrave

De:	Lagrave (Gilles)
Objet:	représentants des organisations mentionnées aux articles 1 et 2 du décret n° 88-274 du 18 mars 1988 a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances Titulaire
Groupe:	Commission nationale de concertation

JORFTEXT000000461169 (source JORF)

nomination

16 Mai 2007 16/05/2007

De:	Gilles Lagrave représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat représentant des propriétaires Suppléant
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000609669 (source JORF)

nomination

03 Juin 2006 03/06/2006

De:	Gilles Lagrave représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat représentants des propriétaires Titulaires
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH)

conseil_administration

JORFTEXT000000801932 (source JORF)

nomination

30 Juin 2004 30/06/2004

De:	Lagrave (Gilles)
Objet:	représentants des organisations mentionnées aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du 18 mars 1988 modifié a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances Titulaire
Groupe:	Commission nationale de concertation

JORFTEXT000000233212 (source JORF)

nomination

03 Juin 2004 03/06/2004

De:	Gilles Lagrave représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat représentants des propriétaires Suppléants
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH)

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000589644 (source JORF)

nomination

25 Avril 2001 25/04/2001

De:	Lagrave (Gilles)
Objet:	à la Commission nationale de concertation représentants des organisations mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du 18 mars 1988 modifié a) Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances Titulaire
Groupe:	Commission nationale de concertation

JORFTEXT000000221275 (source JORF)

nomination

09 Mars 2001 09/03/2001

De:	Lagrave (Gilles)
Objet:	membre titulaire de la Commission nationale de concertation au titre des organisations nationales des bailleurs
Remplace:	Mme Grossin-Petit (Jocelyne)
Groupe:	Commission nationale de concertation

JORFTEXT000000575841 (source JORF)

nomination

20 Mai 1999 20/05/1999

De:	Lagrave (Gilles) représentant la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:	ou confirmés dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat représentant des propriétaires Représentants suppléants
Groupe:	Agence nationale de l'habitat (ANAH)

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000759356 (source JORF)

nomination

28 Mars 1999 28/03/1999

De:	Gilles Lagrave chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"

JORFTEXT000000346280 (source JORF)

délégation de signature

06 Juin 1992 06/06/1992

De:	Gilles Lagrave
Objet:	au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports Chef de cabinet

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000000175588 (source JORF)

nomination

30 Mai 1992 30/05/1992