20 Décembre 2002

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De: Sailly (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Rouillon (Frédéric)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Raout (Didier)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lascoumes (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Hémon (Denis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gérard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gutman (Laurent)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Fontanet (Arnaud)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Flahaut (Antoine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ducimetière (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Delholme (Henri)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Kogebinas (Manolis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
1° Parmi les membres de droit
c)
spécialistes en santé publique de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Armstrong (Ben)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
1° Parmi les membres de droit
c)
spécialistes en santé publique de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Amouyel (Philippe)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
1° Parmi les membres de droit
b)
Sur proposition du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Leclerc (Annette)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Berthod-Wurmser (Marianne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Obadia (Yolande)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
1° Parmi les membres de droit
a)
représentante des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Dabis (François)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Michel Daubert
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre de représentant des activités industrielles
Remplace:M. Jacques Laversanne
Groupe:
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: André (Philippe)
contrôleur de 2e classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction nationale des vérifications de situations fiscales
Remplace:M. Cornu (Stéphane)
Groupe:
désignation
20 Décembre 200220/12/2002
De: Laget-Gras (Anne)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attachée d'administration centrale, 8e échelon
date_debut="2002-11-01"
intégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Macé (Philippe)
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie
Objet:
à Yaoundé (Cameroun) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jean-Paul Giacobbi
Objet:
chef du bureau des relations européennes
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Olivier Villey
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sylvie Morello
Objet:
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placés sous l'autorité de
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Claude Chavance
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titre de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Chavance
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission, de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Hocquet
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Garro
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Xavier Dupont
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Hocquet
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions et des affaires juridiques et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Garro
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions et des affaires juridiques et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jean-Michel Loyer-Hascoët
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions et des affaires juridiques et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Blondel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions et des affaires juridiques et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Blondel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des institutions et des affaires juridiques et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Hocquet
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Garro
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Antoine-Saint-Denis
chef du bureau des minima sociaux et de l'aide sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Dupont
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Hocquet
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Garro
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Loyer-Hascoët
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Alain Kurkdjian
chef du bureau des budgets et des finances, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Blondel
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Blondel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Descreux
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Descreux
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Descreux
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Descreux
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Francis Mayer
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jean-Yves Larrouturou
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la communication
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sohm (Martine)
attachée d'administration de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2002-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
intégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Joseph Vernette
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="2003-01-10"
date_fin="2003-06-30"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ghirardi (Olivier)
membre du corps des administrateurs civils
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ghirardi (Olivier)
Objet:
membre du corps des administrateurs civils
Groupe:
détachement
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gindre (Rémi, Marie, Louis, Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Thierry Wahl
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Claude Lacarrière
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Patrick Février
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: David Alogues
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jean-Paul Rivaud
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Alexis Delaunay
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale, ainsi que tous actes, décisions, contrats et conventions et les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale, ainsi que tous actes, décisions, contrats et conventions et les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Noël Godard
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pascal Berteaud
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Claude Valès
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Christian Bartod
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile, chargée de l'intérim du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite des attributions du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés, tous actes, décisions, contrats et conventions, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile, chargée par intérim de la sous-direction des ressources humaines, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Catherine Naneix
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Brigitte Arnould
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Monique Vrain
agente contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Geneviève Jourdier
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Catherine Bergeal
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Christiane Barret
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Christian Bartod
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Christian Bartod
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Odile Robinet-Lemetter
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Olivier Mazel
chef de la mission actions régionales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Martial Eustache
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jérôme Grand d'Esnon
Objet:
directeur des affaires juridiques
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pierre-Mathieu Duhamel
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du budget
Remplace:Mme Sophie Mahieux
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Rodes (Marie-Christine)
attachée d'administration de la recherche
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2002-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
intégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Anehila (Abdelqader)
marocain
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Vincent de Paul (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Tard (Laurent, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Nicolay (David, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lévêque (Yves, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lombardo (Lionel, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gaucher (Philippe, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Cantala (Jean-Marc, Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bassaler-Merpillat (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français des armes
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Meunier (Sébastien, Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Duzert (Sébastien, David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Didier (Frédéric, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Antoine (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Zaidi (Abdellatif, Ben Gherissi)
