14 Mai 1991

JORFTEXT000000719312 (source JORF)

De:	Vedrenne (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1991-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000719310 (source JORF)

De:	Sanson (Marc) administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1990-06-19"
corps="Administrateurs civils"

radiation

De:	Vian (Dominique) sous-préfets
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

JORFTEXT000000719309 (source JORF)

intégration

De:	Merali (Alex)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

JORFTEXT000000719309 (source JORF)

intégration

De:	Le Miere (Benoît)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

JORFTEXT000000719309 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000719308 (source JORF)

De:	Bassy (Alain-Marie)
Objet:	sous-directeur à la direction de la Documentation française du secrétariat général du Gouvernement
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

nomination

De:	Guezou (François) vice-président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles b) Membres représentant la profession agricole
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Duclos (Robert) président de la chambre d'agriculture de la Loire
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles b) Membres représentant la profession agricole
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Rivard (Stéphan) administrateur civil
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre du ministre délégué au budget Le directeur du budget ou son représentant Suppléants
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Lanxade (André) conseiller de la chambre régionale des comptes
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre du ministre délégué au budget Le directeur du budget ou son représentant Suppléants
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Sabate (Richard) attaché principal d'administration
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle Le sous-directeur du marché de l'emploi ou son représentant Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Berger (Yves) ingénieur d'agronomie
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre du ministre de l'agriculture et de la forêt Le sous-directeur des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Marx (Jean-Marie) ingénieur d'agronomie
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre du ministre de l'agriculture et de la forêt Le directeur général de l'enseignement et de la recherche ou son représentant Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Donzier (Jean-François) sous-directeur
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre du ministre de l'agriculture et de la forêt Le directeur de l'espace rural et de la forêt ou son représentant Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Boudy (Jean-François) sous-directeur
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre du ministre de l'agriculture et de la forêt Le directeur adjoint auprès du directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Bonnet (Rémi) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget Le directeur du Trésor ou son représentant Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Gastambide (Marc) ingénieur agronome, chargé de mission
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale Le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale ou son représentant Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

nomination

De:	Teyssedou (Michel) administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Remillet (Jean-Yves) trésorier du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Mouchel (Jean) secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Molières (Jacques) vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Malo (Jean-Claude) secrétaire national de la confédération paysanne
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Lucas (René) président de la caisse régionale de crédit agricole de la Vienne
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Jeannerod (Michel) secrétaire adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Hamel (Michel) administrateur de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Gaudinat (Jacques) membre du bureau de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Denormandie (Hervé) administrateur du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Boizumault (Francis) président de la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de la Charente-Maritime
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Aubineau (André) secrétaire national de la confédération paysanne
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Angelras (Louis) secrétaire général de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Lapeze (Etienne) vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Art. 2. - Participent aux travaux du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles en raison de leur compétence
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Alegre (Jean) secrétaire général de la Fédération générale agro-alimentaire C.F.D.T
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Art. 2. - Participent aux travaux du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles en raison de leur compétence
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Fournie (Françoise) sous-directeur
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre du ministre de l'agriculture et de la forêt Le directeur des affaires financières et économiques ou son représentant Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

De:	Chezalviel (Michèle) vice-présidente de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles Suppléant
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

nomination

cour_comptes
suppleant
conseil_administration

De:	Giry (Jean) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles a) Membres représentant l'administration Au titre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection des finances
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) Conseil d'État

nomination

JORFTEXT000000536731 (source JORF)

De:	Anne Merloz
Objet:	au cabinet du ministre délégué à la mer Directeur du cabinet administrateur civil

cabinet="Ministre délégué à la mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

De:	Wiederkehr (Georges) professeur à l'université de droit à Strasbourg
Objet:	président et membres du jury des concours de recrutement de magistrats prévus par l'article 21 de la loi organique no 80-844 du 29 octobre 1980 ouverts au titre de l'année 1991 Membres
Groupe:	Jury des concours de recrutement de magistrats

nomination

De:	Schneider (Claude) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	président et membres du jury des concours de recrutement de magistrats prévus par l'article 21 de la loi organique no 80-844 du 29 octobre 1980 ouverts au titre de l'année 1991 Membres
Groupe:	Jury des concours de recrutement de magistrats

nomination

De:	Portelli (Serge) premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Melun
Objet:	président et membres du jury des concours de recrutement de magistrats prévus par l'article 21 de la loi organique no 80-844 du 29 octobre 1980 ouverts au titre de l'année 1991 Membres
Groupe:	Jury des concours de recrutement de magistrats

nomination

De:	Drago (Guillaume) professeur à l'université de droit de Rennes
Objet:	président et membres du jury des concours de recrutement de magistrats prévus par l'article 21 de la loi organique no 80-844 du 29 octobre 1980 ouverts au titre de l'année 1991 Membres
Groupe:	Jury des concours de recrutement de magistrats

nomination

De:	Ancel (Joseph) conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	président et membres du jury des concours de recrutement de magistrats prévus par l'article 21 de la loi organique no 80-844 du 29 octobre 1980 ouverts au titre de l'année 1991 Membres
Groupe:	Jury des concours de recrutement de magistrats

nomination

De:	Renard-Payen (Olivier) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	président et membres du jury des concours de recrutement de magistrats prévus par l'article 21 de la loi organique no 80-844 du 29 octobre 1980 ouverts au titre de l'année 1991
Groupe:	Jury des concours de recrutement de magistrats

nomination

De:	Imbert-Quaretta sous-directeur au ministère de la justice
Objet:	président et membres du jury des concours de recrutement de magistrats prévus par l'article 21 de la loi organique no 80-844 du 29 octobre 1980 ouverts au titre de l'année 1991 Membres
Groupe:	Jury des concours de recrutement de magistrats

