Jean-Claude Lechanoine
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
agent général d'assurances
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
I. - Titulaires
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000264438
(source JORF)
nomination
24 Mars 2006
24/03/2006
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
4. De l'Union nationale des associations des professions libérales (UNAPL)
Titulaire
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000807642
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2004
28/10/2004
De:
Jean-Claude Lechanoine
représentant l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
1°
représentants des organisations professionnelles et syndicales
f)
Groupe:
Conseil d'orientation des retraites
JORFTEXT000000801929
(source JORF)
nomination
30 Juin 2004
30/06/2004
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission consultative de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000783287
(source JORF)
nomination
19 Février 2003
19/02/2003
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000783287
(source JORF)
nomination
19 Février 2003
19/02/2003
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
agent général d'assurances
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
I. - Titulaires
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000600202
(source JORF)
nomination
26 Janvier 2003
26/01/2003
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000000776259
(source JORF)
désignation
24 Février 2002
24/02/2002
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000201675
(source JORF)
nomination
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000201675
(source JORF)
nomination
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Jean-Claude Lechanoine
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des finances
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
1998-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000374993
(source JORF)
nomination
20 Octobre 1998
20/10/1998
De:
Lechanoine (Jean-Claude, Alfred, Alexandre)
agent général d'assurances, président d'une Fédération nationale de syndicats ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
29 juin 1982
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
28
"
annees_activite_professionelle
=
"
28
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie et des finances
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000199827
(source JORF)
nomination
30 Mars 1997
30/03/1997
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000746797
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1996
22/11/1996
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Conseil national des assurances
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000746797
(source JORF)
nomination
22 Novembre 1996
22/11/1996
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des syndicats d'agents généraux d'assurances
Objet:
membre du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Remplace:
M. Orluc (Daniel)
Groupe:
Conseil national des assurances
JORFTEXT000000547180
(source JORF)
nomination
26 Avril 1994
26/04/1994
De:
Lechanoine (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission consultative des assurances
à compter de la date du présent arrêté
représentant des agents généraux d'assurances
Remplace:
M. Orluc (Daniel)
Groupe:
Commission consultative des assurances
JORFTEXT000000547180
(source JORF)
nomination
26 Avril 1994
26/04/1994