tunisien
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jin (Jun)
chinois
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Es-Sebaiy (Abderrahim)
marocain
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Driss (Walid)
tunisien
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Coppieters de Gibson (Baudoin, Guy)
belge
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Azzana (Youssef)
marocain
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: du Mesnil (François, Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: du Merle (Thibault, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Versabeau (Sylvain, Freddy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Valex (Laurent, Urbain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Thiebaut (Maxime, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Tedde (Julien, Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Stojanovic (Jean-Marc, Djoka)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Stocchi (Olivier, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sterin (François, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sportisse (Julien, David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Soumoy (Etienne, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sobecki (Jérôme, Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sidi (Jonathan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sergeant (Fabrice, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Saïl (Selim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Salomon (Julien, Auguste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Salin (Thibaud, Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Roudil (Thomas, Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Rivier (Sylvain, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Richelmi (Dorian, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ricard (Jean-Philippe, Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ribeiro (Johnny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ravelet (Florent, Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Provensal (Guillaume, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Platz (Arnaud, Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pitollat (Guillaume, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pillois (Emmanuel, Jean-Nicole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Picat (Cyril, Grégory)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Oudot (Steve, Yan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ohana (Steve, Jonathan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Oblin (Gabriel, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Moëllic (Pierre-Alain, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Minni (Philippe, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Millet (Jean-François, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Mery de Montigny (Olivier, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Meon (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Mazy (Antoine, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Mayaux (Julien, Franz)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Masson (Julien, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Marty (Guillaume, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Martin (Matthieu, Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Martin (Cédric, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Marchant (Richard, Edmond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Maoui (Idriss)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Malassingne (Jean-Roch, Maximilien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Léger (Ludovic, Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lombard (Gautier, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Liotard (Cyril, Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lenoir (Nicolas, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lemaitre (François, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Leguet (Benoît, Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Le Gac (Jean-Marc, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lazard (Bruno, Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lamy (Philippe, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lamy (Alexandre, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Koch (Olivier, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jourdan (Nicolas, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Hilt (Jérôme, Gildas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Hery (Ismaël, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Hertzog (Bertrand, Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Hernandez (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gurret (Benoît-Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Guillotou de Kerever (Michel, Eloi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Guiguet (Arnaud, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Glinec (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Glading (Olivier, Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gil (Aymeric, Henry-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gibaud (Christophe, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gay (Christophe, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gautier (Romain, Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Garnier (Grégory, Quentin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Garet (Denis, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Garabiol (Laurent, Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Galenne (Erwan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Fucci (Marco, Filippo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Fidelin (Jean-François, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Faure (Vincent, Martin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Falissard (Fabrice, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Fakhreddine (Youssef)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Evrard (Rémi, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Dutrieux (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Dusaintpere (Gilles, Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Duret (Nicolas, Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Duchene (Valery, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Douaud (Olivier, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Dijoux (Mickaël, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Denis (Timothée, Ernest)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: De Raucourt (Sébastien, Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: De Lesquen du Plessis Casso (Charles, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Couturier (Emmanuel, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Coudray (Olivier, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Comte (François, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Chorrier-Collet (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Cazalet (Sébastien, Jean-René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Cauchon (Yves, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Boutrais (Aymeric, Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Boutin (Pierre, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bouachour (Lamine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bossy (Mathieu, Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bohdanowicz (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Beunier (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bernard (Mohamed, Skander)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Beauvais (Edouard, Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Barbeau (Simon, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Audebert (Bruno, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Aubriot (Charles, Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: André-Masse (Cédric, Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Agier (François, Marceau)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Serrier (Julie, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Roziere (Virginie, Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Zhao (Jie)
chinoise
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lachiheb (Hanene)
tunisienne
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves étrangers
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Thépaut (Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Thouin (Geneviève, Marie-Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ratsimandresy (Ingrid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Panthou (Sarah, Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Otheguy (Pantxika, Kattalin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Nicolas (Emilie, Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Melhenas (Annissa, Maissa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Legardeur (Anne, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Le Floch (Solenn)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Justy (Maguelone, Emilie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jamelot (Erell)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gicquel (Céline, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gauchet (Mathilde, Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Funfschilling (Christine, Marianne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Dufossé (Prune, Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Clerc (Delphine, Kim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Chaufour (Claire, Esther)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Casagrande (Gaëlle, Barbara)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Candelier (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Berthon (Isabel, Irène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Beguin (Elodie, Annick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bakkaus (Estelle, Janine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Babilotte (Gaël, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2002 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
