Jean-Claude Girousse

De: Girousse (Jean-Claude, Marie, Séraphin)
premier président honoraire de la cour d'appel de Lyon. Chevalier du 23 février 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-02-23"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Jean-Claude Girousse
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
premier président de la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2001-08-29"
date_fin="2002-06-30"
cour_appel="Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000578957(source JORF)
admission
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Claude Girousse
premier président de la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Lyon
Remplace:M. Oriol
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000745115(source JORF)
nomination
24 Août 199624/08/1996
De: Girousse (Jean-Claude, Marie, Séraphin)
premier président de la cour d'appel de Chambéry. Chevalier du 27 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
30 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Jean-Claude Girousse
premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:M. Gaudin
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000359432(source JORF)
nomination
23 Juillet 199223/07/1992
De: Jean-Claude Girousse
président du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Nancy
Remplace:Mme Sellier
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000524248(source JORF)
nomination
04 Janvier 199004/01/1990