19 Février 2002

JORFTEXT000000776663 (source JORF)

De:	Bernard Petin
Objet:	membre au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion représentant des chefs d'entreprise Au titre des industriels fabricants de sucre
Remplace:	M. Serge Vigier
Groupe:	Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion

conseil_administration

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Begue (Jean-Fred) étudiant ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques représentant des étudiants
Remplace:	Mme Florent (Marie-Pierre)
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000776662 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000776661 (source JORF)

De:	Vuillamy (Didier)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Rouen

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

president
conseil_administration

De:	Claude Mandil
Objet:	président du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
Groupe:	IFP Energies nouvelles

JORFTEXT000000776660 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000775226 (source JORF)

De:	Jean-Michel Thornary conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes secrétaire général de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2002-01-01"
cour_comptes

réintégration

JORFTEXT000000775225 (source JORF)

De:	Patrick Le Van Huy inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès de la direction générale des impôts inspecteur pour exercer ses fonctions au sein de la direction des grandes entreprises
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000593230 (source JORF)

De:	Thierry-Xavier Girardot
Objet:	directeur des affaires juridiques, pour présider le Conseil supérieur de l'éducation
Groupe:	Direction des affaires juridiques Conseil supérieur de l'éducation

délégation de signature

JORFTEXT000000593227 (source JORF)

De:	Jean-Jacques Gueant
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne, en cessation progressive d'activité
Groupe:	Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne, en cessation progressive d'activité

date_debut="2002-08-02"
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000593226 (source JORF)

De:	Michel Provost conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:	au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'intérieur sous-préfet
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2001-11-05"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000593225 (source JORF)

De:	Marcel Viltard
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2002-02-25"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000593224 (source JORF)

De:	Monica Vaquier inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »
Groupe:	Groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »

nomination

JORFTEXT000000593222 (source JORF)

De:	Sandrine Dussenty inspectrice principale du Trésor public
Objet:	auprès du conseil général des Bouches-du-Rhône directrice des services financiers pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Conseil général des Bouches-du-Rhône

date_debut="2001-04-01"

détachement

De:	Salon (Olivier)
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Renaux (Cédric)
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Grut (Arnaud)
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Buffry (Romain)
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Aigoin (Guillaume)
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Vernhes (Cécile)
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Germain (Sophie)
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Berthon (Véronique)
Objet:	dans leur grade

titularisation

JORFTEXT000000411017 (source JORF)

De:	Epenoy (Richard)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000411016 (source JORF)

De:	Gau (Alain) inspecteur des impôts
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction des grandes entreprises, avec effet à la date de publication au Journal officiel de la République française
Groupe:	Direction des grandes entreprises, avec effet à la date de publication au Journal officiel de la République française

désignation

JORFTEXT000000410592 (source JORF)

De:	Marie-Agnès Pottier
Objet:	au Comité de bassin Seine-Normandie au titre des associations de protection de la nature Suppléante
Remplace:	M. Jean-Loïc Loyer
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

suppleant

nomination

JORFTEXT000000410564 (source JORF)

De:	Gérard Boesch
Objet:	au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels Suppléant
Remplace:	M. Patrick Barbier
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

suppleant

nomination

JORFTEXT000000410564 (source JORF)

De:	Frédéric Deck
Objet:	au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socioprofessionnels Titulaire
Remplace:	M. André Wicker
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

nomination

date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"

De:	Le Danff (Jean-Pierre) agent non titulaire
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans le grade d'attaché d'administration centrale, 8e échelon

JORFTEXT000000410561 (source JORF)

titularisation

ecole
conseil_administration

De:	Escher (Julien) étudiant civil
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace représentant des étudiants
Remplace:	Mme Vedovelli (Audrey)
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

JORFTEXT000000410560 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000410515 (source JORF)

De:	Marc Rival inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes
Remplace:	M. Robert Robelin
Groupe:	Agence régionale de l'hospitalisation de Rhône-Alpes

nomination

De:	Béchir Mana
Objet:	aux fonctions à la présidence de la République de
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cessation de fonction

De:	Jérôme Grand d'Esnon
Objet:	aux fonctions à la présidence de la République de
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cessation de fonction

De:	Laurent Glepin
Objet:	aux fonctions à la présidence de la République de
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cessation de fonction

De:	Agathe Sanson
Objet:	aux fonctions à la présidence de la République de
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cessation de fonction

De:	Claude Chirac
Objet:	aux fonctions à la présidence de la République de
Groupe:	Cabinet du Président de la République

cessation de fonction

JORFTEXT000000226926 (source JORF)

De:	Yves Ferelloc attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 7e échelon (ancienneté 1er janvier 2001)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (au choix) au titre de 2001 dans les conditions suivantes

date_debut="2001-01-01"

promotion

JORFTEXT000000226926 (source JORF)

De:	Maryse Roero attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 5e échelon (ancienneté 1er juillet 1998)
Objet:	au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (au choix) au titre de 2001 dans les conditions suivantes

date_debut="2001-01-01"

promotion

JORFTEXT000000226925 (source JORF)

De:	Ferelloc (Yves)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (choix) est fixé au titre de 2001

inscription

JORFTEXT000000226925 (source JORF)

De:	Roero (Maryse)
Objet:	tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (choix) est fixé au titre de 2001

inscription

De:	Laurent Bergougnoux analyste
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Dominique Thefioux organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Boubaker Daoussi analyste
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Patrice Triquet organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Picardie
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Pascal Peperstraete directeur régional délégué
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Dominique Dumas organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lorraine
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Jean-Marc Gosselin analyste
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Haute-Normandie
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Daniel Gony organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Louis Mazari organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Michel Guion analyste
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Thierry Basset analyste
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Benoît Deshogues
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Jack Escrive organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Yves Chadeyras organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Elie Billaudaz organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Jean-Michel Boukobza organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
Groupe:	Direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique

désignation

De:	Alain Babet organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guyane
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Eric-François Demey programmeur
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guadeloupe
Groupe:	Direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guadeloupe

désignation

De:	Marc Girard informaticien
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Philippe Le Strat analyste
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Mayotte
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Jacques Traut chef du bureau de l'information et de la statistique
Objet:	autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale pour la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques
Groupe:	Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)

désignation

De:	Josiane Blot organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Anne-Marie Jaudon organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Hélène Zapolski organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Michèle Hernandez organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Hélène Rubi organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Christelle Favergeon analyste
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Odile Kiffer directrice adjointe et organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace
Groupe:	Autorités qualifiées des systèmes d'information

désignation

De:	Brigitte Acheen organisateur régional
Objet:	autorités qualifiées des systèmes d'information au titre des directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, des directions du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'outre-mer pour la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
Groupe:	Direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de La Réunion

désignation

De:	Pierrine Duscio responsable cellule informatique
Objet:	autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale pour la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Groupe:	Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle

désignation

De:	Christine Philippe-Kostrzewa responsable cellule informatique
Objet:	autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale pour la direction des relations du travail
Groupe:	Autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale

désignation

De:	Madeleine Le Thiec chef de la mission d'administration du système d'information local
Objet:	autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale pour la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Groupe:	Autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale

désignation

JORFTEXT000000226923 (source JORF)

De:	Marie-Thérèse Caron
Objet:	des cadres et admise à faire valoir ses droits à la retraite inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais

date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000226192 (source JORF)

De:	Pierre Bollini trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public tutélaire d'Alsace (GIPTA)
Groupe:	Groupement d'intérêt public tutélaire d'Alsace (GIPTA)

nomination