20 Décembre 200220/12/2002
De: Arnal (Jean-Claude)
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
cessation de fonction
20 Décembre 200220/12/2002
De: Henri Toutée
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office des migrations internationales
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Michel Gilles
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Michel Gilles
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Philippe Sanson
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Michel Gilles
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Dominique Chantry
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Virginie Gourmelon
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Danielle Bugeaud
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Clarence Jaccard-Briat
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Virginie Gourmelon
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Danielle Bugeaud
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Mireille Beneytout
directrice adjointe du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations sociales, du développement professionnel et des statuts et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Grau (Jean-Michel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
date_debut="2002-06-01"
intégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Steinmetz (Denis)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale d'Alsace
instituée
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Meyer (Gérard)
Groupe:
désignation
20 Décembre 200220/12/2002
De: Edel (Eugène, Joseph, Jean-Marie)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale d'Alsace
instituée
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Blesch (Jean-Paul)
Groupe:
désignation
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sturel (Sylvie)
administratrice civile hors classe, mise à la disposition de la direction des relations économiques extérieures, en instance de détachement dans le corps des conseillers commerciaux
Objet:
à Madrid (Espagne)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
date_debut="2002-10-02"
affectation
20 Décembre 200220/12/2002
De: Le Roy (Hervé)
conseiller commercial hors classe, placé en service détaché auprès du Centre français du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des conseillers commerciaux hors classe, affecté à Abidjan (Côte d'Ivoire) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Afrique de l'Ouest définie par l'arrêté du
3 mai 2002
Groupe:
corps="Conseillers commerciaux"
réintégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ana-Irina Ghita
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
20 Décembre 200220/12/2002
De: Adil Bouzoubaa
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
20 Décembre 200220/12/2002
De: Courtis (Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003
inscription
20 Décembre 200220/12/2002
De: Goriot (Sylvaine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003
inscription
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pastor (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe d'administration centrale
au titre de l'année 2002
promotion
20 Décembre 200220/12/2002
De: Marson (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe d'administration centrale
au titre de l'année 2002
promotion
20 Décembre 200220/12/2002
De: Schoenstein (Frantz)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2002 (examen professionnel)
promotion
20 Décembre 200220/12/2002
De: Cocaul (Emmanuel)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2002 (examen professionnel)
promotion
20 Décembre 200220/12/2002
De: Trinh-Muller (Véronique)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2002 (examen professionnel)
promotion
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Rahmani
directeur du laboratoire de pharmaco-toxicologie cellulaire et moléculaire, INRA
Objet:
liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture, les experts suivants
Groupe:
radiation
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Puyt
professeur de pharmacie toxicologie, Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture, les experts suivants
Groupe:
radiation
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Garrigues
directeur du laboratoire de physicotoxicochimie, CNRS
Objet:
liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture, les experts suivants
Groupe:
radiation
20 Décembre 200220/12/2002
De:
Descotes
directeur du centre antipoison de Lyon
Objet:
liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture, les experts suivants
Groupe:
radiation
20 Décembre 200220/12/2002
De: Vincent Berjot
administrateur de l'INSEE, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Ile-de-France visé à
l'article 21 du décret n° 2002-623 du
25 avril 2002
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Yves Nicolin
député de la Loire
Objet:
président du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Quérenet de Bréville (Eric)
administrateur civil, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Rome
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
affectation
20 Décembre 200220/12/2002
De: Hado (Sylvie)
attachée d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attachée d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="2001-07-01"
intégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Klepatch (Georges)
attaché principal du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
date_debut="2002-03-17"
intégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Casenave (Philippe)
commissaire lieutenant-colonel
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
intégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Alain Richard
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
réintégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Jean-Paul Giacobbi
Objet:
chef du bureau des relations européennes
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Olivier Villey
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sylvie Morello
Objet:
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placés sous l'autorité de
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Claude Chavance
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Chavance
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation aux affaires européennes et internationales et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Michel Quatre
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Martine Marchand-Antheaume
agente contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Brun (Michel, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gard
Groupe:
date_debut="2003-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Poulain (Jérôme)
attaché de préfecture
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché principal d'administration centrale de 2e classe et reste affecté à l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
intégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: IETA Dommergue (Aurélien-Tristan)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2002 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: IETA Monminoux (Laurent, Olivier)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2002 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: IETA Leclercq (Edgar, Didier)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2002 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: IETA Berthet (Christophe)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2002 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: IETA Bancet (Alexis, Elie)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2002 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: de Boissieu (Clément)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours « Cycle préparatoire polytechnique »
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Zemour (Arnaud, Isaac)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours « Cycle préparatoire polytechnique »
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ransan (Maxime, Franck)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours « Cycle préparatoire polytechnique »
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Daubord (Mathieu, Jérémie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours « Cycle préparatoire polytechnique »
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pérez Luna (Jaime)
Espagne
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Konan Fossou (Thierry-Anderson)
Côte d'Ivoire
