Jean-Claude Raynaud

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Claude Raynaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations
professionnelles viticoles nationales
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000808969(source JORF)
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Raynaud (Jean-Claude, Marcel)
brigadier-major de police. Chevalier du 10 septembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-10"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Raynaud (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-05-01"
JORFTEXT000000773499(source JORF)
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Raynaud (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2001
Liste principale
JORFTEXT000000773498(source JORF)
inscription
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jean-Claude Raynaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1999-07-19"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000760412(source JORF)
admission
11 Mai 199911/05/1999
De: Jean-Claude Raynaud
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-directeur, adjoint au directeur de l'administration à la préfecture de Paris
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000209153(source JORF)
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Raynaud (Jean-Claude)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1995-11-21"
JORFTEXT000000376298(source JORF)
détachement
12 Avril 199612/04/1996
De: Jean-Claude Raynaud
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000000722568(source JORF)
nomination
23 Novembre 199523/11/1995
De: Jean-Claude Raynaud
administrateur civil, chef du bureau des moyens mobiles des services de police
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
24 mai 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000187877(source JORF)
habilitation
31 Mai 199531/05/1995
De: Jean-Claude Raynaud
administrateur civil, chef du bureau des moyens mobiles des services de police
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
14 avril 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000736076(source JORF)
habilitation
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean-Claude Raynaud
administrateur civil, chef du bureau des moyens mobiles
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
10 août 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000731597(source JORF)
habilitation
12 Août 199412/08/1994
De: Raynaud (Jean-Claude, Louis)
administrateur civil au ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Jean-Claude Raynaud
administrateur civil, chef du bureau des moyens mobiles
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
3 février 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000165801(source JORF)
habilitation
12 Février 199412/02/1994