Jean Mouchel


De: Mouchel (Jean)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1995
Groupe:
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Mouchel (Jean)
secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Au titre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juin 199402/06/1994
De: Mouchel (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Mouchel (Jean)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Mouchel (Jean)
secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mai 199114/05/1991
De: Mouchel (Jean)
Objet:
membre de la Commission consultative paritaire nationale des baux ruraux
Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant
Groupe:
nomination
18 Juillet 199018/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.