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Villeméjeanne (Eric, Guilhem)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Versaevel (Marc)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Valancogne (Xavier, Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Thépaut (Antoine, Killian)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Tessier (Vincent, Philippe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sissmann (Laurent, Max)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Poulain (Alexis, Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Parrain (Sébastien, Gil-Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Mézard (Pierre, Marc)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Monnier (Gaël, Joseph)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Mathieu (Pierre, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Le Nagard (Franck, Yvon)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Kaczmar (Sébastien, Stéfan)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Guitton (Antoine, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Geneste (Julien, Rémi)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Evrard (Guillaume, David)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Cuzin (Matthieu)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Corjon (Mathieu, Dominique)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bracquemart (Damien, Joseph)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Blenner (Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Blanc (Florian, Sylvain)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Basse (Sylvain, Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Adron (François, Marc)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Vincent (Christophe, François)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Verwaerde (Timothée, Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sylla (Amadou, André)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Su (Sofyan)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sorriaux (Frédéric, Patrick)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Simon (Laurent, Auguste)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Potel (Nicolas, Alain)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pfindel (François, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lengrand (Yannick, Daniel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gigante (Romain, Thomas)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Foucher (Samuel, Claude)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ferlin (Cédric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ferey (Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Desseignès (Jean-François, Adrien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Coulaud (Jean-Sébastien, Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Borel (David, Richard, Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Beugle (Thomas, Kléber)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Baron (Nicolas, Jean-Bernard)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Villerd (Jacques-Olivier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Vauban (François, Jacques)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Tournaire (Sébastien, Olivier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Stutzmann (Jacques)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Schweitzer (Nicolas, François)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Renaud (Hugues)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pique (Cédric, Amaël)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pinel (Edouard, Flavien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Pelinski (Nicolas, Joseph)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Nonnotte (Christophe, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ménez (Mickaël)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Mazuel (Sébastien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: May (Nicolas, Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Martin (Clément, Paul)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Martin (Camille, Tranquille)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Marchand (Benjamin, Maurice)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Joyeux (Fabien, Xavier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Harasse (Olivier, Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Grimald (Cyrille, Gille)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gobin (Rémi, Etienne)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Flomont (Edouard, Sébastien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Conord (Thomas, Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Chiffot (Sébastien, Jérôme)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Carré (Romuald)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bourit (Pascal, Léon)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bouladoux (Pierre-Emmanuel, Jacques)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Boubal (Marc, Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Botherel (Marc)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Boehrer (Julien, Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Beroud (Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Berger (Romain, Florian)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ait-Hamou (Idir)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Muller (Yannick)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme DEUG élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Fonquernie (Louis)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme DEUG élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Sabou (Emmanuel, Lykou)
Bénin
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme DEUG élève étranger
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Kleinclaus (Christophe, Paul)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours pour programme TSI élève français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Renault (Lionel, Victor)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours pour PT élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Héliès (Hubert, Roger)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours pour PT élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ravel (Damien, Anthony)
Objet:
sur titres en 2002
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Neny (Jérôme)
Objet:
sur titres en 2002
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Kosmac (Dimitri, Igor)
Objet:
sur titres en 2002
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Koskas (Joël, Roger)
Objet:
sur titres en 2002
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Goua de Baix (Emmanuel, Pierre-Marie)
Objet:
sur titres en 2002
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Forestier (Guillaume, Rodolphe)
Objet:
sur titres en 2002
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Suriol Catala (Jaume)
Espagne
Objet:
par le jury d'admission, sur dossier du
4 juillet 2002
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils étrangers
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Climent Campos (Pau)
Espagne
Objet:
par le jury d'admission, sur dossier du
4 juillet 2002
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils étrangers
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lozano (Mickaël, Pédro)
Objet:
par le jury d'admission, sur dossier du
4 juillet 2002
par ordre alphabétique, en troisième année d'études à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève civil français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: IETA Le Pichon (Laurianne)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2002 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: IETA Philippe (Marie, Emilie)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2002 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: IETA Jacquet (Eugénie)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2002 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Eymard (Laëtitia)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Decurninge (Céline)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Marsaguet-Labirousque (Fabienne)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Hameau (Céline, Brigitte)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Roussel (Lise, Claudine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Rigault (Perrine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Perion (Julie, Christiane)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Markowski (Anaïs, Emmanuelle)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lecomte (Marie-Caroline)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Le Bellego (Marion)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Labonnotte (Nathalie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Guillot (Amandine, Eline)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Delottier (Laure, Raphaële)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bonnot (Marion, Michèle)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Aitier (Elise, Nora)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: El Majdoub (Nada)
Maroc
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études à la suite des concours ouverts en 2002
Concours sur programme MP élève étrangère
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Albouy (Pauline, Eléonore)
Objet:
sur titres en 2002
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
20 Décembre 200220/12/2002
De: Bottrie (Philippe-René)
lieutenant-colonel
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
intégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Monique Justes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
magistrate du second grade, placée en congé de longue durée
date_debut="2003-03-12"
magistrat
depart_retraite
admission
20 Décembre 200220/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.