Jérôme Grand d'Esnon


De: Grand d'Esnon (Jérôme, Donatien, Etienne)
directeur au ministère ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000813231(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000258903(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 200525/03/2005
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000239676(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000239676(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000418331(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000418331(source JORF)
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000797515(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 200409/01/2004
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000797515(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 200409/01/2004
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000785440(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000785440(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 200321/06/2003
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
JORFTEXT000000594524(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Grand d'Esnon
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000594524(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Grand d'Esnon (Jérôme)
directeur des affaires juridiques
Objet:
agent judiciaire du Trésor
JORFTEXT000000417137(source JORF)
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Jérôme Grand d'Esnon
Objet:
directeur des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000594678(source JORF)
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jérôme Grand d'Esnon
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2002-12-19"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000410846(source JORF)
cessation de fonction
19 Décembre 200219/12/2002
De: Jérôme Grand d'Esnon
Objet:
à la présidence de la République
conseillers techniques
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000231194(source JORF)
nomination
07 Mai 200207/05/2002
De: Jérôme Grand d'Esnon
Objet:
aux fonctions à la présidence de la République de
Groupe:
Cabinet du Président de la République
a_sa_demande
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000227114(source JORF)
cessation de fonction
19 Février 200219/02/2002
De: Jérôme Grand d'Esnon
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000225330(source JORF)
nomination
06 Septembre 200106/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.