nomination

De:	Imbert-Quaretta (Mireille) sous-directeur au ministère de la justice
Objet:	président et membres du jury des concours de recrutement de magistrats prévus par l'article 21 de la loi organique no 80-844 du 29 octobre 1980 ouverts au titre de l'année 1991 Membres
Groupe:	Jury des concours de recrutement de magistrats

nomination

De:	Tounsi (Ayadh)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Kubler (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Fekih Ahmed (Mohamed Akil)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Dhollande (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Bernasconi (Pacal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Thouanel (Jean-Robert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Surget (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Studer (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Sar El-Hadj (Doudou)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Ray (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Poitrenaud (Hugues)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Oulabi (Ziad)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Ou (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Masson (Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Martinez Almoyna (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Maalej (Jalel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Londero (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Le Bras (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	La Scala (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Kliminowski (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Gour (Yannick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Garcia (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Fixary (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Ferreira (Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Edy (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Duverlie (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Duhem (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Ducellier (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Dondaine (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Deslandes (Max)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Derouet (Jean-Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Del Re (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Cosnard (Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Chimene (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Castelier (Serge)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Bole du Chomont (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Blanchet (Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Benkeddad (Abdelhakim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Beard (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Baillot d'Estivaux (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Albert (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Aidan (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Abadie (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Torredeme (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Patron (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Michel (Françoise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Lepeltier (Maryvonne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

De:	Danis (Annick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cette école en 1990
Groupe:	Diplôme d'ingénieur de cette école en 1990

diplome

JORFTEXT000000536701 (source JORF)

De:	Dargnies (Gilles) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="1991-07-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000355400 (source JORF)

De:	Nguyen Van Thanh (Jean-Claude) ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à l'Etablissement du génie de Marseille
Objet:	des contrôles

radiation

JORFTEXT000000355400 (source JORF)

De:	Nguyen Van Thanh (Jean-Claude) ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à l'Etablissement du génie de Marseille
Objet:	à la retraite

date_debut="1991-11-04"
a_sa_demande

admission

De:	Denudt (André) sous-préfet
Objet:	dans le corps des administrateurs civils

JORFTEXT000000355398 (source JORF)

intégration

De:	Dutendas (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Venini (Serge)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Soulabaille (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Rousset (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Poutot (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Peyrebesse (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Perche (Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Nopper (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Muller (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Mineau (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Marais (William)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Mangeot (Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Imhof (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Haenn (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Garizio (Serge)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Dugravot (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Dollet (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Derrendinger (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Crickx (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Ceci (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Boulery (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Bouffard (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Bernard (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

De:	Alcocer (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:	École nationale d'ingénieurs de Brest ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990 et en 1989

diplome

autorite_delegation="Ministre délégué à la mer"

De:	Anne Merloz directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre délégué à la mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

JORFTEXT000000354588 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000172185 (source JORF)

De:	Klein (André) administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	du corps des administrateurs civils date de son intégration administrateur territorial

date_debut="1988-01-01"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000172184 (source JORF)

De:	Lalande (Michel) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1991-01-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000172183 (source JORF)

De:	Dieval (Daniel) sous-préfet détaché administrateur civil, affecté au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:	à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1991-04-01"

affectation

JORFTEXT000000172180 (source JORF)

De:	Théron (Jean-Michel) administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1991-01-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Beauchêne (Christian)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Union pour la recherche et l'application des pratiques agrobiodynamiques et homéopathiques en agriculture (U.R.A.P.A.H.A.) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Frelin (Jacques)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Union nationale interprofessionnelle de l'agrobiologie (U.N.I.A.) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Leger (François)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Syndicat national des agriculteurs biologiques titulaires de la mention “Nature et progrès” Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Caniou (Daniel)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Syndicat d'agriculture biodynamique (S.A.B.) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Villemain (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Fédération nationale de défense de la culture biologique (F.N.D.C.B.) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	de Contes (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (F.N.A.B.) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Guigue (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Fédération européenne des syndicats d'agrobiologistes (F.E.S.A.) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Caplat (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Confédération paysanne (C.P.) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Antoine (Dominique)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Suppléant
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

nomination

De:	Gosset (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.) Suppléant
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Evain-Bousquet (Nathalie)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) Suppléante
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Bouilhaguet (Brigitte)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.) Suppléante
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	de Silguy (Catherine)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.) Suppléante
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Drouard (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Union nationale interprofessionnelle de l'agrobiologie (U.N.I.A.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Lebrun (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Syndicat national des agriculteurs biologiques titulaires de la mention “Nature et progrès” Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Lerch (Yves-Henri)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Syndicat d'agriculture biodynamique (S.A.B.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Loyau (René)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Nizet (Gilbert)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Fédération nationale de défense de la culture biologique (F.N.D.C.B.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Bouchet (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France (F.N.A.B.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Malo (René)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Fédération européenne des syndicats d'agrobiologistes (F.E.S.A.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Pere (Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Confédération paysanne (C.P.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Bousseyrol (Elie)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (C.N.M.C.C.A.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Gousseau (Jean)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.) Titulaire
Groupe:	Confédération française de la coopération agricole (CFCA)

nomination

De:	Prugue (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Nonque (Louis)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

De:	Michon (Suzanne)
Objet:	membres de la Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique Union pour la recherche et l'application des pratiques agrobiodynamiques et homéopathiques en agriculture (U.R.A.P.A.H.A.) Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'homologation des cahiers des charges définissant les conditions de production de l'agriculture n'utilisant pas de produits chimiques de synthèse dite agriculture biologique

nomination

JORFTEXT000000172141 (source JORF)

De:	Joulia (Louis)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1991-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	René Eladari ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	délégué général au programme pluriannuel d'équipement au ministère de la justice

JORFTEXT000000172140 (source JORF)

nomination